Fonction de répartition

........................................................................................................... 18 V.2.Langue parlée dans les ménages .......................................................................................... 19 V.3.Répartition des CM fréquentant une école............................................................................ 20 V.4.Facteurs explicatifs de l’arrêt des études : ............................................................................ 21 V.5.Le diplôme

Objet : Modèle de clause bénéficiaire démembrée. A partir des faits suivants, vous trouverez ci-dessous un modèle de clause démembrée en fonction de ce que souhaite réaliser le client. Les faits sont les suivants : Monsieur souhaite souscrire un contrat d'assurance vie et démembrer la clause bénéficiaire en attribuant l'usufruit à son épouse et la nue propriété à ses enfants. La clause bénéficiaire peut être rédigée comme suit : 1 - Pour l'attribution de l'usufruit du capital : "Le capital

1. La stratégie d'entreprise ou stratégie primaire ou corporate: Elle correspond à la répartition des moyens de manière à atteindre des objectifs à déterminer et qui permet de réaliser un objectif plus fondamental. Cette stratégie correspond également au niveau de généralité le plus grand dans la définition des buts et des activités de l'entreprise. Elle consiste à choisir un ou plusieurs DAS autour desquels s'accumuleront l'expérience et les compétences. Page 13 (doc 11) C'est un choix d'entreprise

L’IMPOT I. POURQUOI PAYONS-NOUS DES IMPOTS : LA LEGITIMITE DE L’IMPOT A. Débat sur la légitimité de l’impôt B. Les arguments en faveur de la légitimation de l’impôt II. COMMENT REPARTIR L’IMPOT : LA REPARTITION DE L’IMPOT A. La répartition de l’impôt selon les capacités contributives B. La répartition de l’impôt selon le bénéfice reçu III. DEBAT SUR LE ROLE DE L’IMPOT A. La courbe fiscale d’Ibn Khaldoun B. l’Etat gendarme et la thèse de la fiscalité neutre C. l’Etat providence et la thèse de la fiscalité

l'impôt et analyse l’évolution et la population avec la production agricole. Caractéristiques en commun de ces auteurs : → analyse macro-économique en terme de classe sociale. → Tous adeptes du libéralisme économique : qui se caractérise par les fonctions régaliennes : police, défense nationale, sécurité ; Et politique de libre échange entre les pays. → L’équilibre économique : se réalise par le marché grâce aux ajustements de prix. Laisser chaque individu choisir par lui-même « théorie de la main

 » b. Missions de la comptabilité de gestion La comptabilité de gestion se caractérise par son autonomie par rapport au droit fiscal et au droit comptable. Elle doit permettre : – de connaître les coûts des différentes fonctions assumées par l’entreprise ; – d’expliquer les résultats en calculant les coûts des produits et services pour les comparer aux prix de vente ; – d’établir des prévisions de charges et de produits courants. B. Concepts de

donc elle permet en quelque sorte de faire fonctionner tout ces domaines soit par la répartition des richesses ou soit par la production. Pourquoi peut on dire : tous les agents économiques produisent ? :L'INSEE décrit 7 différents secteurs institutionnels qui ont tous un rôle de production Sociétés et quasi sociétés non financières :Activité de production : vente, production marchande Les ménages :Les ménages ont un but de consommation Leur seconde fonction est d 'épargner de l'argent Les administrations

Charges directes : peuvent être affectées directement à un coût * Charges indirectes : les autres, qui nécessitent une répartition car elles concernent plusieurs produits, plusieurs segments de l’activité de l’entreprise. 4.2 Distinction charges opérationnelles / charges de structure * Charges opérationnelles (charges variables) : leur montant varie en fonction du volume d’activité de l’entreprise. Exemple : achats de marchandises * Charges de structure (charges fixes) :

juridiction.( juridiction adm et judi ) Le poids de l'histoire a toute son importance dans la formation d'un dualisme judictionnel en France. En effet, les lois des 16 et 24 aout 1790 et le décret du 16 fructidor an III distinguent les fonctions administratives des fonctions judiciaires. Le dualisme juridictionnel qui résulte de ces textes est à la fois structurel, statuaire et procédural : il n'y a aucun lien entre les juridictions celles-ci sont composées de juges aux statuts totalement différents

l'organisateur de spectacles qui permet la répartition des droits aux créateurs des œuvres exploitées à cette occasion. w Pour les discothèques, la Sacem fait appel à un prestataire de service pour effectuer par sondage, des relevés de diffusion auprès d'un panel de discothèques établi par un institut de sondage et qui prend en compte la diversité de la diffusion des répertoires musicaux de l'ensemble des discothèques fixes exploitées en France. La clef de répartition pour les droits de diffusion est définie