Fiche D Arret 3 Juillet 1996

MARIAGE Figure dans la fiche de TD le cas pratique semestriel à remettre aux chargés de TD lors de la dernière séance. I. Documents A. Les conditions de formation du mariage : La différence de sexe : Document 1 : Civ. 1ère, 13 mars 2007, D.2007.935, note Gallmeister ; 1395, rapp. Pluyette et note Agostini, 1375, obs. Fulchiron ; 1561 obs. Lemouland et Vigneau ; JCP.2007.I.170, n°1, obs. Rubbelin-Devichi ; RTDC.civ.2007.287, obs. Marguénaud et 315.obs. Hauser ; Grands arrêts de la jurisprudence

Apprendre le cours Écrire le plan des parties du cours pour chaque matière Faire une fiche de vocabulaire : Inscrire en majuscule le mot à définir Étymologie du mot Définition donnée par le professeur D'autres définitions données par des manuels ou dictionnaire juridique Des exemples Si le mot a plusieurs sens, si il a un sens large ou encore un sens étroit Si le terme s'insère dans une catégorie ou une hiérarchie : de quel ensemble ou catégorie il fait partie quels sont les autres éléments

l'environnement. SECTION 1. L'ENVIRONNEMENT EST D'INTÉRÊT GÉNÉRAL § 1. La reconnaissance législative de l'environnement C'est le législateur qui a reconnu le premier l'existence d'une nouvelle fin d'intérêt public2. L'article 1 de la loi du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature ( ex-art. L. 200-1, c. rur.) énonçait : “ La protection des espaces naturels et des paysages, la préservation des espèces animales et végétales, le maintien des équilibres biologiques auxquels ils participent

NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Direction générale de l’enseignement scolaire Service des enseignements et des formations Sous-direction des formations professionnelles Bureau de la réglementation des diplômes professionnels Arrêté du 20 mars 2007 portant création du certificat d'aptitude professionnelle Pâtissier. NOR:MENE0700519A LE MINISTRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Vu le Code de l'éducation et notamment ses articles

Electronique de Documents 6 III.2. Logiciel de Gestion Electronique de Documents 7 VI.2.1.Aspect fonctionnels 7 VI.2.2. FONCTIONNALITES LIEES AU CYCLE DE VIE DU DOCUMENT 8 VI.2.2. FONCTIONNALITES LIEES AU CYCLE DE VIE DU DOCUMENT 9 III.3. SERVEUR, LOGICIELS SYTEME, SGBD 15 III.3.1 – Serveur et logiciels système 15 III.3.2 - SGBD 16 III.3.3 – Système de sauvegarde 16 III.4 – AUTRES MATERIELS ET AUTRES LOGICIELS 17 III.5 – INSTALLATIONS 17 III.5.1 - Serveur 17

connaissances nécessaires - Réunissez les connaissances sur le thème de chaque fiche (cours d’amphithéâtre, manuel) - Comprenez-les - Apprenez-les (en faisant des fiches si nécessaire) 2. Préparez chaque thème de travaux dirigés - Lisez tous les documents (fiche et recueils) - Comprenez-les - Trouvez leur apport dans le thème de droit constitutionnel étudié - Pour les plus importants seulement, faites une fiche 3. Entraînez-vous à l’examen Aux périodes indiquées par vos chargés de travaux

travail pour le compte d’autrui 2 1.2 Un travail rémunéré 2 1.3 Un lien de subordination 2 Différenciation avec les contrats voisins 2 La formation du contrat 2 La formation du contrat 2 1.4 La naissance du contrat 2 1.5 La période d’essai 3 La relation de travail 4 La relation de travail 4 1.6 Le salarié doit exécuter le travail demandé 4 1.7 Le salarié doit se maintenir en état de faire le travail 4 1.8 L’employeur doit fournir le travail et les moyens nécessaires 4 1.9 L’employeur

associés : horaires et commentaires     page 12 2.4. Modalités d’acquisition des compétences en entreprise et lieux de validation     page 43 2.5. Fiche de mise en œuvre d’une séquence d’enseignement     page 46 2.6. Enseignement de la prévention des risques professionnels d’origine électrique     page 48 3. L’ORGANISATION DES ZONES FONCTIONNELLES     page 50 3.1. Nouveau concept : l’exploitation des équipements du secteur électrotechnique     page 50

Thème 3 – Etudes de cas – Retour d’expérience sur les études de dangers dans le secteur du GPL RETOUR D’EXPERIENCE SUR LES ETUDES DE DANGERS DANS LE SECTEUR DU GPL FEEDBACK ON THE SAFETY STUDIES IN THE LPG SECTOR Thierry Tixier thierry.tixier@apsys.eads.net Pierre. Sécher pierre.secher@apsys.eads.net 22, quai Galliéni – 92158 SURESNES Cedex Téléphone : +00 (01) 42 048 181, Fax : +00 (01) 42 045 708 MOTS CLÉS GPL, EDD, Analyse de risques, MMR. RÉSUMÉ Le secteur du GPL(1) en France représente à

DROIT Cours de Madame le Professeur Olivera BOSKOVIC Fiche de séance de Travaux Dirigés n° 4, 5, 6 et 7 Table des matières PRINCIPES FONDAMENTAUX DU DROIT ........................................................................... 1 COURS DE MADAME LE PROFESSEUR OLIVERA BOSKOVIC ........................................................... 1 SEANCES N° 4 ET 5. L’APPLICATION DU DROIT DANS LE TEMPS ..................................................... 3 I. La loi ......................................