Exposé Sur La Legislation Du Travail Au Maroc

GRET-GRIDAUH Présentation du Droit de l'Urbanisme au Maroc SOMMAIRE : 1- Introduction 2- Généralités 3- Le cadre juridique instauré par le Protectorat 3-1. Le Dahir du 16 avril 1914 3-2. Le Dahir du 12 novembre 1917 relatif aux associations syndicales de propriétaires urbains 3-3. Loi du 27 janvier 1931 autorisant l’établissement de Plans d’aménagement pour les centres et les banlieues des villes 3-4. Dahir du 14 juin 1933 relatif aux lotissement 3-5. Dahir du 30 juillet 1952 relatif à l’urbanisme

Zone de libre échange  Union douanière  Objectifs  Faciliter le commerce entre les membres et éliminer certaines  barrières aux investissements et aux implantations  Eliminer les barrières au commerce des marchandises entre les  membres, chacun gardant sa législation vis‐à‐vis des autres pays  Eliminer les barrières au commerce des marchandises entre les  membres et mettre en place un tarif douanier extérieur commun vis‐à‐ vis de l’extérieur.  Eliminer toutes les barrières au commerce entre les membres et 

L'AUDIT EN MILIEU INFORMATIQUE 4 - PRISE EN COMPTE DE LA SITUATION DE L'ENTREPRISE CONTRÔLEE 5 - VERIFICATIONS SPECIFIQUES (mission d'audit légal) 6 - FIN DE MISSION 7 - COMMUNICATIONS 8 - MODELES 9 - LEXIQUE ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES DU MAROC - document élaboré par Michèle CARTIER LE GUERINEL PAGE 2/175 GUIDE PRATIQUE D'AUDIT 0 - INTRODUCTION Rappels généraux La mission d'audit conduit à exprimer une opinion sur les comptes conformément au référentiel comptable utilisé : les

République Française Premier Ministre MEMOIRE DE RECHERCHE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME DU MASTER EN ADMINISTRATION PUBLIQUE SESSION 2007/2008 Présenté par Monsieur Mohamed Abdelmouhcine HANINE Sous le thème : La procédure de passation des marchés publics au Maroc : Etude analytique et réflexions à la lumière du code français des marchés publics (et des directives européennes) et des directives de la Banque Mondiale Sous la tutelle de Monsieur le Professeur Gabriel ECKERT Professeur de Droit Public à l’Université

........................................... ......................................................................... Charte du membre de l’Organe de Gouvernance .................................................... 43 Composition du Groupe de Travail « Gouvernance des Etablissements et Entreprises Publics » ............................................................................ 47 Référentiel et principaux textes de base ...................................................................

Exposé En Géopolitique 2010/2011 Investissement en Algérie Côté social Ecole Nationale De Commerce et de Gestion – El JAdida Plan : Introduction Première partie : Présentation de l’axe social de l’Algérie A. Fiche signalétique B. Composition de la population C. Langue du pays D. Identité nationale E. Les relations ethniques F. Les liens sociaux Deuxième partie : Environnement social de l’investissement en Algérie A. Les principaux caractères

Royaume du Maroc Université Abdelmalek ESSAÂDI Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales - Tanger - Mémoire de Fin d’études pour l’obtention du diplôme de Master Mangement des Organisations La finance islamique au Maroc: Quelles perspectives Présenté par: ABDEDAIME Mohamed Encadré par : M.TALI Abdelhak Composition de Jury : M.HASSAN Zouiri Président M.TALI Abdelhak Examinateur M.HAMZAOUI Mustapha Examinateur Année Universitaire : 2010– 2011 0 La faim du pauvre n‟existe que

a n a t Un savoir-faire à exploiter C’est à un travail minutieux, issu d’un savoir-faire transmis de générations en générations, auquel s’attellent chaque jour des milliers d’ouvriers au Maroc. Ils sont artisans, mais ils ne le savent pas toujours. Ils utilisent des techniques rudimentaires, achètent des matières premières de préférence à bas prix, et sont loin d’être rémunérés à la hauteur du travail fourni. Cependant, le fruit de leur travail constitue une véritable richesse pour le pays. C’est

de leurs qualités professionnelles, de leurs obligations et de leurs installations, mais ils n’ont pas de monopole territorial. L’exclusivité peut être plus ou moins restreinte ». Il est à préciser que ce contrat n’est pas réglementé par la législation marocaine ; nous pouvons nous tourner vers le droit français mais celui-ci aussi s’inscrit sur le modèle communautaire. Donc, en matière de la distribution sélective, c’est le droit communautaire qui est le plus avancé. Ce modèle de distribution

Mohamed IAZZOUTA M. Khalid AMHIL Ecole Supérieure de Technologie d’Agadir BP 33/ AGADIR Table0528 22 7matières: www.esta.ac.ma Fax : des 8 24 Site web Tél : 0528 23 85 83 Année Universitaire : 2010/2011 Dédicaces Nous dédions ce travail en premier lieu à nos chers parents qui nous ont prouvé le grand amour et l’infini respect dont nous serais fidèle durant toute notre vie, rien ne pourrait compenser leurs sacrifices sauf les sentiments d’auto satisfaction et le bonheur de voir