Fiche Projet Cfe Synthèse Personnel

DEFINITION DU PROJET D’ACTIVITE E ANALYSE DES SCENARII III. ETUDE DE FAISBILITE…………..………………………………………………………………………………………………….P.7 A CONTEXTE GENERAL ET CARACTERISTIQUES TECHNIQUES B FAISABILITE JURIDIQUE C FAISABILITE TECHNOLOGIQUE D FAISABILITE COMMERCIALE E FAISABILITE ORGANISATIONNELLE F FAISABILITE FINANCIERE G SYNTHESE ET RECOMMANDATIONS IV. RISQUES ET CONTRAINTES…………………………………………………………………………………………………. P.13 L’étude OFR constitue une étape clef de la période avant projet dans

d’enseignement n° 20 PROJET TUTORÉ Étude de faisabilité : La création d’un salon de thé Cécile MAURER Année universitaire : 2008 – 2009 Sous la direction de : Cyrille LAPORTE Le CÉTIA de l’Université de Toulouse II – Le Mirail n’entend donner aucune approbation, ni improbation dans les projets tutorés et mémoires de recherche. Ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur(e). REMERCIEMENTS Je tiens tout d’abord à remercier mon tuteur de projet, M. Laporte, pour

d’enseignement n° 20 PROJET TUTORÉ Étude de faisabilité : La création d’un salon de thé Cécile MAURER Année universitaire : Sous la direction de : 2008 – 2009 Cyrille LAPORTE Le CÉTIA de l’Université de Toulouse II – Le Mirail n’entend donner aucune approbation, ni improbation dans les projets tutorés et mémoires de recherche. Ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur(e). REMERCIEMENTS Je tiens tout d’abord à remercier mon tuteur de projet, M. Laporte, pour m’avoir

a conclu avec la France une convention fiscale destinée à éviter les doubles impositions ; les personnes de nationalité française lorsqu’elles justifient être soumises, dans le pays ou le territoire où elles ont leur domicile fiscal, à un impôt personnel sur l’ensemble de leurs revenus au moins égal aux deux tiers de l’impôt qu’elles auraient à supporter en France sur les mêmes bases d’imposition ; les nationaux des pays ayant signé une convention fiscale avec la France ; De même, ce régime ne s’applique

1 1 1 1 1 4 avr.-2010 Licence professionnelle « Métiers de la comptabilité et de la gestion » 2. Fiches de présentation par spécialité Les pages suivantes donnent les fiches de chacune des spécialités (d’après le modèle de fiche RNCP). 5 avr.-2010 Licence professionnelle « Métiers de la comptabilité et de la gestion » 2.1. Spécialité « Fiscalité » Intitulé (cadre 1) Licence professionnelle : « Métiers de la comptabilité et de la gestion » Spécialité : «

Septembre 2000, n°3250 OBSERVATOIRE DE LA REPRISE D’ENTREPRISE EN FRANCE - ETUDE DE FAISABILITE - 1 I Synthèse La Direction des Entreprises Commerciales, Artisanales et de Services du SECRETARIAT D’ÉTAT AUX PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, AU COMMERCE ET A L’ARTISANAT souhaite mettre en place un Observatoire National de la reprise ayant pour objectif de : • • • évaluer le nombre réel d’entreprises reprises en se basant sur un champ plus exhaustif que celui de l’INSEE, constituer

Développer la mobilisation des collaborateurs 112 2.4.6) Sandoz et l’organisation du travail 116 3. LES LEVIERS RETENUS : PROPOSITION D’ACCORD 121 4. ANNEXES 146 Avant-propos Le présent mémoire, travail collectif, a pour objectif de proposer un projet d’accord innovant, applicable dans l’entreprise. Nous identifions comme enjeux majeurs : - - La méthodologie de travail utilisée s’est appuyée sur : un ensemble d’interviews effectué sur la base d’un guide d’entretien et d’un questionnaire ; une

Brochure n° 3018. BUREAUX D´ETUDES TECHNIQUES, CABINETS D´INGENIEURS CONSEILS, SOCIETES DE CONSEILS (Syntec). Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils. En vigueur le 1er janvier 1988. Etendue par arrêté du 13 avril 1988 JORF 27 avril 1988. - Convention collective nationale du 15 décembre 1987. - ANNEXE I CLASSIFICATION DES EMPLOYES, TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE. - ANNEXE I CLASSIFICATION

institutions, administrations, … Définition de projets en collaboration avec les organismes compétents, Élaboration de solutions argumentées et chiffrées, proposition d’évolutions possibles (innovation, …) Conditions d’exercice Moyens et ressources (informatisés ou non) : Contexte professionnel (création et reprise d’entreprises, développement d’activités …) Étude de marché, de faisabilité Formalités de création, de reprise, de développement d’activités (CFE centre de formalités des entreprises)

PRESTATAIRES DE SERVICES DU SECTEUR TERTIAIRE TEXTE INTEGRAL convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le secteur tertiaire du 13 août 1999 Étendue par arrêté du 13 avril 2001 Brochure J.O. 3301 Dernière mise à jour : samedi 16 août 2003 A voir également sur LexiSocial.com : - La revue du Web : chaque jour, une sélection des meilleurs articles de l'actualité sociale et de l'emploi - Les conventions collectives : Actualité et veille quotidienne sur 600 textes