Exercices De Droit Première Année

- Projet : n 1 -Niveau : 4ème année moyenne - Séquence : n 1 Décrire pour inciter à la découverte. - Séance : Expression Orale et lecture. - Titre : Le voyage en Grèce. Page : 140 But : Identifier le type du texte et sa visée.

versement de retenu à la source..................................................................................................... 2. Taxation d’office pour infraction aux dispostions relatives à la présentation des documents comptables et au droit de contrôle ............................................................................................... D. Procédure de rectification des impositions (Art 220 à 224) .......................................... 1. 2. 3. 4. 5. Procédure normale

Exercice 1 Opérations enregistrées dans le journal de la société EST BON. 02/09 Facture n° 244 607 Achat de marchandises 16500 € 44566 TVA déductible 3234 € 401 Dettes Fournisseurs 19734 €

 EXERCICE 1 Une urne A contient trois boules : une rouge, une bleue et une noire. Une urne B contient trois boules : une rouge et deux noires. Une urne C contient trois boules : deux bleues et une noire.  On tire une boule, au hasard, de chaque urne.  On suppose que, dans chaque urne, les tirages sont équiprobables.  1. a) Quelle est la probabilité p0 de n'obtenir aucune boule noire ?      b) Quelle est la probabilité p1 d'obtenir exactement une boule noire ?      c) Quelle est la probabilité

il ? • La fiche méthode n°2 page 394 Bien tenir mon cahier . • La fiche méthode n°3 page 395 Comment apprendre ma leçon ? Ce cours est la propriété du Cned. Les images et textes intégrés à ce cours sont la propriété de leurs auteurs et/ou ayants droit respectifs. Tous ces éléments font l’objet d’une protection par les dispositions du code français de la propriété intellectuelle ainsi que par les conventions internationales en vigueur. Ces contenus ne peuvent être utilisés qu’à des fins strictement

FSJES –CASABLANCA Année universitaire 2012-2013 Master droit des affaires- Semestre 3 Séminaire sur : L’impôt sur les sociétés Présenté par : Mlle Kanouni Hassani Ihsane Introduction : L’IS est un impôt appliqué aux revenus des sociétés. C’est le premier impôt direct au Maroc. Il concerne les entreprises ayant choisi la formule juridique de société. L’impôt sur les sociétés comme l’IR est un impôt déclaratif. Les obligations déclaratives sont énoncées dans les articles 148

ET GESTION DE PORTEFEUILLE EXERCICES : SERIE 1 INTERETS SIMPLES, INTERETS COMPOSES ET TAUX EFFECTIF Exercice 1 : Remarque : Pour les billets de trésorerie(BTR), les bons du Trésor, les intérêts sont précomptés. Un emprunteur propose d'émettre un Billet de trésorerie de 10 M€ le 24/9/2005 à échéance 27/12/2005. Le taux de rendement négocié avec l'investisseur est de 2,65%. Calculer le prix de cession. Exercice 2 : Vous achetez aujourd'hui 1000 € une obligation

des opérations à caractère lucratif. 3. Les associations et les organismes légalement assimilés ; 4. Les fonds crées par voie législative ou par convention ne jouissant pas la personnalité morale et dont la gestion est confiée à des organismes de droit public ou prive ; 5. Les centres de coordination d’une société non résidente II. Personnes exclues de l’I.S Sont exclues du champ d’application de l’impôt sur les sociétés : 1. Les sociétés en nom collectif ; 2. Les sociétés en commandité simple

II. Page de titre………………………………………………………………..2 III. Remerciements.…………………………………………………………..3 IV. Sommaire…..…………….…………………………………………………4 V. Introduction…………………………………………………………………5 VI. Corps du rapport : a) Première partie : -Présentation du lieu de stage……………………...……...6 -Présentation du maitre de stage………………………....7 B) Deuxième partie : -Jour 1 ……………………………………………………….…..….8-10

supérieur à un seul exercice, et le tableau d'amortissement correspond aux prévisions des amortissements qui seront enregistrés. Finalité des tableaux d'amortissement Note : Cette page traite des tableaux d'amortissement liés aux immobilisations et non des tableaux d'amortissement des emprunts. Une des caractéristiques remarquables des immobilisations est que leur durée d'utilisation est supérieure à une année. Autrement dit, l'entreprise va les utiliser sur plusieurs exercices. Cette entreprise