Exercice Credit Bail Ifrs

CEDEX Introduction aux normes IFRS – Principales divergences avec les normes françaises - Romain DUPRAT - Sommaire 1. LES PRINCIPES FONDAMENTAUX 1.1 Le cadre conceptuel 1.2 Principes généraux 1.3 Les principes comptables fondamentaux 1.4 Champ d’application 2. PRINCIPAUX IMPACTS SUR LES ETATS FINANCIERS 2.1 Les états financiers - IAS 1 2.2 Actifs incorporels - IAS 38 2.3 Goodwill - IFRS 3 2.4 Immobilisations Corporelles - IAS 16 2.5 Crédit Bail - IAS 17 2.6 Stocks - IAS 2 2

La construction d’un référentiel comptable international répond à cette attente. Le parlement européen et le conseil de l’union européenne ont adopté le 19/07/2002 un règlement imposant aux sociétés cotées européennes l’utilisation des normes IAS/IFRS au plus tard 2005 pour l’établissement de leurs comptes consolidés. Le règlement précise que l’application d’un jeu unique de normes comptables internationales de haute qualité dans la préparation des états financiers des sociétés faisant appel public

LE CONTEXTE DES NORMES INTERNATIONALES - les différents organismes acteurs des normes - objectifs des normes - principes des IFRS - le cadre conceptuel et ses objectifs - règles de comptabilisation et d’évaluation LES ETATS FINANCIERS SELON LE REFERENTIEL INTERNATIONAL - le bilan - le compte de résultat - le tableau de flux de trésorerie - l’annexe et le tableau de variations de capitaux propres L’ACTIF - les immobilisations incorporelles - les immobilisations corporelles - les

Mémoire de fin d’études sous le thème : Audit des immobilisations corporelles dans le contexte marocain et retraitements selon les normes US GAAP et les normes IAS/IFRS Janvier - Mars 2008 Réalisé par : Mr. BENGHAZALA Mostafa 4ème année G1 FC1 Option « Finance et Comptabilité » Encadré par : Mr. BIADE Abdelmounim Enseignant à l’ISCAE BENGHAZALA Mostafa E E U N I V E R S I T A1 R E : 2 0 0 7 / 2 0 0 8 Mémoire de fin d’études ANN I Pages Remerciements………………………..…………………………………………….…………

INSTITUT D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE LILLE Mémoire de fin d’ét udes sous le thè me : NORMES IFRS : Etude comparative entre les Normes IFRS et les Normes Marocaines : Cas des Immobilisations Corporelles Réalisé par : Encadré par : Catherine GRIMA Année Universitaire 2010

GROUPE INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE D'EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE Sujet : ANALYSE COMPARATIVE ENTRE LES NORMES IAS-IFRS ET LES NORMES COMPTABLES MAROCAINES : CAS DES GROUPES OPERANT DANS LE SECTEUR IMMOBILIER Auteur : Mlle. Hafssa MANAR Président du jury : M. Abdelaziz AL MECHATT – Expert-Comptable DPLE Directeur de recherche : M. Mohamed EL KHALIFA – Expert-Comptable DPLE

IMMOBILISATIONS CORPORELLES Rappels comptable Plan du module  Définitions  Règles d’évaluation à l’entrée  Amortissement – Dépréciation  Cessions et mises au rebut  Divergences IFRS/ normes marocaines Objectifs du module  Maîtriser les définitions  Acquérir des réflexes  Maîtrise des écritures comptables  Notion de fait générateur Bilan ACTIF ACTIF IMMOBILISE Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières STOCKS Av. Et Ac. Versés

Chapitre 1 : Le crédit bail selon le CGNC i. Définition ii. Principes de fonctionnement iii. Types de contrats de crédit bail iv. Traitement comptable CGNC 1. L’enregistrement des opérations pendant la période de location a. La comptabilisation des loyers de crédit bail. b. La déductibilité fiscale des loyers de crédit bail 2. L’enregistrement des opérations à l’issue de la période de location a. Cas du crédit bail mobilier : b. Cas du crédit bail immobilier

COMPTABLE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 1 PLAN COMPTABLE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 2 PRESENTATION GENERALE Sont soumises aux dispositions du plan comptable des établissements de crédit, les banques et les sociétés de financement telles qu’elles sont définies par le dahir portant loi n° 34-03 du 15 Moharrem 1427 (14 février 2006) relatif à l’exercice de l’activité des établissements de crédit et de leur contrôle. Le plan comptable des établissements de crédit, appelé PCEC, comprend :

Introduction aux normes IFRS – Principales divergences avec les normes françaises Introduction aux normes IFRS – Principales divergences avec les normes françaises - Romain DUPRAT - Sommaire 1 LES PRINCIPES FONDAMENTAUX ____________________________________ 2 1.1 1.2 Principes généraux ________________________________________________ 3 1.3 Les principes comptables fondamentaux ______________________________ 4 1.4 2 Le cadre conceptuel _______________________________________________