Facture De Transitaire

……………………………………...13 a) La facture pro forma ………………………………………………………………13 b) Contact avec le transitaire…………………………………………………………13 c) estimation du cout de revient ……………………………………………………...13 d) passation de commande …………………………………………………………...13 e) établissement de titre d’importation par Tunisie Trade net (TTN)…….………….14 2.2.2traitement de dossier…………………………………………14 a) a l’arrives des produits…………………………………………………………….14 b) préparation du dossier pour le transmettre au transitaire………………………….14 c) établissement

international très détaillé. Il faut aussi remplir des docs pour la douane (déclaration d’échange de biens ou doc administratif unique) il faut se mettre en relation avec un transitaire (qui fait partie intégrante de la démarche) Sommaire : I- Test de connaissance II- Le contrat de vente à l’international III- Comment facturer à ‘international IV- La logistique internationale V- Le transport international VI- Le passage en douane VII- Les incoterms I- Test de connaissance

l'administration des douanes. La T.V.A. Et les droits de douanes sont dus : *à l'administration fiscale, sur la base du Document Administratif Unique (DAU) *à un commissionnaire ou à un transitaire en douanes qui facture directement les droits et taxes à collecter. Donc apparaitra sur la facture du transitaire *les droits de douanes H.T. ( à enregister ds le mm cpte sue celui des achats concernés) *la commission H.T. => compte 622  « Rémunérations d'intermédiaires » *T.V.A. Sur marchandises

FONCTIONNEMENT DU C.I.C.M 15 A. Procédure transit chez C.I.C.M 16 a) Qu’est ce qu’un transit ? 16 b) Etapes de réalisation de l’opération transit (export/import) 16 c) Objectifs de l’opération Transit 17 d) Dossier de dédouanement 17 1. Facture pro forma 17 2. Facture commercial définitive 18 3. La déclaration Unique de Marchandises (DUM) 18 4. Engagement de change/d’importation 19 5. Avis d’exportation 19 6. Certificat d’origine 19 7. Titre de transport 19 8. Eléments nécessaires

: Mise en place du service achats et du progiciel LEADER e-purchasing. Applications SLN: Spécifique GMA0 et logistique / IBM 9221 + IRIS Finance / i-series e-purchasing  : DA, appel d’offre, marché, commande, AR, réception, facture. Communications : LEADER Advanced Interface, LEADER Advanced Workflow, LEADER Advanced Document Exchange, LEADER WEB Integration. SOCIETE LE NICKEL Siège  : NOUMEA en NOUVELLE CALEDONIE Activité : Extraction de minerai de nickel et production

obtient un rabais de 10% sur les produits conservés. 05/12 : PICARD reçoit un chèque d’acompte du client BAUER de 2000€ pour une prestation de service Le 06/12 : ¨PICARD reçoit la facture de REPAR’EXPRESS pour la réparation de sa machine 1200€. Un acompte de 10% avait été versé. 15/12 : Le client SUN règle sa facture 15/12 : PICARD envoie un chèque en règlement du fournisseur VIBU 15/12 : Facturation du client BAUER : Brut 14 450€, 5% remise 20/12 : Règlement du fournisseur REPAR’EXPRESS 20/12

commande. 1.1 Calculez le montant en USD facturé par le fournisseur chinois. 1.2 Calculez le cours à terme hors commission applicable. 1.3 Déterminez le montant net en euros correspondant à cette opération. 1.4 Montrez l’intérêt de la mise en place de cette couverture de change à terme d’une façon générale et pour cette opération en particulier. Les matières premières sont importées. Le dédouanement est réalisé à l’arrivée au port de Brest par le transitaire de l’entreprise. La marchandise est ensuite

documents (LTA + FACTURE) au fret de l’aéroport ❑ Etablir une mise à la consommation auprès du transitaire ❑ Enregistrer la mise à la consommation au bureau de la douane pour obtenir le bulletin de liquidation ❑ Présenter le bulletin de liquidation au service fournisseur pour établissement de chèque ❑ Payer la taxe intérieure sur consommation et sortir les marchandises DEDOUANEMENT DES MATERIELS AU PORT ❑ Reception des documents ( BILL OF LADING + FACTURE ) ❑ Etablir

faciliter les opérations d’importation et d’exportation. Cependant, le dédouanement de la marchandise est une étape incontournable dans les opérations du commerce international. Que cette formalité soit accomplie par l’opérateur lui-même ou par son transitaire, la connaissance préalable des règles du jeu et le respect de la législation douanière en vigueur constituent un atout majeur pour la mise en œuvre d’une bonne démarche logistique. Cette connaissance des règles du jeu est d’autant plus nécessaire

import/export dans le port, pour suivre l’acheminement des véhicules Les étapes de ces circuits étaient comme suite : ← Le circuit import Changement du connaissement : En cas de véhicule complet (une seule destinataire) c’est le transitaire qui se charge de cette opération, par contre en cas de groupage ou de véhicule vide le transporteur doit effectuer cette étape. Les documents à fournir : connaissement original ( Ce qu’on laisse : connaissement original cacheté par le