Exercices De Droit Première Année

de réparation, petit outillage, énergie, transport, etc... Réalisent des acquisitions d’immobilisations : • matériel, mobilier de bureau, matériel de transport, etc... Sauf cas particuliers, sur toutes ces opérations : • achats de matières premières et achats de marchandises, charges immobilisations, LA TVA est déductible de la TVA collectée sur les ventes Exemple : Suivi d’un mètre cube de bois de chauffage de l’exploitant forestier au consommateur en passant par un commerçant. L’exploitant

LABORATOIRE D’ETUDE ET DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE D’ANGERS LERIA ALGORITHMIQUE ET PROGRAMMATION FONCTIONNELLE EN LANGAGE CAML Cours et Exercices D. Pacholczyk & M. Chachoua UNIVERSITE D’ANGERS Page 2 Table des Matières CHAPITRE 1. LES CONCEPTS FONDAMENTAUX 1. La programmation fonctionnelle 1.1. Les mondes de l’impératif et du fonctionnel. 1.2. Les principes de base. 2. Session en programmation fonctionnelle. 2.1. La programmation fonctionnelle en mode interactif. 2.2. Notion

UNIVERSITE DE TUNIS Institut Supérieur de Gestion Département finance et comptabilité COURS DE COMPTABILITE INTERMEDIAIRE –UEF1 3ème Année Licence Fondamentale en Gestion – Parcours : comptabilité Enseignant responsable : Fayçal DERBEL Auditoire Volume horaire : 3ème Année Licence Fondamentale en Gestion Parcours : comptabilité. : Cours : 3 Heures ; TD : 1,5 Heures / Semaine Note de présentation du cours L’enseignement de la comptabilité doit relever le défi de répartir adéquatement le

décision de justice ; de saisir le raisonnement juridique et partant de de comprendre la décision. C’est un exercice type du premier semestre de la première année de Licence en droit. C’est sur la base d’une fiche d’arrêt que se construira en L2 le raisonnement d’un commentaire d’arrêt. La fiche d’arrêt se compose classiquement de cinq parties : 12345- FAITS PROCEDURE PROBLEME(s) DE DROIT SOLUTION MOTIVATIONS Au fur et à mesure où vous gagnerez en confiance, il ne sera plus nécessaire de nommer

DAVID RUPPRECHT • LAURENT SCHWALD TOUS LES EXERCICES D'ALGÈBRE ET DE GÉOMÉTRIE PC-PSI Pour assimiler le programme, s’entraîner et réussir son concours Rappels de cours et exercices d’assimilation Plus de 300 exercices dont la majorité est issue d’oraux de concours récents Solutions complètes et détaillées TOUS LES EXERCICES D’ALGÈBRE ET DE GÉOMÉTRIE PC-PSI Pour assimiler le programme, s’entraîner et réussir son concours TOUS LES EXERCICES D’ALGÈBRE ET DE GÉOMÉTRIE PC-PSI Pour assimiler

personnalité morale et dont la gestion est confiée à des organismes de droit public ou privé 1.2. Territorialité de l'impôt :  Les sociétés qu’elles aient ou non leur siège au Maroc, sont passibles de l’IS sur l’ensemble de bénéfices ou revenus : - se rapportant à des biens qu’elles possèdent, aux activités qu’elles exercent et aux opérations lucratives qu’elles réalisent au Maroc, même à titre occasionnel ; - dont le droit d’imposition est attribué au Maroc en vertu de convention internationale

CONSEILS METHODOLOGIQUES : EXERCICES JURIDIQUES Commentaires d’arrêts, cas pratiques, dissertations, commentaires de textes Ce document est à lire, relire et relire encore tout au long de l’année, lors des exercices en TD et avant les examens (blancs ou terminaux). Ne pas maîtriser la méthode lorsque l’on souhaite poursuivre ses études juridiques est comme vouloir apprendre à nager les mains liées dans le dos : c’est absurde et surtout dangereux… Il comporte d’abord des remarques très générales

dans les platesformes d’exportation, fixées par décret, des produits finis destinés à l’export (sauf celles exerçant dans le secteur minier), bénéficient : • d’une exonération totale pendant les cinq premières années, à compter de l’exercice au cours duquel la première opération d’exportation ou la première opération de vente de produits finis ont été réalisées ; • de l’application du taux réduit de 17.5% au titre de l’impôt sur les sociétés et de 20% au titre de l’impôt sur le revenu au-delà de cette

FICHE DE LECTURE CONCERNANT UN BOUQUIN DE LA COMPTABILITE GENERALE Année universitaire : 2008/2009 Fiche signalétique du bouquin Nom du bouquin : La Comptabilité Générale des Entreprises Marocaines (Tome 1 et 2). Nom d’auteur Edition : FECHTALI Abderrazak et FOUGUIG Brahim. : 3 éme édition 2008 EDIT CONSULTING s.a. Ce document est téléchargé depuis www.helpyo.c.la 2 SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE ............................................................................

|9 | | | | |PREMIERE PARTIE : LA PRODUCTIVITE GLOBALE ET LES COMPTES DE SURPLUS. | | |