Exercice De Cpc

! $ $ $ $ PROCEDURE!CIVILE$ Cours&magistral&de&:! Monsieur!P.!HILT,
 Maître!de!Conférence,!HDR$ Chargés(de(Travaux(dirigés(:
 Mlle$A.$MARCEL$ ! SEANCE!1
 LES$CONDITIONS$D’EXISTENCE$DE$L’ACTION$EN$JUSTICE$ ! EXERCICES!:$ ! •!!!!!!Etudiez!les!points!suivants!:!
 !!! ◦$Les$condiDons$d’existence$de$l’acDon$en$jusDce
 ◦$L’acDon$de$groupe$ !!!!•!!!!!!Etudiez!chacun!des!arrêts!reproduits!et!rédigez!la!fiche!d’arrêt!de!la!décision! Cass.!Civ.,!9!juin!2011,!n°10(10348

principe de continuité d'exploitation …………………………………………………………….018 C - Le principe de permanence des méthodes ………………………………………………………….019 D - Le principe du coût historique ………………………………………………………………………….019 E - Le principe de spécialisation des exercices ………………………………………………………..…019 F - Le principe de prudence ……………………………………………………………………………………019 G - Le principe de clarté …………………………………………………………………………………………020 H - Le principe d'importance significative ……………………………………………………………..…020 Chapitre III

prévisionnel Elaboration des budgets partiels suivants : Des encaissements De TVA Des décaissements Centralisation dans le budget global de trésorerie Calcul de la trésorerie cumulé Analyse des écarts Utilisation d’un tableur Présentation du : bilan CPC Allocution des budgets pour : Les postes budgétaires Centres analytiques Saisie des opérations réelles Editions des états budgétaires : Balance budgétaire Résultats budgétaires Analyse des écarts C. Etablir le budget d’investissement D. Etablir le

entre l’entreprise et son environnement. II) Définition du « Compte » et Notions relatives au compte : III) Présentation du compte IV) Le fonctionnement des comptes : le mécanisme de la partie double Séquence V : Le Compte de Produits et Charges CPC I) Définition II) L’établissement du C. P. C. : III) Contenu et esquisse des produits et des charges du C. P. C. IV) Le fonctionnement des comptes du C. P. C. : Séquence VI : L’organisation comptable I- Le système classique : II- Le système centralisateur

…) qui lui permettent de financer ses actifs. Il se présente comme suit : ACTIF PASSIF Actif immobilisé Actif circulant (HT) Trésorerie Actif Finance permanent Passif circulant (HT) Trésorerie Passif Tableau 1 - Eléments du bilan 2.1.2.5 CPC Le compte de produit et charge permet de mettre en évidence les composantes du résultat final de l’exercice comptable. Le compte de produit et charges permet de classer le résultat net de l’exercice sous trois 20 niveaux : • Résultats d’exploitation

(une perte), les sociétés sont redevables d’un minimum d’impôt dit cotisation minimale. C’est un impôt déclaratif, c.-à-d. que son montant est déterminé par la société suite aux différents travaux extra-comptables réalisés à la clôture de chaque exercice. Son paiement est effectué sous forme de fractions, dites acomptes provisionnels, versés au cours de l’année, à la fin de chaque trimestre sur la base de l’impôt payé au titre de l’exercice précédent. I- CHAMP D’APPLICATION DE L’IS Les sociétés

30 Séqencen°VI.: Les charges et les produits 1) Les charges 2) Les produits 3) Structure du C.P.C 4) EXERCICE D’APPLICATION 31 32 33 34 35 36 Séquence n°VII : Le cadre comptable : plan comptable 1) Définition 2) Principes comptables fondamentaux 3) Le cadre comptable 4) Classes relatives à la comptabilité générale 5) Codification des comptes 6) Les états de synthèse 7) Exercice 37 38 47 48 VIII Virement 1) Définir le virement 2) Utilité du virement 3) .Exemple 49 51 53

28 29 30 Séqencen°VI.: Les charges et les produits 1) Les charges 2) Les produits 3) Structure du C.P.C 4) EXERCICE D’APPLICATION 31 32 33 34 Séquence n°VII : Le cadre comptable : plan comptable 1) Définition 2) Principes comptables fondamentaux 3) Le cadre comptable  4) lasses relatives à la comptabilité générale 5) Codification des comptes 6) Les états de synthèse 7) Exercice 35 36 37 38 VIII Virement 1) Définir le virement 2) Utilité du virement 3) .Exemple 47 48 49 IX

30 Séqencen°VI.: Les charges et les produits 1) Les charges 2) Les produits 3) Structure du C.P.C 4) EXERCICE D APPLICATION 31 32 33 34 35 36 Séquence n°VII : Le cadre comptable : plan comptable 1) Définition 2) Principes comptables fondamentaux 3) Le cadre comptable 4) Classes relatives à la comptabilité générale 5) Codification des comptes 6) Les états de synthèse 7) Exercice 37 38 47 48 VIII Virement 1) Définir le virement 2) Utilité du virement 3) .Exemple 49 51 53

| | |Structure du C.P.C | | |EXERCICE D’APPLICATION |33 | |