Expose Les Obligations Comptables Et Fiscales De L Entreprise

Discours de M. Fathallah OUALALOU, Ministre de l'Economie et des Finances........... 8 Discours de M. Hassan CHAMI, Président de la Confédération Générale des Entreprises du Maroc......................................................................................... 12 Discours de M. Abdelaziz AL MECHATT, Président de l'Ordre des Experts Comptables ...................................................... 15 Discours de M. Abdellah ZOUHIR, Président de la Fédération des chambres de Commerce, d'Industrie

........................................................................ 9 5.3. Les contrats visés à l’article 304 de la Directive 2009/138/EC ................................. 10 5.4. Traitement de la décote/surcote et des intérêts courus sur obligations ...................... 11 5.5. Éléments sur l’évaluation d’impôts différés au bilan ................................................ 11 Annexe : Exemple d’application .............................................................................

DE L’AUDIT FISCAL I. Objectif d’une mission d’audit fiscal II. Règles générales applicables à l’auditeur fiscal 1. Indépendance 2. Compétence 3. Secret professionnel III. Méthodologie de l’audit fiscal et règles de travail 1. Démarche général de l’audit fiscal 2. Phase préliminaire 3. Prise de connaissance générale de la fonction fiscale 4. L’étude du contrôle interne spécifique à la fonction fiscale 5. Le contrôle des opérations fiscales a) Le

besoins :  La A.F.S. Entreprise  Le parachèvement intérieur & extérieur du bâtiment  La Rénovation, Restauration, Transformation  Les faux-plafonds et cloisons Gyproc  L'isolation thermique & acoustique  Les travaux d'électricité  Les travaux de plomberie  Les travaux de peintures  La pose de toutes portes  La pose de revêtement de sol ...  L’aménagement de commerces, Greniers et autres  S.G.P Entreprise de Rénovation de Bâtiment

GLOSSAIRE IFRS Actif (IAS 38) (Asset) Un actif est une ressource : • contrôlée par une entreprise du fait d’événements passés ; et • dont des avantages économiques futurs sont attendus de l’entreprise. Actif biologique (IAS 41) (biological asset) Un actif biologique est un animal ou une plante vivant. Actif courant (IFRS 5) (Current asset) Un actif qui satisfait à une des conditions suivantes : • • • • l’entreprise s’attend à pouvoir réaliser l’actif, le vendre ou le consommer dans

N° 7 30 JUIL. 1998 253 HORS-SÉRIE GESTION DES ENTREPRISES ET DES ADMINISTRATIONS SOMMAIRE OBJECTIFS TRONC COMMUN A - LANGAGES FONDAMENTAUX M1- Expression et communication M2 - Psychologie sociale M3 - Langue vivante M4 - Mathématiques B - ENVIRONNEMENT ÉCONOMIQUE ET JURIDIQUE M5- Économie M6 - Droit M7 - Politique générale et stratégie C - SYSTÈME D’INFORMATION DE GESTION M8- Système d’information comptable M9 - Informatique et système d’information M10 - Méthodes

........................................................... 400 Cotisations patronales pour pensions ou engagements complémentaires ............................................... 401 Pensions, rentes et allocations accordées en exécution d'une obligation contractuelle ........................... 403 - XVII - IPP N°s 6° 7° Condition mise à la déduction des rémunérations et pensions .............................................................. 405 Concordance des rémunérations comptabilisées

La convergence du droit comptable français vers les normes IAS/IFRS : propositions comptables et fiscales de la CCIP Rapport présenté par Monsieur Bernard IRION au nom des commissions ‘Économique et financière’ et ‘Fiscale’ et adopté par l’Assemblée générale du 23 décembre 2004 LES NORMES IAS/IFRS : UN RÉFÉRENTIEL COMPTABLE À L’INFLUENCE CROISSANTE................ 6 I.1. Le règlement européen .................................................................................................

NORMALISATION COMPTABLE 2013 16 Rue de la Fonderie Table des matières Partie 1. La normalisation comptable en France ......................................................................................... 4 1. Historique .................................................................................................................................................... 4 2. Les CRC et le CNC ...........................................................................................

DES ENTREPRISES MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERTISE COMPTABLE Retraitements et audit de la comptabilité d’une Société industrielle Marocaine selon les normes US GAAP. Présenté par : M. KHAYATEI HOUSSAINI JALAL Membres du jury PRESIDENT : M. Hassan Oudad Professeur Universitaire DIRECTEUR DE RECHERCHE : M. MOHAMED HDID Expert Comptable DPLE SUFFRAGANT : M. AHMED BENABDELKHALEK Expert Comptable DPLE : M. ABDELAZIZ EL MECHATT Expert Comptable DPLE