Exercices De Droit Première Année

adaptés selon la série de données. Domaines de compétences des activités: D3 A l 'issue de ce TD vous devez rendre le document tableur.ods Exercice 1: La synthèse par les formules 1. Récupérez le fichier calc support TDfeuill10.xls sur la plateforme coursenligne 2. Renommez la première feuille ou « sheet 1 » du document avec le nom Epicerie Clic droit sur l'onglet de la feuille → Menu contextuel → Renommer la feuille 3. Corrigez les éventuelles fautes d'orthographes sur cette feuille de calcul

revenu global de source marocaine, les personnes physiques qui n'ont pas au Maroc leur résidence habituelle; c) Les personnes ayant ou non leur résidence habituelle au Maroc qui réalisent des bénéfices ou perçoivent des revenus dont le droit d’imposition est attribué au Maroc en vertu des conventions tendant à éviter la double imposition en matière d’impôts sur le revenu. 2- Une personne physique a sa résidence habituelle au Maroc lorsqu'elle a au Maroc son foyer permanent

documentation interne, les lectures de différents ouvrages et les recherches sur internet. Concernant les outils d’analyses : il y a l’utilisation du diagramme d’ISHIKAWA, de la matrice SWOT et de l’analyse PESTEL.Ce mémoire est divisé en deux parties. La première concerne le cadre théorique et méthodologique de l’entreprise, et en deuxième partie, nous parlerons des résultats, analyses et recommandations.PARTIE I : CADRES THEORIQUE ET METHODOLOGIQUELa société MANDROSOA est une entreprise de distribution de

Prof/ATMANI NAJIB Année Scolaire 2018-2019 Semestre2 1 TD DENOMBREMENT PROF: ATMANI NAJIB 1BAC SM BIOF Avec solutions Exercices d’applications et de réflexions Exercice1 : Soient les ensembles : A = {1, 2}, B = {a, b, c} et 11 ;C E n n           Calculer : Card(A) et card(B) et card(C) Solutions : Card(A)=2 et card(B)=3 C est un ensemble fini :  0;1;2;3;5;11C 

................ Généralités .................................................................................................... Permanence des méthodes ......................................................................... Indépendance des exercices........................................................................ Continuité d’exploitation ............................................................................. Coût historique .....................................................

d'une puissance fiscale de 10 chevaux et plus et ne faisant pas l’objet principal de l’exploitation ne donne aucun droit à déduction et doit être réintégré purement et simplement dans sa globalité pour la détermination du résultat fiscal. (Article 15-5 du code de l'IRPP et de l'IS). Selon la doctrine administrative, bien que l'amortissement des voitures de tourisme soit exclu du droit à déduction, il est pris en compte lors de la détermination de la plus-value de cession. 1.2 Charges sur voitures

Université de Nantes Faculté de droit et de sciences politiques Année 2009-2010 Licence en droit : Première année ---- COURS DE RELATIONS INTERNATIONALES -------M. Yann Tanguy Professeur PLAN DE COURS ET BIBLIOGRAPHIE : Plan sommaire : Introduction PARTIE 1 : LES ACTEURS Chapitre 1 : L’Etat Chapitre 2 : L’organisation internationale Chapitre 3 : Les autres acteurs PARTIE 2 : LES ACTIONS Chapitre 4 : La production de normes internationales Chapitre 5 : La coexistence Chapitre 6

Horizons des prévisions: - Prévision à long terme (2 à 5 ans) Exemple: Prévoir les objectifs d’une entreprise, prévoir une augmentation de la capacité de production… - Prévision à moyen terme (1 à 2 ans) Exemple : Approvisionnement en matières premières… - Prévision à court terme (1 an et moins) Exemple: planification de la production pour le prochain trimestre III. Événements Les prévisions doivent prendre en compte l’effet des événements antérieures qui peuvent être cycliques, saisonniers

minier), bénéficient : Mohamed LAHYANI 4 Audit & Analyse Cabinet d’expertise comptable et de commissariat aux comptes www.audit-analyse.com d'une exonération totale pendant les cinq premières années, à compter de l’exercice au cours duquel la première opération d’exportation ou la première opération de vente de produits finis ont été réalisées ; de l’application du taux réduit de 17.5% au titre de l’impôt sur les sociétés et de 20% au titre de l’impôt sur le revenu au-delà de cette

3 1.2 PERSONNES IMPOSABLES 4 1.2.1 Sociétés assujetties de plein droit 4 1.2.2 Sociétés assujetties sur option 5 1.2.3 Sociétés exclues du champ d’application 5 1.2.4 Précisions concernant certaines personnes morales 5 1.3 TERRITORIALITÉ DE L’IMPOT 8 1.3.1.1 Opérations de vente 8 1.3.1.2 Bénéfices ou revenus de source étrangère dont le droit d’imposition est accordé au Maroc par les conventions fiscales de non double imposition