Fiche Arret 2 Mai 1958

...................................................................................... 10  1.3.1  1.3.2  1.4  1.5  Structure du manuel d’audit interne ....................................................................... 14  1.6  2  Champ de couverture des missions d’audit interne ............................................... 14  Exploitation et utilisation du manuel d’audit interne ............................................ 15  Charte de l’Audit Interne ...........

Droit Administratif * Les Grands Arrêts de la Jurisprudence Administrative, chez Dalloz. * Le partiel sera un cas pratique, un commentaire d’arrêt, et peut-être une dissertation. Première Partie - L’administration et le droit administratif Introduction – Les notions élémentaires Chapitre 1 - L’administration L’administration, avec un A ou un a (un service parmi d’autres), désigne une activité ou un ensemble de personnes, qui sont des personnes publiques. Section I - L’administration

Enseignants responsables : POITIERS : Mme Marianne FAURE ABBAD (L 1 & L 2) M. Jérôme BOSSAN (L 3) ANGOULEME : M. Patrick KOLB (L 1 & L 2) Directeurs d’études (L1) : POITIERS : Mme Elsa BERRY (A) elsa.berry@univ-poitiers.fr Mme Marie-Françoise VALETTE (B) marie.francoise.valette@univ-poitiers.fr ANGOULEME : M. Patrick KOLB Année universitaire 2010–2011 CALENDRIER UNIVERSITAIRE Licence DROIT SEMESTRE 1 Mercredi 1er septembre Jeudi 2 septembre Lundi 6 septembre Lundi 13 septembre Lundi 20 septembre

«Ce guide a été élaboré dans le cadre du Projet de Gouvernance Locale (PGL), contrat numéro EPP-I-00-04-00037-00, Ordre de service N° 2, entre l’Agence Américaine pour le Développement International (USAID) et Research Triangle Institute (RTI International). Il a été préparé par Monsieur Mohamed ZANA, en tant que consultant de RTI International». Guide de comptabilité simplifiée pour les associations de développement local Projet de Gouvernance Locale - Maroc Guide de comptabilité simplifiée

.5 2 L'évolution de l'école aux siècles derniers..........................................................................6 3 Les finalités de l'école.........................................................................................................8 B. Réflexion pédagogique.........................................................................................................9 1 Préparer un climat propice à l'épanouissement de l'esprit critique.....................................9 2 Trouver

Enseignants responsables : POITIERS : Mme Marianne FAURE ABBAD (L 1 & L 2) M. Jérôme BOSSAN (L 3) ANGOULEME : M. Patrick KOLB (L 1 & L 2) Directeurs d’études (L1) : POITIERS : Mme Elsa BERRY (A) elsa.berry@univ-poitiers.fr Mme Marie-Françoise VALETTE (B) marie.francoise.valette@univ-poitiers.fr ANGOULEME : M. Patrick KOLB Année universitaire 2010–2011 CALENDRIER UNIVERSITAIRE Licence DROIT SEMESTRE 1 Mercredi 1er septembre Jeudi 2 septembre Lundi 6 septembre Lundi 13 septembre Lundi 20 septembre

Recueil Dalloz 2008 p. 2975 Affaires des « écoutes de l'Elysée » : rejet du pourvoi Arrêt rendu par Cour de cassation, crim. 30 septembre 2008 n° 07-82.249 (n° 4495 FS-P+F) Sommaire : L'atteinte à l'intimité à la vie privée par des écoutes téléphoniques est une infraction par nature clandestine conduisant à faire courir le délai de prescription seulement à partir du moment où elle était révélée aux victimes dans tous ses éléments. Pour dire que les agissements reprochés aux prévenus

Les obligations (2 tomes), presse universitaire de France, Mme Fabre Mayet Précis Dalloz : les obligations, François Terré Droit civil : les obligations, éd. Sirey Manuel du droit des obligations, Malinvaud et Fenouillet Droit des obligations, professeur Fage Ouvrages relatifs aux grands arrêts du droit civil : - grand arrêt de la jurisprudence du droit civil, tome 2, Dalloz - les grandes décisions de la jurisprudence civile

provisoire ) 8eduscol.education.fr/D0012 SOMMAIRE HISTOIRE (pp.1-29) I – Les mutations de la France depuis le milieu du XXe siècle A - Question obligatoire – La Ve République, un régime politique cinquantenaire p.1 B – Sujets d’études au choix Mai 1968 p.6 La télévision, des années 1956 à la fin des années 1980 p.8 II – L’Europe de 1940 à nos jours A – Question obligatoire – L’Europe : un espace en recomposition p.10 B - Sujets d’études au choix L’Espagne : de la dictature à la démocratie

Bibliographie : Favre-maillon - « Les obligations » Précis Dalloz - « Les obligations » Flour-Hobert et Savot - « Droit civil : les obligations » Malinvot - « Manuel du droit des obligations » « Les grands arrêts de la jurisprudence civile » Edition Dalloz (Tome 2) « Les grandes décisions de la jurisprudence civile » - Aubry Introduction : I – La notion d'obligation C'est un terme qui a plusieurs définitions. Il existe trois sens : > Le premier est un sens très spécifique