Exemple Concoure R A D E E F

République Introduction En France on ne peut pas parler de continuité dans la constitution. Elle a connu 15 textes de constitution, elle a essayée tous les régimes qui seront soit la source de répulsion ou d’inspiration. L’histoire constitutionnelle, en France on a essayé quatre fois la confusion des pouvoirs au profit de l’exécutif ; 13 décembre 1799 (consulat) 4 août 1802 (le consulat à vie) 18 mai 1804 (1e empire) 14 janvier 1852 Aujourd’hui il n’est pas vécu comme démocratique

auquel les hommes doivent substituer, avec leurs moyens imparfaits, un droit romain humain toujours à inventer. (Gravure au burin reproduite in Albrecht Dürer, l’œuvre gravée, Editions des Musées de la ville de Paris, 1996, p. 98. L’identification du Sol justitiae au Christ-Juge suprême est une hypothèse empruntée à l’historien de l’art E. Panofsky). Droit Constitutionnel Général Introduction à la théorie générale de l’État ________ PROGRAMME TITRE Ier : L’ÉTAT CHAPITRE 1 : LA DÉFINITION

: Rapporteur : Examinateurs : M. BEN AL AHMAR M. Pr. AIT EL MEKKI A. Pr. BOUTALEB JOUTEI A. Pr. EL KASMI H. (Crédit Agricole, Rabat) (ENA, Meknès) (ENA, Meknès) (ENA, Meknès) ENA de Meknès : le 11 Juin 2011 Dédicace A Dieu tout puissant qui m’a entourée de sa générosité divine et sa clémence éternelle et au prophète sayedna Mohamed (SLAS) A mon ancien, mon amour eternel, mon mari, LAMHARZI Issam Qui a toujours su être là à tout moment quand j’ai besoin de lui. Qui m’a inlassablement soutenu

Planification Nationale (DPN) R A ATEGU DECOF Ecole Supérieure d’Economie Appliquée (ESEA ex ENEA) PEGO T Directeur de mémoire : M. Mohamadou SY, Professeur au département PEGO/ ESEA. Maître de stage : M. Mouhamadou L. NIANG, Chef de la Division de la Planification générale/ DPN. C Mémoire présenté par Cheikh Sidy Y. DIOP, Etudiant au département PEGO/ ESEA (38ème promotion). Octobre 2012 Analyse des risques liés à la définition et à la conduite des politiques

Introduction à la philosophie : La Philo vient de Philein = Amour et de Sophia = sagesse. Ainsi, à la base, c’est l’amour de la sagesse. Elle est née au V° siècle avant J.-C., avec un Grec : Socrate. Avant lui, c’était ce qu’on appelle les penseurs pré-socratiques dont trois se signalent : Héraclite, Parménide et Pythagore. Plus physiciens que philosophes, on leur doit l’apparition de nouvelles sciences : les maths, physique, astronomie, puisqu’ils s’intéressent beaucoup à l’homme, à l’univers

Audrey DUREL) Coordination technique : Marie HERVIER-COLLAS - Ingénieur ADEME - Service Filières REP et Recyclage - Direction Consommation Durable et Déchets - ADEME Angers RAPPORT FINAL [Texte] Octobre 2012 REMERCIEMENTS Nous tenons à remercier les membres du Comité de Pilotage de l’étude pour les éléments qu’ils ont apportés ainsi que pour leur relecture attentive : Christelle RIVIERE – AMORCE Roger BEILLE – Cash Associés Estelle GAUMAIN – Cercle National du Recyclage Stéphanie

intimement liées à la notion même d’Etat. Peut-il y avoir un Etat sans finances ? Paul Amselek (Non). Dès lors, ces finances publiques existent sous une forme ou une autre depuis l’apparition de l’Etat organisé c.a.d sous l’Antiquité, notamment la Grèce et l’Empire Romain. Au Moyen-âge, ces finances publiques se conçoivent comme les finances du Royaume voire du Roi lui-même et donc dans une conception plus étroite et assez classiquement retenue l’apparition des finances publiques est alors liée à l’apparition

commerçant ainsi qu’un assureur, un banquier. Tous les commerçants sont des entrepreneurs, mais à l’inverse, tous les entrepreneurs ne sont pas des commerçants. Exemple : Un notaire, un avocat, un artisan. Même nombreux, ils sont une entreprise, mais pas des commerçants. Vision objectiviste : Le droit commercial régit les actes de commerces, via les articles L110 et suivant du Code de Commerce. Exemple : Les actes d’une SA → tous les actes d’une SA sont toujours commerciaux. Renault,

Proj de Gou jet uvernance locale au Maroc e u LA GESTION DES FINANCES LOCALES DE AU MAROC DIAGNOSTIC ET RECOMMANDATIONS Docum ment de travail d e déposé à la DGC CL Mars 20 10 AGENCE CANADIENNE DE DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL DIRECTION GÉNÉRALE DES COLLECTIVITÉS LOCALES LA GESTION DES FINANCES LOCALES AU MAROC : DIAGNOSTIC ET RECOMMANDATIONS VERSION FINALE MARS 2010 Mandat réalisé dans le cadre du : Projet de Gouvernance locale au Maroc (GLM) Travail réalisé sur

Proj de Gou jet uvernance locale au Maroc e u LA GESTION DES FINANCES LOCALES DE AU MAROC DIAGNOSTIC ET RECOMMANDATIONS Docum ment de travail d e déposé à la DGC CL Mars 20 10 AGENCE CANADIENNE DE DIRECTION GÉNÉRALE DES DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL COLLECTIVITÉS LOCALES LA GESTION DES FINANCES LOCALES AU MAROC : DIAGNOSTIC ET RECOMMANDATIONS VERSION FINALE MARS 2010 Mandat réalisé dans le cadre du : Projet de Gouvernance locale au Maroc (GLM) Travail