Fiscalité Des Valeurs Mobilières Maroc

| | |L’achat et la vente en détail de toutes les boissons (alcoolisées ou non), le tout conformément | | |aux lois et réglementations en vigueur au Maroc ; | | |La société pourra, également, s’intéresser dans toutes entreprises ou sociétés marocaines et | |

par : Chaïmâa SALIH Encadré par : Mr Abderrahim BAA Année Universitaire : 2010-2011 Sommaire : Remerciement Introduction 1ère Partie : Présentation générale de l’office national d’électricité I. Présentation du secteur électrique au Maroc……………………………………..5 II. Présentation de l’ONE……………………………………………………………….8 III. Présentation de la direction financière…………………………………………...13 2ème partie : Analyse du besoin en fonds de roulement I. L’approche fonctionnelle de l’équilibre financier……………………………

Technologie de Casablanca Département : Technique de Management Option : Finance et Comptabilité Rapport de stage de fin d’études Renault Maroc L’analyse financière des états de synthèse de 2009 et 2010 Encadré par : M. Adam MOUSSAID, Comptable M. Youssef MRABET, Professeur Réalisé par : Soukaina OUAKIL Période de stage : du 18 Avril au 11 Juin Année universitaire :

monétaire. Voilà qui justifie que, dans tous les pays, l’activité bancaire soit l’objet d’un strict contrôle public, indispensable à la fois pour assurer le respect de la politique monétaire de l’Etat et pour protéger les intérêts des déposants. Au Maroc, ce contrôle, confié essentiellement à Bank AL-Maghrib, constitue un paramètre fondamental de la loi bancaire. Depuis 10 ans, la profession bancaire connaît un véritable bouleversement : les textes de base ont changé, la politique monétaire utilise

Nombre Valeur nominale Plafond de l’émission Entre MAD 200 millions et MAD 300 millions De 2 000 à 3 000 obligations subordonnées MAD 100 000 Emprunt B Non Coté Entre MAD 200 millions et MAD 300 millions De 2 000 à 3 000 obligations subordonnées MAD 100 000 MAD 500 millions Période de souscription : du 28 au 30 novembre 2005 ORGANISME CHARGE DU PLACEMENT ORGANISME CONSEIL RESPONSABLE DE LA PREPARATION DE LA NOTE D’INFORMATION Visa du Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières Conformément

alternatifs  SECTION I : les difficultés rencontrées  SECTION II : l’accompagnement commercial des produits alternatifs • PARTIE II : Analyse et appréciation sur les nouveaux produits bancaires islamiques après leurs commercialisation au Maroc o CHAPITRE I : Les banques engagées dans le créneau des produits alternatifs  SECTION I : comment les banques marocaines ont préparé l’entrée dans ce nouveau créneau  SECTION II : les produits alternatifs lancés sur le marché par les banques marocaines

capacité à se développer, la fiscalité professionnelle et personnelle et la couverture sociale en dépendent pour une grande part. Différentes types de sociétés commerciales sont reconnues au Maroc telles que les sociétés de personnes, les sociétés de capitaux, les sociétés à réglementation particulière (sociétés d'investissement, sociétés coopératives d'achat, sociétés coopératives de consommation et des sociétés mutualistes). La SARL est la forme la plus courante au Maroc d’une société commerciale

Université Hassan II – Casablanca Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales. LICENCE PROFESSIONNELLE 2012-2013 Titre du cours…………… Professeur Quota horaire Téléphone Adresses électroniques: Date FISCALITE……………………………………………………… Mohamed SOUAIDI………………………………………………….. 24 heures (Hors examen) soit 8 séances de 3H00…………….. 06 60 35 27 11…………………………………………………………. souaidimohamed@yahoo.fr souaidimohamed44@gmail.com Mercredi 17 octobre 2012 1. Objectif Maîtriser les 3 principaux impôts

relatives aux autorisations d'urbanisme, le lotissement, l'intérêt de la société comme mode indirecte de détention de la propriété, l'agent immobilier en Europe. 2èmes années 1 La défiscalisation immobilière 2 La fiscalité des SCI (impôt sur le revenu, plus-values, ISF) 3 La défiscalisation immobilière « BORLOO » 4 La protection de l’acquéreur immobilier depuis la loi SRU et la loi ENL 5 Du POS au PLU 6 L’évolution des baux d’habitation depuis

Royaume du Maroc CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS institué par l’article 5 de la loi de finances n°43-06 pour l’année budgétaire 2007 promulguée par le Dahir n°1-06-232 du 10 Hija 1427 (31 Décembre 2006) Troisième édition 2009 PREAMBULE L’élaboration du Code Général des Impôts en 2007 s’inscrit dans le prolongement des réformes menées par les pouvoirs publics suite aux Hautes Instructions de Sa Majesté le Roi Mohammed VI que Dieu L’assiste, et tendant à l’amélioration de l’environnement juridique