Exemple Etude à Caractère Professionnel Comptabilité Tva

pression fiscale a. Taux de prélèvement obligatoire b. Taux de pression fiscale 3. Composition du taux de pression fiscale a. Les recettes fiscales b. Le produit intérieur brut c. Les charges sociales II. La pression fiscale au Maroc 1. 2. III. La pression fiscale jusqu’au 1980 La pression fiscale après 1980 L’évolution de la pression fiscale au Maroc et aux pays développés 1. Quelles voies de réformes pour la baisse de la pression fiscale au Maroc a. Avant l’indépendance

GENERALE - Définition « L’impôt est un prélèvement obligatoire en argent, établi par la loi, à titre définitif et sans contrepartie, en vu d’assurer la couverture des charges publiques en général. L’impôt se distingue ainsi des cotisations sociales (où il y’a contrepartie = prestations sociales), des redevances pour l’utilisation d’un service public, des taxes parafiscales destinées à un objet économique et social particulier ». - Les impôts directs L’impôt direct est un prélèvement

M. Cocou Thomas YEBA, Professeur à l’UAC Novembre 2009 LA FACULTE N’ENTEND DONNER AUCUNE APPROBATION NI IMPROBATION AUX OPINIONS EMISES DANS CE MEMOIRE. CES OPINIONS DOIVENT ETRE CONSIDEREES COMME PROPRES A LEURS AUTEURS. DEDICACES A mon Père bien aimé feu Cosme GOUSSIKINDEY Qui aurait aimé assister à la présentation de ce mémoire. A ma Mère Elisabeth AKLI Pour son soutien et ses conseils. A Béraney AGOSSOU Pour son soutien et son aide. A mon frère et à ma soeur Cyrille et Barbara GOUSSIKINDEY

L’AUTO-ENTREPRENEUR M is en place à compter du 1er janvier 2009, le régime de l’auto-entrepreneur permet à tous ceux qui ont un projet mais n’osent pas le concrétiser de se lancer. L’autoentrepreneur n’a à payer qu’un seul versement proportionnel à son chiffre d’affaires mensuel ou trimestriel pour s’aquitter de ses cotisations et contributions sociales et de sa participation à la formation professionnelle voire son impôt sur le revenu. Cet élan entrepreneurial, c’est à la simplicité du régime de

Cozian, précis de fiscalité des entreprises Ed 08-09 (florence Deboissy) Litec * Code général des impôts TITRE 1 : LA TVA La TVA comporte des raisonnements juridiques, logiques tout à fait transversaux. Toutes les entreprises sont directement concerné par cet impôt, il est très rare qu’à a un titre ou un autre l’entreprise n’y soit pas confronté. La TVA a un impact direct sur la gestion de l’entreprise, en fonction des besoins de fonds de roulement si possède de grande marge de paiement

Phénomène 2008 2 A Paul GANDOET Aussi rare que les étoiles du matin. (Expression chinoise) Remerciements : à tous ceux qui m'ont aidé dans la rédaction de ce livre, qui l'ont lu de une à N fois et apporté la rigueur et la clarté nécessaires, Paul et Marc DIVINE, Claude JAMBON, Gilles FELIX, Yves MONTEIL, Laurent BARBET, Jérôme PERRIN et Michel MINGASSON. Les dessins sont de Pierre Legué 3 Parlez-vous Merise ? 4 Préface Préface Il manquait dans la littérature consacrée à MERISE un livre d'initiation

IV  : Evaluation des créances et des dettes Titre II : Le rattachement des charges et des produits Chapitre I  : Les Provisions Chapitre II  : Engagements Financiers et Passifs Eventuels Chapitre III  : Contrats à long terme Chapitre IV  : Abonnement des charges et des produits Titre III : Comptabilisation des capitaux permanents Chapitre I  : Capital et variations Chapitre II  : Affectation du Résultat Chapitre III : Provisions

Professeur à l’Université Paris I-Panthéon Sorbonne Jury : Monsieur Michel BOUVIER Professeur à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne Monsieur Jean Claude MARTINEZ Professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas Monsieur Mohamed SBIHI Professeur à la Faculté de Sciences Juridiques Économiques et Sociales de Rabat 1 Avertissement « L’Université n’entend donner ni approbation ni improbation aux opinions émises dans cette thèse ; ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur

travail A La source de tendresse, aux celles qui nous ont apporté la torche du sacrifice pour éclaircir, nos chemins, aux celles qui ont fortifié nos volontés, qui nous ont consolidé, et qui lèvent leurs mains à chaque prière pour nous souhaiter la réussite et le bonheur ; à nos douces Mères. A Ceux qui ont guidé nos pas, qui font de nos éducations leur principales préoccupations ; à nos chers pères. Nos sincères expressions d’amour, de respect, confiance ; à nos

ci-après sont à respecter : a) La matérialité : ici, il y a deux termes importants à connaître : - le caractère significatif : il s'agit de voir si l'omission d'une information est susceptible d'influencer une décision économique prise par les utilisateurs se fondant sur les comptes. - Le seuil de signification ou de matérialité qui est le montant à partir duquel une anomalie peut affecter la sincérité des comptes. Le seuil de matérialité dépend de : - du jugement professionnel - de l'environnement