Fasces

document docteur douze, douzes (typ.) est édité, édition, ≠ Afnor 1990 : {éditeur} 79 ABRÉVIATION édit. égypt. élém. encycl. env. {É. O.} {É. O. F.} eod. loc. ép. épil. éq. équiv. et al. etc. étr. Éts, Éts étym. E. V. ex. exempl. exc. f. fasc. faub. f. à b. fco fém. fg fig. filigr. fl. fo, fos franç. gr. cap. graph. grav. H. hab. h. t. h.-t. ibid. éditeur égyptien(ne) élémentaire encyclopédie environ édition originale édition originale française • eodem loco (au même endroit) épître épilogue

characteristics, likes and dislikes, strengths and weaknesses when you’re planning your research. If you’re very good with people you might like to think about a project which would involve you conducting in-depth interviews with people who you find fasc inating. If you absolut ely hat e mathematics and statistics, steer clear of large survey research. Are you good at socialising? Do people feel at ease with you and are they willing to confide in you? Or do you prefer to hide yourself away and number

patrimoine, elle serait simplement extraite du droit de gage des créanciers professionnels. ; F. Vauvillé, La déclaration notariée d’insaisissabilité, Rép. def. 2003, n° 19, p. 1197. 312 V. not. C. Witz, Privilèges, Droit de gage général, J.-Cl. Civil, Fasc. 80 (art. 2092 à 2094), n° 5 à 16. 313 Art. L526-2 C. com. : « La déclaration, reçue par notaire sous peine de nullité, contient la description détaillée de l'immeuble et l'indication de son caractère propre, commun ou indivis. L'acte est publié au

mandataires sociaux, de leur céder durant un délai d'option fixé à l'avance, s'ils en expriment le souhait en temps utile, un certain nombre d'actions de la société, à un prix déterminé une fois pour toutes (V. sur la question, notamment, J.-Cl. Sociétés, fasc. 1865, Stock-options, par M.-L. Coquelet ; E. Fossaert, Stock-options et régime légal, Gaz. Pal. nov.-déc. 2000.1967 ; L. Grosclaude, Stock options : biens propres ou biens communs ?, note sous rép. min. n° 58 031, Dr. fam. déc. 2001.119 ; J.-P. Chazal

consécration ultime du principe en droit national est venue avec son inscription constitutionnelle à l’article 7 de la Charte de l’environnement de 2004. 1 - Voir les travaux de Jamay F., « Principe de participation », JurisClasseur Environnement, Fasc. 2440, 2005, et de Foucher K., « La consécration du droit de participer par la Charte de l’environnement », AJDA, 2006, p. 2316. 2 - Le Conseil d’État vérifie la conformité des règlements à cette convention (CE, 28 juillet 2004, Comité de réflexion

8 7924 TE PA 01 Le partage des biens entre les donataires est indispensable, puisque c’est ce partage qui distingue la donation-partage d’une donation ordinaire. Ainsi que cela a été rappelé par le professeur Grimaldi (Juris-classeur Code civil, Fasc. Libéralités-partage, art. 1075 et suiv.), la donation-partage ne se réduit pas à une donation suivie d’un partage convenu entre les donataires : le partage doit être fait par le donateur. Même s’ils peuvent résulter d’actes séparés comme le permet

qui : respecte l’environnement, préserve à long terme les ressources naturelles et culturelles ; est socialement et économiquement acceptable et équitable »228. 227 HERNANDEZ-ZAKINE C., 2000. Tourisme et environnement. Ed. du Juris-Classeur – 2000. Fasc.507. p 7. Recommandation n° R (95) du Comité des ministres relative à une politique de développement d’un tourisme durable dans les zones protégées. 228 211 En 1995, le Conseil mondial des voyages et du tourisme (WTTC), l’OMT, et le Conseil de la

Eighteenth-Century, vol. LXXIII, Genève, Institut et Musée Voltaire, 1970, p. 7-145. 5 François Moureau, « Thalie délaissée et Momus disgracié : deux années de spectacles à la Cour (1696-1697) », Bulletin de la Faculté des Lettres de Mulhouse, 1973, fasc. n° 5, p. 15-28. 6 Henri Lagrave, Le Théâtre et le public à Paris de 1715 à 1750, Paris, Klincksieck, 1972, p. 168-170. 7 Philippe Beaussant, Les Plaisirs de Versailles. Théâtre et Musique, Paris, Fayard, 1996, p. 81-86 et p. 180-183. Comparatismes

solutions, Comm. in Math. Physics 109, pp. 229-248, 1987. [12] H.Beirão Da Veiga, On the singular limit for slightly compressible fluids, Calc. Var. 2, pp. 205-218, 1993. [13] H.Bessaih, Limite de modèles de fluides compressibles, Portugaliae Mathematica 52, Fasc. 4, pp. 441-463, 1995. [14] D.Bresch, B.Desjardins and D.Gérard-Varet, Rotating fluids in a cylinder, Discrete Contin. Dyn. Syst. 11(1), pp. 47-82, 2004. [15] Z.Cai and S.Kim, A finite element method using singular functions for the Poisson equation

medicale", Flammarion, Paris Fasquelle, R. (1971) "Elements de virologie medicale" , Flammarion, Paris Golvan, Y.-J. (1969) "Elements de parasitologie medicale", Flammarion, Paris Javillier, M., et al. (1972) "Traite de biochimie generale", Tome Ill, fasc. Ill, Masson & Cie, Paris Lambin, S., & Germain, A. (1969) "Precis de microbiologie" ,Masson & Cie, Paris Larpent, J.P., & Larpent-Gourgaud, M. (1970) "Microbiologie pratique", Hermann, Paris Leclerc, H. (1969) "Microbiologie", Doin, Deren & Cie