Faux Et Usage Du Faux En Droit Marocain

CENTRE MAROCAIN DE PROMOTION DES EXPORTATIONS ETUDE DU MARCHE LIBYEN Octobre 2006 Nous emmenons le Maroc vers le monde SOMMAIRE Résultats et recommandations ………………………………………………….............. Partie1 : Economie et commerce libyens………………………………………………….............. Tendances récentes de l’économie libyenne ………………………………………… Principaux secteurs économiques…………………………………………………......... Commerce extérieur de la Libye…………………………………………………............. Echanges commerciaux Maroco-Libyens………………………………………………

de la norme : 66 1- Reconnaissance des immobilisations : 66 2- Évaluation initiale : 67 3- Évaluations ultérieures : 69 CHAPITRE III : Les principales divergences entre les normes comptables internationales (IFRS) et le referentiel comptable marocain (CGNC) 78 Troisième Partie : Audit des comptes de la société alpha selon le code générale de normalisation comptable (CGNC) et les normes IFRS. CHAPITRE I : Prise de connaissance générale de l’entreprise « ALPHA » : 85 Section 1 :Prise

.................................................................... 2 Dahir n° 1-81-179 du 3 joumada II 1401 (8 avril 1981) portant promulgation de la loi n° 1-81 instituant une zone économique exclusive de 200 milles marins au large des côtes marocaines (B.O. n° 3575 du 1er rejeb 1401 (6 mai 1981)) ...... 78 Décret n°2-59-0075 du 16 moharrem 1382 (19 juin 1962) relatif à l'exercice de la pêche à la lumière artificielle (pêche au feu) dans les eaux territoriales du Maroc (B.O. n° 2592 du 29/06/1962

BANQUE MAROCAINE DU C.OMMERCE EXTERIEUR 140, Avenue Hassan II 20 000 - Casablanca [pic] RAPPORT DE STAGE ACTIVITE AGENCE ET CENTRE D’AFFAIRE « ZENITH » ETABLIE PAR : Encadré par : Mlle. Bendourou Meriem Mr.Youssef Chaibane Mr. Magry Mehdi Mr. Said Garani 2007 SOMMAIRE REMERCIEMENTS INTRODUCTION

que M. Mostafa KHAROUFI. Le rapport s’est appuyé notamment sur les contributions suivantes : La lutte contre la corruption : le cas du Maroc, Abdeslam ABOUDRAR Droits de l’Homme et démocratisation au Maroc : bilan et perspectives, El Habib BELKOUCH L’évolution du processus électoral au Maroc, Nadia BERNOUSSI La place des femmes Marocaines dans la vie publique et dans la prise de décision, Sabah CHRAIBI Rapport sur l’état d’avancement de la construction d’un cadre juridique du développement humain

devient une nécessité et le métier traditionnel de banquier, intermédiaire financier, se double d’une activité de conseil et d’ingénierie financière. Le libre jeu de la concurrence, la généralisation de la déréglementation et l’ouverture de l’économie marocaine sur l’extérieur ayant largement favorisé cette ouverture. C’est cette activité en pleine mutation que j’essaierai de détailler tout au long de mon rapport et cela en me référant à toutes les informations que j’ai pu collecter lors de mon stage d’intégration

de la norme : 66 1- Reconnaissance des immobilisations : 66 2- Évaluation initiale : 67 3- Évaluations ultérieures : 69 CHAPITRE III : Les principales divergences entre les normes comptables internationales (IFRS) et le referentiel comptable marocain (CGNC) 78 Troisième Partie : Audit des comptes de la société alpha selon le code générale de normalisation comptable (CGNC) et les normes IFRS. CHAPITRE I : Prise de connaissance générale de l’entreprise « ALPHA » : 85 Section 1 :Prise de

............................. 12 b) Le marché de dépôt (marché interbancaire)....................................... 14 c) Le marché à terme .............................................................................. 18 D. LE MARCHE DE CHANGE MAROCAIN ................................................ 23 CHAPITRE II : LA GESTION DU RISQUE DE CHANGE ....................... 24 A. POURQUOI GERER LE RISQUE DE CHANGE .................................... 25 B. PROCESSUS DE GESTION DU RISQUE DE CHANGE

Sécurisation du chèque dans l’espace UEMOA Avertissement - Tout droit réservé à l’auteur contre le copyright et le plagiat. - Les opinions émises dans ce mémoire n’engagent que leur auteur et en aucune façon le GROUPE-BK et ses Institutions. Réalisé et soutenu par VIAHOUNDE B. G. Wilfried en Master2-MDA Page 2 Sécurisation du chèque dans l’espace UEMOA DEDICACE A toute la communauté juridique de l’UEMOA en général et aux experts du Bénin en particulier afin que les réflexions

code, notamment : – l'arrêté viziriel du 13 Chaoual 1336 (22 Juillet 1918) conférant aux intéressés la faculté de fournir eux-mêmes leurs formules de déclaration en douane, - l'arrêté viziriel du 17 Safar 1337 (23 Novembre 1918) relatif au crédit des droits sur les marchandises déclarées en douane, – le dahir du 12 Rebia I 1337 (16 Décembre 1918) sur les douanes, – l'arrêté viziriel du 19 Rebia II 1338 (10 Janvier 1920) relatif à l’expertise en matière de fausse déclaration d'origine des marchandises