Exposé Gestion De Patrimoine

rpondrez. Attention de bien rester dans le cadre scientifique en posant un problme Les TPE ne sont pas des exposs Liste des thmes dtude 2012-2013 srie scientifique thmesPistes de travailthique et responsabilitNature et environnement ( respect de la nature), corps humain ( thique mdicale( eugnisme, euthanasie, biothique, thique du sport) environnement et progrsLenvironnement comme patrimoine ( cosystme, conservation, protection, dveloppement durable, recyclage, pollution). Le progrs comme avance des

S0MMAIREINTRODUCTIONI- PRESENTATION DES PRINCIPAUX SITES CULTURELS DU PORTUGAL CLASSES PATRIMONES NATIONAL ET MONDIAL. 1. Présentation générale des sites culturels classés patrimoine national. 1. Présentation générale des sites culturels du Portugal classés patrimoine mondial. II- LES CONTEXTES DES SITES. 1- Le Contexte géographique. 2- Contexte humain et culturel.III- LES TEXTES JURIDIQUES ET STRUCTURES

commerçant. Ils sont donc solidairement responsables des dettes de la société|agissent pour le compte de leur mandant. Pourtant, la JP a estimé qu’un agent peut devenir comm |par habitude des actes civils. | |et ils en répondent sur leur propre patrimoine |s’il est constitué sous forme de société comm ou si à l’occasion de son contrat d’agent, il a crée|-Est commerçant, celui qui tire| |Personnes morales

• • • • • • • • Altération : 20 Amoindrissement : 46 Amortissement : 45 ; 47 ; 48 ; 49 Année civile : 7 Apparence : 6 Application dans le temps : 112 ; 113 Assurances : 5 Banques : 5 Bilan : 8 ; 29 ; 30 Blanc : 20 Classe des comptes : 18 - de gestion : 18 - de situation : 18 Classement des produits et des charges : 31 Clôture de l’exercice : 42 - évaluation des biens : 42 - obligation des dirigeants sociaux : 71 - valeur actuelle : 42 - valeur d’inventaire : 43 Commissaire aux comptes : 70 ; 100

externe comme à son propre usage. A cet effet : • elle classe, saisit, enregistre dans sa comptabilité toutes opérations entraînant des mouvements de valeur qui sont traitées avec des tiers ou qui sont constatées ou effectuées dans le cadre de sa gestion interne ; • elle fournit, après traitement approprié de ces opérations, les redditions de comptes auxquelles elle est assujettie légalement ou de par ses statuts, ainsi que les informations nécessaires aux besoins des divers utilisateurs.  Article

externe comme à son propre usage. A cet effet : elle classe, saisit, enregistre dans sa comptabilité toutes opérations entraînant des mouvements de valeur qui sont traitées avec des tiers ou qui sont constatées ou effectuées dans le cadre de sa gestion interne ; elle fournit, après traitement approprié de ces opérations, les redditions de comptes auxquelles elle est assujettie légalement ou de par ses statuts, ainsi que les informations nécessaires aux besoins des divers utilisateurs. ART. 2

Vérifications spécifiques 2111 - Conventions réglementées 2112 - Actions détenues par les administrateurs ou membres du conseil de surveillance 2113 - Egalité entre actionnaires 2114 - Rapport de gestion 2115 - Documents adressés aux actionnaires 2116 - Acquisition d'une filiale, prise de participation et de contrôle 212 - Révélation des irrégularités, inexactitudes et infractions au conseil d'administration et à

| ACCOR | Audit & Management des Risques | | | 16/01/2011 | | Opinion qualitative du système de gestion des risques. Le Groupe Accor a retenu la définition du Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission (COSO) dans sa demarche de contrôle interne et de gestion des risques. Identification des risques et mise en place des mesures : Cette démarche passe par d’abord par l’identification des risques. Le Groupe Accor distingue six grands facteurs de risques :

personnel que comme un rapport entre de patrimoines. C’est le point de vue des partisans de la théorie subjective qui sous l’influence du droit romain, a profondément marqué le code civil français. - soit sur la créance elle-même, considérée comme un élément actif dans le patrimoine du créancier et passif dans celui du débiteur. C’est ce qu’enseignent les partisans de la théorie objective pour qui, le lien obligatoire est plus un rapport entre patrimoines qu’un rapport entre personnes. La théorie

- Au 17éme siècle, l'audit consistait au contrôle protecteur du patrimoine appartenant aux Royaumes, à l'Eglise ou à l'Etat. - Au 18éme siècle avec l'apparition du capitalisme populaire, les Etats, dans un souci de protection des tiers contre les risques de fraude, promulguent des ordonnances et des codes commerciaux. Les comptables étaient chargés de veiller à l'application de ces textes. Dans un souci de protéger le patrimoine de l'Etat, la cour des comptes fut crée en1807. http://www.scalinet