Fiche D Arret 16 Septembre 2003

............... 14 4. Perspectives de développement d’Internet au Maroc ...................................................15 5. Observations et suggestions.............................................................................................16 Conclusion ...............................................................................................................................17 Bibliographie..............................................................................................

et renforcée) et réforme la contestation des avis médicaux. 1 ANI du 13 septembre 2000 sur la santé au travail et la prévention des risques professionnels ; Loi n°2002-73 du 17 janvier 2002, JO 18 janvier 2002 ; Décret n°2003-546 du 24 juin 2003, JO 26 juin ; Décret n°2004-760 du 28 juillet 2004, JO 30 juillet relatif à la réforme de la médecine du travail, complétés par plusieurs arrêtés ministériels du 24 décembre 2003 ; Deux circulaires, Cir. DRT n°2004-01 du 13 janvier 2004 et Cir. DRT n°2005-03

de votre carnet de bord Arrêter et délimiter le sujet La problématique Exemple pour cerner un sujet Étape 3 Varier vos sources Vos recherches sur Internet Étape 4 Renseigner votre fiche étude pour l’examen Renseigner votre tableau des sources Étape 5 Votre premier dépôt en ligne La procédure de dépôt Étape 6 La conformité de votre premier dépôt Étape 7 Sélection définitive des documents pour rédiger les conclusions Compléter votre fiche étude pour l’examen Finalisation

Aix-en-Provence, le 01 octobre 2009 Objet : BTS Management des Unités Commerciales - Session 2010 et n° 96-778 du 4 septembre 1996. Arrêté du 30 juillet 2003 portant création du BTS MUC. Arrêté du 3 janvier 2006 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2003. Arrêté du 28 février 2007 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2003. Arrêté du 22 juillet 2008 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2003. Référence : Décret n° 95-665 du 9 mai 1995 modifié par les décrets n° 96-195 du 8 mars 1996 CIRCULAIRE NATIONALE

l’entente (entente horizontale). La part de marché est un outil d’application de la règle de l’article 81. Dans certains cas : pas nécessaire : si l’entente a un objet anticoncurrentiel (ex : entente sur la répartition du marché => on se fiche des parts de marché des entreprises en cause). Ententes flagrantes et caractérisées sont indépendantes des parts de marché. o Pour l’art. 82 : APD => on prend en compte les parts de marché. En dessous d’un certain seuil : pas de domination

passage des frontières page 27 3. Hygiène/santé page 28 3-1 La déclaration d’évènement grave page 29 3-2 La Maltraitance page 29 3-3 a. b. c. L’alerte et le recueil des informations sanitaires Le suivi sanitaire La fiche sanitaire de liaison Les vaccinations page page page page 3-4 Les préconisations particulières relatives aux mineurs présentant un trouble de la santé et(ou) un handicap Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Bouches du

droit public. - Les décisions publiées in extenso sans commentaire Elles le sont pour l’essentiel dans le Bulletin des arrêt de la cour de cassation (Bull. civ. I, Bull. civ.II, Bull. civ. III, Bull. civ. IV, Bull. civ. V, Bull. crim., selon qu’il s’agit de la premier, seconde troisième Chambre civile, de la Chambre commerciale, sociale ou criminelle), voire au Recueil des arrêts de la Cour de justice des communautés européennes. Elles sont surtout, toutes, sur le site http://www.legifrance.gouv.fr/

Période de réalisation : Janvier- Mars 2007 01 PRESENTATION DU SOUS SECTEUR La fiche sous sectorielle Industrie de la transformation des céréales La présente fiche sous sectorielle concerne les industries de la transformation des céréalières. Celles-ci sont codifiées selon la Nomenclature Algérienne des Activités en : • DA 15.6 pour la transformation des céréales • DA 15.7 pour la transformation des farines et gruaux. SOURCE : ONS (Office National des Statistiques) NAP 2000

compétences professionnelles selon leur niveau de formation. 2. Caractéristiques du projet a. Contexte réglementaire pour l’étudiant et pour les formateurs ➢ A.1. Pour l’étudiant en soins infirmiers ❖ Arrêté du 6 septembre 2001 relatif à l’évaluation continue des connaissances et des aptitudes acquises au cours des études conduisant au diplôme d’état Infirmier ▪ Titre 1er, ( Article 4.1.2/4.2.2./4.3.2 : « Evaluation clinique…l’évaluation

règlementaire Présenter une autorité administrative de son choix 1982 dans l’histoire de l’administration française Etablissement public et Etablissement d’utilité publique (le 11 janvier) Fiche interro de Mr Royannez (chargé de td année 2006-2007)  Ce qu'il faut retenir de la séance 3     - l'apport de la décision CC 16 juillet 1971, Liberté d'association     - l'apport de l'arrêt CE 12 février 1960, Société Eky     - les éléments qui composent le bloc de constitutionnalité;     - une définition de