Exercice Corriges De Fiscalite Marocaine

.................................................................................. 144 1.4 Cas particuliers : Prise en compte de la fiscalité différée et latente ................................... 146 1.4.1 Fiscalité différée.......................................................................................................................... 146 1.4.2 Fiscalité latente .......................................................................................................................... 146

Page 515 La Comptabilité et la Taxe sur Valeur Ajoutée ( TVA) dans le Code General des Impôts (CGI): quelle relation? Accounting and value added tax ( TVA ) in the General Tax Code ( CGI): what relationship ? EL MOSTAFA RAHIB Chercheur en fiscalité rahibmostafa02@gmail.com Date de soumission : 18/05/2019 Date d’acceptation : 27/06/2019 Pour citer cet article : EL MOSTAFA R. (2019) «La Comptabilité et la Taxe sur Valeur Ajoutée ( TVA) dans le Code General des Impôts (CGI): quelle relation

d`audit fiscal……………………………………………………27 DEUXIEME PARTIE: ESSAI D’APPLICATION DE L’AUDIT FISCAL AU CAS DE L’ONE Chapitre I : Prise de connaissance générale de L`ONE …………………30 1. Fiche technique de L`office………………………………………………30 2. Département fiscalité de L`ONE……………………...………………….41 Chapitre II : l’étude du contrôle interne spécifique au domaine fiscal:…56 1. Questionnaire de contrôle interne fiscal…………………………………...56 2. Analyse du questionnaire ………………………………………………….64 Chapitre III : Vérifications

: CAS DE LA BMCE BANK CHAPITRE INTRODUCTIF - Les mutations du système bancaire marocain et l’évolution de la problématique : Risque/Rentabilité ; - Le marché de la promotion immobilière : une source de rentabilité. MASTERE SPECIALISE EN CONTROLE DE GESTION 8 ISCAE : 2003-2004 LA MESURE DE LA RENTABILITÉ DU MARCHÉ DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE : CAS DE LA BMCE BANK Le système bancaire marocain a connu, au cours de la dernière décennie, de profondes mutations d’une ampleur sans

commerce électronique  Section I : Particularités du commerce électronique………………………………………….10 A- Aperçu sur le commerce électronique …………………………………………………………..10 B- Schématisation du commerce électronique …………………………………………………...12 C- Fiscalité et e-commerce : cas du Maroc …………………………………………………………13 1- Développement du commerce électronique au Maroc………………………………………14 2- Vers la fiscalisation du commerce électronique au Maroc………………………………...14 Section II : Cadre juridique du commerce

la comptabilité…………………………….16 2. Au niveau de la fiscalité…………………………………..24 3. Au niveau social……………………………………………27 Conclusion………………………………………………………29 A Webographie……………………………………………………30 Annexes………………………………………………………….31 5 A Chapitre 1 : Généralités et présentation de l’entreprise. Avant de procéder à la présentation de l’entreprise en question, il convient de définir les concepts de la comptabilité et de la fiscalité ainsi que leur rôle dans la gestion et la réglementation

d’améliorer la capacité de production mais surtout de faire face à la globalisation. Le mot est lâché : globalisation, cela veut dire compétitivité, qualité et grande capacité de financement et d’investissement. C’est le nouveau défi des groupes marocains. La stratégie de l’ONA et de son champion phare, ATTIJARIWAFA BANK, sera ainsi aussitôt suivie par deux autres groupes, AKWA et OISMINE, en vue de créer un leader dans les services pétroliers qui a effectivement vu le jour dès les premiers mois de

de la norme : 66 1- Reconnaissance des immobilisations : 66 2- Évaluation initiale : 67 3- Évaluations ultérieures : 69 CHAPITRE III : Les principales divergences entre les normes comptables internationales (IFRS) et le referentiel comptable marocain (CGNC) 78 Troisième Partie : Audit des comptes de la société alpha selon le code générale de normalisation comptable (CGNC) et les normes IFRS. CHAPITRE I : Prise de connaissance générale de l’entreprise « ALPHA » : 85 Section 1 :Prise

Projet de Gouvernance locale au Maroc (GLM) Travail réalisé sur la base des missions suivantes: Mission sur la gestion des finances locales Rabat, Tétouan, Oued Laou, Maroc 27 septembre au 10 octobre 2009 Mission sur les finances et la fiscalité locale Montréal, Canada 19 au 23 octobre 2009 Mission sur la gestion des finances locales Rabat, Aïn Tizgha, Tétouan, Asilah, Maroc 22 novembre au 11 décembre 2009 Nom et fonction des conseillers ayant préparé le rapport : Geoffroy Groleau

de la norme : 66 1- Reconnaissance des immobilisations : 66 2- Évaluation initiale : 67 3- Évaluations ultérieures : 69 CHAPITRE III : Les principales divergences entre les normes comptables internationales (IFRS) et le referentiel comptable marocain (CGNC) 78 Troisième Partie : Audit des comptes de la société alpha selon le code générale de normalisation comptable (CGNC) et les normes IFRS. CHAPITRE I : Prise de connaissance générale de l’entreprise « ALPHA » : 85 Section 1 :Prise de