Exemple Concoure R A D E E F

AER Trocathlon 2010 Page | 1 REMERCIEMENTS Nous tenons personnellement à remercier toutes les personnes qui ont collaboré à la réalisation et à la concrétisation de notre projet. Nous tenons particulièrement à remercier Monsieur Pierre ROSSET, notre tuteur au sein de l‟école, pour son soutien non négligeable et très porteur qu‟il a su manifesté tout au long de cette AER ; ainsi, au travers de ses connaissances, il a su recadrer notre projet et nous démystifier sur certains points obscurs. Nous

M. YAGO Ahmed Racine Élève Ingénieur Statisticien Économiste Ingénieur Statisticien Économiste Fondé de pouvoirs à la BCEAO Agence Principale de Ouagadougou Janvier 2012

SOUS LE RAPPORT DE L’EXIGENCE D’EGALITE Libreville, janvier 2007 2 ETUDE SUR LA DEUXIEME PARTIE DU CODE CIVIL GABONAIS Cette étude a été réalisée dans le cadre du projet « Promotion de l’Egalité et de l’Equite de genre au Gabon »et financée par le Fonds des Nations Unies pour la Population (UNFPA) dans le cadre de son programme 2002-2006. Elle a été faite par deux consultants nationaux, l’un magistrat et l’autre avocat permettant ainsi d’avoir deux visions différentes des textes. Consultants

GUIDE PRATIQUE 2012 La démarche qualité dans les services à la personne la démarche qualité dans les services à la personne Présentation générale du guide 2 Ce guide pratique est destiné à l’ensemble des organismes de services à la personne. Il propose des pistes d’action pour améliorer leur organisation et accroître la satisfaction de leurs clients ou bénéficiaires. Ce guide, promu par l’ANSP, est issu des travaux d’un groupe de professionnels dont vous trouverez la liste en page 104. Il constitue

DEROCHE, Professeur à la faculté de droit de l’université de Grenoble II, en qualité de rapporteur M. le Professeur Jean-Louis HAROUEL, Professeur à l’université de Panthéon-Assas, Paris II M. le Professeur Jacques MAURY de SAINT-VICTOR, Professeur à l’université de Paris VIII, en qualité de rapporteur -2- Avertissement La Faculté n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans cette thèse ; ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur. -3-

constitue une branche car la matière du droit civil présente le plus haut degré de tout le droit privée. Fondamentalement parce qu’il répond le plus purement a l’image que l’on se fait ou que l’on peut se faire à l’essence du droit qui est un équilibre imposer d’en haut à 2 ou plusieurs individus mais techniquement aussi parce que très anciens il a approfondi davantage ces concepts si bien que les autres disciplines juridiques n’ont pu faire mieux que de les lui emprunter ensuite. Tout particulièrement

2 Remerciement Mes premiers remerciements vont à Christophe Pécout, mon directeur de mémoire, qui m’a accompagné depuis le mois de novembre, en me donnant ses conseils et en m’apportant un soutien tout au long du processus d’élaboration de ce mémoire. Ensuite, je tiens à remercier boniface Vaneecloo, avec qui j’ai pu m’entretenir. Merci à lui d’avoir pris sur son temps pour m’expliquer le rôle des bookmakers et me donner son analyse sur la situation actuelle des paris sportifs en ligne

élections municipales), national (élections présidentielles), international (réunion du G8-G20). Mais on a une déf insuffisante du DC. Va s’intéresser à la vie pol, au pvr pol de l’Etat. Le phénomène pol peut être chargé par le pouvoir pol, donc on a un encadrement juridique du pvr pol. Les phénomènes pol se rencontrent constamment dès lors qu’une personne est en mesure d’imposer sa volonté à autrui/ à un groupe d’individus. Les phénomènes d’autorités impliquent donc une double relation de commandement

comptables fondamentaux A– Le principe de continuité d’exploitation B– Le principe de permanence des méthodes C– Le principe du coût historique D– Le principe de spécialisation des exercices E– Le principe de prudence F– Le principe de clarté G– Le principe d’importance significative Chapitre deux : Organisation de la comptabilité A– Objectifs de l’organisation comptable B– Structures fondamentales de la comptabilité C– Plan de comptes D– Livres et autres supports comptables E– Procédures d’enregistrement

commun des sociétés Art 1832 à 1873 du code civil, et le code de commerce Société : Art 1832 du code civil : elle est instituée par 2 ou plusieurs personnes qui conviennent par un contrat d’affecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager le bénéfice, ou de profiter de l’économie qui pourra en résulter. Elle peut être instituée dans les cas prévus par la loi par l’acte de volonté d’une seule personne. Les associés s’engagent à contribuer aux pertes. I-