Expose Sur Le Credit Documentaire

[pic] Université Moulay Ismail [pic] Faculté des Sciences Juridiques, Économiques et Sociales Meknès [pic] Elément de module: Règlementations bancaires Exposé sous le thème: [pic] Mr. BENTAHER [pic] Labkira Noura Loumrhari Sara

|le taux de change et la convertibilité de la monnaie nationale | | |le tissu local bancaire (efficacité du système bancaire, ...) et les conditions de crédit | | |les principaux secteurs d'activité et l'importance respective des secteurs agricole, | | |industriel et des services

Dakra Alcor : remise documentaire export 9 Société Teem Photonics : remise documentaire export et risque pays 10 Société ST Micro : crédit documentaire à l’export 11 Société Eramet SA : crédit documentaire à l’export 12 Société Afrimali : crédit documentaire à l’export 13 Société Flowserve SA : crédit documentaire à l’export 14 Société BEL SA : crédit documentaire à l’export 15 Société AGC : crédit documentaire export 16 Société Gebo Industries : crédit documentaire à l’export 17 Société

m’ont été d’une aide précieuse. Sommaire Introduction générale Partie 1 : Recherche documentaire Introduction I. Le crédit à la consommation 1. Définition 2. Les différents types du crédit à la consommation 3. Avantages et contraintes du crédit à la consommation II. Acteurs de marché du crédit à la consommation 1. Banque 2. Etablissements de crédits III. Règles à respecter pour l’octroi de crédit à la consommation 1. Les obligations du prêteur 2. Les obligations de l’emprunteur 3

délivrée par le Centre français d’exploitation du droit de copie (C.F.C.). Toute reproduction de ce document ou communication à des personnes autres que les clients de CAPAVOCAT réalisée sans l’autorisation expresse et écrite de notre établissement expose son auteur à des poursuites judiciaires. CAPAVOCAT SARL au capital de 7622 euros / RCS Paris B395 333 297 / Siège social : 106 bis rue de Rennes — 75006 Paris Tél : 01 47 07 87 27 / Fax : 01 47 07 35 68 / @ : www.capavocat.fr FICHE RECAPITULATIVE

Les moyens de financement à l’international Les moyens de financement sous forme de crédits par signature Cautionnement de soumission ou provisoire Dans le cadre d’un marché public le soumissionnaire doit fournir une caution bancaire provisoire ou de soumission, qui garantit l’engagement pris par lui vis-à-vis de l'Administration, de maintenir son offre jusqu’au jour de l’adjudication. La validité de la caution provisoire échoit le jour de l'attribution du marché (ouverture des plis)

donc plus payer ses fournisseurs.  la carence de l’acheteur : Cela veut dire que l’acheteur ne dispose plus de capitaux et ne peut plus payer. Le risque politique : Il peut résulter d’un fait politique ou d’une calamité naturelle. Les assureurs crédits définissent :  le risque politique proprement dit : guerre, révolution, émeutes, survenues hors du Maroc, acte ou décision du gouvernement d’un pays étranger faisant obstacle à l’exécution du contrat, acte ou décision du gouvernement marocain interdisant

de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Faculté de Droit de l’Université d’Oran Mémoire de Magister en Droit Bancaire et Financier. Thème Le rôle des banques dans les échanges économiques internationaux (en matière de crédit). Présenté et soutenu par Mademoiselle Fadia Bouali Encadrée par Madame Fatiha Taleb Professeur à la Faculté de Droit de l’Université d’Oran Membres du Jury : Président : Suffragants : Année Universitaire 2011/2012 République Algérienne

Ghislaine LEGRAND Hubert MARTINI Gestion des opérations IMPORT - EXPORT Préface de François David Président de Coface Des mêmes auteurs chez le même éditeur Le Petit Export 2007/2008 Commerce international Chez Revue Banque Édition L’assurance-crédit dans le monde, Hubert Martini Crédoc, LCSB, garanties et cautionnement, guide pratique, Hubert Martini, Dominique Deprée, Joanne Klein-Cornede © Dunod, Paris, 2008 ISBN 978-2-10-053656-6 Préface Cette année 2008 est marquée par des tensions financières

proviennent de rafles lors d'expéditions en Europe, essentiellement des pays bordant la Méditerranée, des territoires sous domination ottomane et des pays voisins de ces territoires, mais aussi du Royaume-Uni et parfois d'Europe du Sud. Ils étaient ensuite exposés sur des marchés, excisés[réf. nécessaire], puis achetés par les trafiquants dans de lointains pays, même très loin des terres d'islam. La plupart de temps, c'étaient des sultans qui approvisionnaient leurs harems en esclaves. Sinon, les esclaves finissaient