Exercices De Droit Première Année

CDD et contrat d’intérim IV. les conditions du travail : la femme et le mineur, la durée du travail V. les droits et obligations réciproques de l’employé et l’employeur. VI. la cessation du contrat de travail : suspension, licenciement et démission. VII. les institutions liées au travail : syndicats et associations VIII. Applications Introduction : Le droit de travail est un ensemble de règles juridiques applicables aux relations individuelles et collectives qui naissent entre

PC Année 2011 − 2012 Lycée Carnot REVISIONS SOLUTIONS AQUEUSES Exercice : Préparation d’une solution tampon 1. pH = pK A + log [HCOO−] donc [HCOOH] HCOO− C2V2 [HCOO−] = 0,89 [HCOOH] + H2O - HCOOH + OH− = C1V1 C2V2 C1V1 – C2V2 - C 2 V2 = 0,89 et C1 V1 − C 2 V2 V1 + V2 = 1 L V1 = 515 mL et V2 = 485 mL 2. 3. C1V1 = 0,103 mol HCOO− n1 n1 – n2 + H+ n2 et C2V2 = 0,048 mol = HCOOH n2 pH = 3,64 Solution tampon n1 − n 2 = 0,89 n2 avec n2 = 0,1 mol m = 8,69 g Exercice : Titrage

Journal Officiel de l’OHADA N° 10 – 4ème Année / SYSTEME COMPTABLE OHADA 295 CHAPITRE 6 : OPERATIONS ET PROBLEMES SPECIFIQUES SECTION 1 : REEVALUATION REEVALUATION DES BILANS Comme le précise l'article 35 de l'Acte uniforme, le Système Comptable OHADA utilise, comme la grande majorité des modèles comptables internationaux, la convention du coût historique. La combinaison de cette convention et des principes généraux de prudence et de continuité de l'exploitation conduit aux diverses règles d'évaluation

Série d’exercices n° 3 : Dossier n° 1 : Impôts sur les Sociétés Exercice n°1 : Une société souscrit à son profit une assurance vie sur la tête de l’un de ses dirigeants, pour un montant de 5 000 dhs par an réglé au début de la deuxième quinzaine de janvier. La première prime d’assurance a été souscrite le 16/01/2 004. Le dirigeant assuré est décidé le 22/09/2 011. Ainsi, la société a encaissé le 30 / 10 / 2 011 une indemnité de 500 000 dhs. Quel est le traitement fiscal des primes d’assurances avancées

Journal Officiel de l’OHADA N° 10 – 4ème Année / SYSTEME COMPTABLE OHADA 295 CHAPITRE 6 : OPERATIONS ET PROBLEMES SPECIFIQUES SECTION 1 : REEVALUATION REEVALUATION DES BILANS Comme le précise l'article 35 de l'Acte uniforme, le Système Comptable OHADA utilise, comme la grande majorité des modèles comptables internationaux, la convention du coût historique. La combinaison de cette convention et des principes généraux de prudence et de continuité de l'exploitation conduit aux diverses règles

pour l’entreprise. Et donc elle attend des avantages économiques futures. a) LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET CORPORELLES Une immo incorporelle est un actif monétaire sans substances physiques (un logiciel , les brevets, les marques, les droits aux bailles …) Une immo corporelle est un actif ayant une valeure économique positive pour l’entreprise, et dont elle attend des avantages économiques futures. Elles ont un corp physique (véhicule, construction, machine, terrain … ) b) DISTINCTION

sanctions pénales prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Les reproductions par reprographie de livres et de périodiques protégés contenues dans cet ouvrage sont effectuées par le Cned avec l’autorisation du Centre français d’exploitation du droit de copie (20, rue des Grands Augustins, 75006 Paris). Imprimé au Cned - Institut de RENNES 7, rue du Clos Courtel 35050 RENNES CEDEX 9 > Devoirs 1 à 10 Devoirs-MA01-10 7 evoir 01 à envoyer à la correction Attention > Collez l'étiquette

M10_Ch8_Fonctions_affines-correction Corrigé exercice 22 : 1. On a et donc et . Donc . 2. On a et donc et . Donc . 3. On a et donc et . Donc . Corrigé exercice 23 : Par lecture graphique, la droite grise à une ordonnée à l’origine valant 4, de plus sa pente est égale à 0 donc elle correspond à la fonction . La droite mauve a aussi une ordonnée à l’origine valant 4, elle correspond donc à la fonction . La droite jaune a une ordonnée à l’origine valant 0 car elle passe par l’origine, de plus cette droite admet une pente

informations complémentaires relatives au contenu et au mode d’évaluation de certains éléments du bilan et du compte de résultat, ainsi que d’autres informations importantes pour comprendre la situation et les perspectives de l’entreprise. Cette première note pédagogique introduit les notions d’emplois et de ressources à partir d’un exemple simple (1.), puis développe les notions essentielles relatives à la finalité, à la composition et à la présentation du bilan (2.) et du compte de résultat (3

opérations immobilières engendrent des frais et des impôts que de nombreuses personnes ont tendance à négliger quand elles font leurs calculs. Qu’il s’agisse de cession, d’acquisition, de mise en location ou même de donation, plusieurs charges et droits fiscaux doivent en effet être acquittés, ce qui réduit dans certains cas le profit à réaliser ou fait augmenter dans d’autres la facture totale à payer à coup de dizaines de milliers de dirhams. Il est donc important de connaître les frais annexes