Fonds d'archives

Le fonds de commerce (appelé "fonds commercial" par le "système comptable ouest africain" -SYSCOA, inclus dans l'ensemble des dispositions de droit des affaires par l'OHADA) est une notion juridique existant dans certains droits tels que le droit français, le droit belge et le droit québécois, qui peut se définir comme un ensemble d'éléments mobiliers corporels et incorporels, constitué en vue d'attirer une clientèle. Le fonds de commerce est un bien composite, dans le sens où il est constitué de

L’Or de Blaise Cendrars Biographie : Pseudonyme : Frédéric Louis Sauser Né le 1er septembre 1887 à La Chaux-de-Fonds Décédé le 21 janvier 1961 à Paris Blaise Cendrars est un écrivain et poète d’origine suisse, naturalisé français en 1916. Très tôt, il a placé son œuvre sous le signe du voyage et de l’aventure. Il abandonne ses études à 16 ans pour courir le monde, à commencer par la Russie et l’Extrême –Orient. Ce voyage lui inspire la prose du Transsibérien, son ouvrage majeur, pierre angulaire

Fonds de Commerce Section 1 : Le Fonds de Commerce Le fonds de commerce est une institution assez jeune, sa reconnaissance ne date que de la fin du 19e siècle, reconnue par une loi fiscale du fonds de commerce (1878) et du nantissement du fonds (1898). Le législateurs ‘est contenté d’opérations sur le fond de commerce mais pas de définition du fond de commerce. Loi du 28/06/1935 qui protège les acheteurs des fonds de commerce et la loi du 20 mars 1956 sur la location-gérance du fonds de

L’OR BLAISE CENDRARS Biographie : Frédéric Louis Sauser est un écrivain français d'origine suisse, né le 1er septembre 1887 à La Chaux-de-Fonds, dans le canton de Neuchâtel en Suisse. Dès l'âge de 17 ans, il quitte la Suisse pour un long séjour en Russie puis, en 1911, il se rend à New York où il écriT son premier poème Les Pâques. Il le publie à Paris en 1912 sous le pseudonyme de Blaise Cendrars. En 1913, il écrit son poème le plus célèbre, la prose du Transsibérien. Dès le début

Référence : Analyse et comparaison des entreprises l'Abbaye et Trinitaine. Remarque : Nous effectuons un stage dans la biscuiterie de l’Abbaye qui est spécialisé dans la fabrication de biscuits et de pâtisseries. Le lancement des galettes normandes et des sablés d’Antan aux amandes ne réalisent pas de bonnes ventes et aussi que malgré qu’elle ai un nombre de salarié (200) et de produits supérieur à ceux que réalise la Trinitaine, l’entreprise réalise un chiffre d’affaire de 18 800 000 euros

par une personne envers une autre en profitant de la confiance qu’elle lui inspire. L'abus de confiance est ainsi considéré comme un délit et est défini par le Code pénal comme « le fait par une personne de détourner, au préjudice d'autrui, des fonds, des valeurs ou un bien quelconque qui lui ont été remis et qu'elle a acceptés à charge de les rendre, de les représenter ou d'en faire un usage déterminé » (art. 314-1). Parmi les cas d'abus de confiance les plus fréquents peuvent notamment être

commercial (sélection de la clientèle donc moins de risques, meilleur répartition de la charge de crédit …) (doc 4). L’affacturage s’adresse à toutes sortes d’entreprises, dont les entreprises en création qui ont un besoin de trésorerie pour financer leurs fonds de roulement, ainsi qu’aux auto-entrepreneurs et aux professions libérales et indépendantes (doc 2). Le coût de l’affacturage comprend le coût de gestion de l’affacturage, qui varie entre 0,1% et 3% du montant des créances, et le coût de financement

Le Corbusier Charles-Édouard Jeanneret-Gris, né le 6 octobre 1887 à La Chaux-de-Fonds, dans le canton de Neuchâtel, et mort le 27 août 1965 à Roquebrune-Cap-Martin, plus connu sous le pseudonyme de Le Corbusier, est un architecte, urbaniste, décorateur, peintre, sculpteur et homme de lettres, suisse de naissance et naturalisé français en 1930. C'est l'un des principaux représentants du mouvement moderne avec, entre autres, Ludwig Mies van der Rohe, Walter Gropius, Alvar Aalto et Theo van Doesburg

Français, architecte, peintre et écrivain, l’un des grands pionniers du FONCTIONNALISME dont il fut à la fois théoricien et praticien. En 1900, Charles Edouard débute une formation de graveur ciseleur, de peintre à l’école de d’art de la chaux-de-Fonds dans le jura suisse qui est aussi son lieu de naissance. Il suit donc les traces de son père, émailleur de cadran. L’élève-artisan réalise donc sa première gravure à l’âge de quinze ans, obtenant une récompense à l’exposition des arts décoratifs de

FONDS DE COMMERCE Définition Il n’existe pas de définition légale du fonds de commerce. Le code de commerce donne simplement une énumération non limitative des éléments qui le composent en distinguant les éléments corporels des éléments incorporels du fonds. Il désigne « l’ensemble des biens mobiliers affectés à l’exercice de l’activité commerciale » (J.Mestre,M.E. Pancrazi, Droit commercial,LGDJ,coll. »Manuel »,25e éd.,2001,n°547) Il regroupe l’ensemble des biens meubles qu’un commerçant organise