Exposé Divorce

Exposé Latin Des termes spécifiques désignent les différents âges de la vie de l’enfant et de l’adulte. Pour les hommes, ils correspondent à des étapes importantes de leur vie de citoyens et de soldats. Pour les femmes, la distinction repose sur leur état civil. Les termes spécifiques désignant les différents âges de la vie des garçons et des hommes Infans : Celui qui ne parle pas ; de la naissance à 7 ans. Pendant toute cette période, l’enfant est élevé par sa mère. Puer : L’enfant, le garçon

général de l’arrêt (ex s’il s’agissait de l’arrêt Appietto : un homme consent au mariage dans le seul but de légitimer son enfant) Puis exposer les textes de base permettant de cibler le pb juridique. Ex : s’il s’agit d’un arrêt sur l’erreur, exposé de l’art. 180 ; s’il s’agit d’un arrêt sur l’intention matrimoniale, art. 146 CCiv ; s’il s’agit d’un arrêt sur le divorce pour faute : art. 242 Cciv…. Il convient donc de rappeler le texte de base permettant de cerner quel va être le pb exact Ensuite, il

Exposé Présenté par : Chaimaa Abi elala, section E. Evolution de la famille marocaine Le plan ; *Introduction I- Les changements majeurs du code de la famille 1°Le mariage a) La tutelle b) L’âge de mariage c) La polygamie d) Les mariages civils 2°Le divorce a) Avant la Moudawana et après b) La garde des enfants 3°La répartition des responsabilités et des biens a) Coresponsabilité b) L’héritage des enfants c) La répartition des biens

en foyer, des pères veufs avec enfants à charge. Mais le plus souvent, ce sont des femmes divorcées qui ont la garde des petits. Car l’augmentation des divorces et des séparations des parents est à l’origine des trois quarts des familles monoparentales. La majorité de ces familles ont donc, à leur tête, des mères, qui obtiennent en cas de divorce la garde des enfants. « Les familles monoparentales vont encore augmenter ces prochaines années, assure-t-on au Centre d’études de l’emploi. Ça peut ralentir

CULTURE GENERALE EXPOSE Sujet: La famille dans les sociétés occidentales aujourd'hui? Dans toutes les les sociétés qu'on peut connaître, on trouve des familles. On peut constater que de nouvelles formes de familles ont fait leur apparition au fil du temps. Nous pouvons nous intéresser dans un premier temps la famille traditionnelle, puis dans un second temps, les nouvelles formes de famille. La famille traditionnelle Définition de la famille On constate que le terme de famille

concubinage et le mariage. Depuis la réforme instituée par la loi du 23 juin 2006 (entrée en vigueur le 1er janvier 2007) et les différents aménagements fiscaux prévus dans les années suivantes, ainsi que la réforme du divorce du 26 mai 2004 favorisant la simplification du divorce et du changement de régime matrimonial, de grands rapprochements avec le régime juridique de l'institution matrimoniale se sont amorcés. Cette évolution vers une « matrimonialisation » du Pacs3 a été d’autant plus accentuée

Conférences de méthode -droit de la famille- Programme : Séance n° 1 – La liberté matrimoniale / Méthode de la fiche d’arrêt Séance n° 2 – L’entrée en mariage / Analyse d’arrêts Séance n°3 – La dissolution du mariage par le divorce / Cas pratiques Séance n°4 – Les couples non mariés/analyse d’arrêts et dissertation A l’issue de ce programme un devoir sur table obligatoire sera organisé dans le cadre des TD 1 Séance 1 : La liberté matrimoniale I. La fiche de jurisprudence A-Conseils

379 divorces ont été prononcés en France métropolitaine. Après la hausse exceptionnelle en 2005, expliquée par la mise en œuvre d’une procédure simplifiée de divorce, le nombre de ruptures redevient proche de celui de 2004. Les divorces prononcés en 2008 sont majoritairement des divorces par consentement mutuel. En 2007, la femme dans cette situation est alors âgée de 40,4 ans en moyenne et l’homme de 42,9 ans. Les époux sont en général plus âgés dans les divorces contentieux. Les divorces après

L’ETABLISSEMENT DE L’ACTE DU MARIAGE LA FILIATION - FILIATION PARENTALE - FILIATION A L’EGARD DE LA MERE - FILIATION PATERNELLE - L’ADOPTION LA DISSOLUTION DU MARIAGE - MOYENS DE DISSOLUTION DU MARIAGE - DIVORCE SOUS CONTROLE JUDICIAIRE - DIVORCE JUDICIAIRE  - DIVORCE REVOCABLE ET DIVORCE IRREVOCABLE - PERIODE DE VIDUITE  LA GARDE DE L’ENFANT (HADANA) - DEFINITION - DUREE ET REMUNERATION DE LA GARDE - CONDITIONS DE DEVOLUTION DE LA GARDE - LOGEMENT DU DEVOLUTAIRE DE LA GARDE - RECONSIDERATION

famille: dans l ancien droit: la famille est dite patriarcale,elle est le socle d une société rurale,regroupe sous le meme toit parents et alliés.la famill est réglée à l epoque par le droit CANONIQUE (= religieux).en 1789 la revolution admet le divorce et promet l égzlité entre tous grace a cela les enfants concus hors mariages peuvent etre reconnus. De 1840 au dbt XX siecle le mariage est un contrat laique sans regime juridique enpruntée au dt canonique. Des années 1960à nos jours on integre