Finalités Et Objectif De Bic

longtemps, l’artisan n’était pas soumis à la faillite. Depuis 1983, il peut l’être Jusqu’en 1996, l’artisan ne pouvait pas donner son fonds artisanal en natissement. Depuis 1996, il peut. Comme le commerçant l’artisan est soumis à l’IR au titre des BIC (bénéfixes industriels et commerciaux). Intérêt pour la distinction : le droit applicable à l’artisan, sauf exception est le droit civil, le juge compétent c’est le juge civil sauf cas particulier (faillite ( T.Commece compétent. Par ailleurs la vente

lourds sous surveillance 90 places Fiscalisté - Taux 2009 • • • • Taxe sur FNB : 93,24 % Taxe sur FB : 33,66 % Exonération TLE TRE (Taxe de Raccordement des Egouts) : 2,253 € par implantation (indexé • Zone éligible aux AFR (Aides à Finalité Régionale) jusqu’en 2013 annuellement à l’ICC du 1er trimestre) Réglementation • • • COS : 0,6 SHON : 640 000 m² Hauteur maximale en zone logistique : 18 m. 3 bonnes raisons de s’implanter sur le Parc Nicolas Appert Implanté sur

économiques internationales 10 Inflation et désinflation dans les pays développés 11 Le chômage dans les pays développés 12 Les déséquilibres sociaux dans les pays développés ÉCONOMIE D'ENTREPRISE 13 Les structures de l'entreprise 14 La stratégie : objectifs et décisions 15 Le diagnostic stratégique : environnement et analyse concurrentielle 16 Le diagnostic stratégique : analyse technologique 17 Le diagnostic interne © Nathan – La photocopie non autorisée est un délit. Référentiel 115 123 129 141

frémissements sont perceptibles  dans le secteur de la communication ; le marketing commence également à  s’intéresser de près à ces sujets. 1 – Le PNUE  (Programme des Nations Unies pour  l’Environnement) Une plateforme pour passer à l’action Ses objectifs  : - sensibiliser les compagnies et les agences aux  problématiques environnementales et sociales ; - soutenir les pouvoirs publics et le secteur privé  dans le développement de campagnes sur le développement durable  ; - proposer

.................................................................. 30 V. – CALCUL DE L'IMPOT ........................................................................................................................ 31 CHAPITRE 3 : LES IMPOTS À FINALITÉ SOCIALE............................................................. 35 I. – CONTRIBUTION SOCIALE GENERALISEE (CSG) ......................................................................... 35 II. – CONTRIBUTION POUR LE REMBOURSEMENT DE LA DETTE

Apprentissage P HILIPPE B ESSE Version mars 2005 — mises a jour : www.lsp.ups-tlse.fr/Besse ` Laboratoire de Statistique et Probabilit´ s — UMR CNRS C5583 e Universit´ Paul Sabatier — 31062 – Toulouse cedex 4. e 2 Chapitre 1 Introduction 1 Objectif D` s qu’un ph´ nom` ne, qu’il soit physique, biologique ou autre, est trop complexe ou encore trop bruit´ e e e e ` pour acc´ der a une description analytique d´ bouchant sur une mod´ lisation d´ terministe, un ensemble d’ape e e e ´e´ ` proches

seront exposés dans le chapitre 1, concepts fondamentaux : définitions, normes internationales, assertions d’audit, risque d’audit et matérialité. L’audit se déroule selon une démarche sélective, structurée et progressive qui permet d’atteindre ses objectifs en allant du général au particulier. Cette démarche sera déclinée dans ses phases principales : prise de connaissance et orientation de la mission, évaluation du contrôle interne et élaboration de la stratégie d’audit, exécution des contrôles substantifs

I- OBJECTIF Donner aux étudiants les concepts fondamentaux, les techniques et les outils les plus efficaces en audit (audit financier et audit interne) leur permettant d’acquérir la méthodologie de conduite des missions d’audit, dans le respect des normes internationales (ISA) définies par l’International Federation of Accountants (IFAC). II- CONTENU DU COURS L’audit est un métier en pleine expansion liée à la nécessité de fiabiliser les paramètres financiers et les informations

technologie, nommée l’I-Fresh. Celle-ci se compose d’une recharge de dentifrice directement intégré et de techniques de brossage des plus innovantes comme la pluralité des brossettes ou la présence d’un petit ordinateur de bord, le cortex. Notre objectif majeur est donc de s’implanter sur le marché de l’hygiène bucco-dentaire et d’attirer un maximum de nouveaux consommateurs. Pour ce-faire, en nous appuyant sur notre laboratoire de recherches et développements, nous avons débuté par une étude documentaire

LES REGISTRES FONCIERS URBAINS Source : Service Fiscalité/RFU Mairie Cotonou- PAACO DOCUMENTATION DES REGISTRES FONCIERS URBAINS DES COMMUNES DU BENIN Sommaire Résumé Summary 4  11  Introduction Rappel des objectifs de la mission Démarche méthodologique 18  21  21  1. Cadre général et contexte L’organisation administrative territoriale et la décentralisation au Bénin L’organisation administrative déconcentrée La décentralisation 1.1.1 1.1.2 24  24  25  25  26  26