Formulaire De Declaration Du Tva Maroc

autre état membre, n'ont pas à | |établir de déclaration d'expédition et effectuent des livraisons exonérées de TVA. De la même façon, les entreprises françaises qui | |reçoivent des biens en provenance d'un autre état membre, ne font plus de déclaration d'introduction et ne paient la TVA qu'au moment | |où les biens entrent en France. La TVA est ensuite acquittée auprès de la direction générale des impôts, dans les mêmes conditions que| |la TVA interne.

créer une association ? 1- Généralités : a) Définition b) Principales caractéristiques d’une association. c) Types d’associations d) Pourquoi une association. e) Principes d’un projet associatif. 2- Les étapes de la création d’une association 3- La déclaration d’une association B- Comment distinguer l’association des autres groupements ? 1- Les parties politiques et les associations à caractère politique. a)- Cadre juridique b)- Limites c)- Dissolution d)- Sanctions 2- Les groupements d’intérêt économique

ROYAUME DU MAROC UNIVERSITÉ MOHAMMED 1er ECOLE SUPERIEURE DE TECHNOLOGIE OUJDA Projet de Fin d’Etude 2011/2012 Sous thème de : La fraude liée aux transactions immobilière Illustration du projet par un cas pratique relative au cas réel de fraude immobilière au Maroc Nom et prénom : HASSANI Abdelghafour Filière : 2MCBSI Encadrant : Mr Zaher Dine Taybi Département : TM La fraude immobilière Page 1 La fraude liée aux transactions immobilière Plan du projet Dédias Remerciement Introduction

o g a L b ha E R R E T ENT EM S S I ST E V D’IN T DE NT E E M PE P O EL LE V E D RAB DU n Oued E Régio dd a Dakhla ure acult u q A lture Agricu u To GUIDE DE L’INVESTISSEUR Royaume du Maroc Ministère de l’Intérieur g g Région Oued Eddahab Lagouira Sa Majesté le Roi MOHAMMED VI QUE DIEU LE GLORIFIE « ..Pour ces considérations, nous avons décidé qu’il sera créé, sous la responsabilité des walis de région de Notre Majesté, des

Taxe de Formation Professionnelle (TFP), et vérifiant la condition d’éligibilité correspondante à sa date D’affiliation : Date d’affiliation Condition d’éligibilité Avant le début de l’année TFP Déclarations régulières pendant les 12 mois de l’année TFP Pendant l’année TFP Déclarations régulières depuis la date d’affiliation à la fin de l’année TFP Après la fin de l’année TFP Affiliation à la CNSS O Les organismes publics de conseil et de formation créés conformément à la réglementation

AUTORISé L’usage de la calculatrice est autorisé. Tout autre matériel ou document est interdit. Barème Dossier 1 : 54 points Dossier 2 : 32 points Dossier 3 : 54 points Alpha-Cim 9 rue du Bois Joli 91000 Évry Tél : 01 69 75 95 22 Fax : 01 69 75 95 20 TVA Intracommunautaire : FR53505960196 Activité (NAF) : 6202A - Conseil en systèmes et logiciels informatiques Numéro SIRET : 50596019600027 Forme juridique : S.A.S Capital : 120  250 € Effectif : 26 salariés Immatriculation : 08/03/2007 Site Internet :

COMMERCIALES ET DES SCIENCES DE GESTION DEPARTEMENT DES SCIENCES DE GESTION Mémoire de fin de cycle en vue de l’obtention du diplôme de Master Option : audit et contrôle de gestion THEME : Audit des risques fiscaux liés à la TVA : Cas de l’entreprise Electro-Industries d’Azazga Présenté par : Encadré par : AMOURA LOUIZA

restauration rapide ce qui est le cas de notre établissement. I.1.2. ENVIRONNEMENT ECONOMIQUE Depuis l’indépendance du Maroc, les pouvoirs publics n’ont cessé d’inciter tous les entrepreneurs nationaux ou étrangers { développer le secteur de l’agro-alimentaire dont le rôle est appelé à devenir de plus en plus important au niveau de la politique économique marocaine. Suite à cela, le Maroc a connu divers progrès pour devenir une véritable cité économique surtout sur le plan Agro-alimentaire (la restauration

j’étais affecté. Enfin, les nombreux entretiens que j’ai pu avoir avec les employés m’ont permis de donner une cohérence à ce rapport. Je m’emploierai dans un premier temps à préciser les principales caractéristiques du secteur bancaire au Maroc puis donner un aperçu historique de ce dernier. Dans la deuxième partie de ce rapport, je présenterais le groupe des banques populaire, sa création, sa mission, ainsi qu'un aperçu historique de ce leader du marché bancaire. Enfin, je

Partie I : Le secteur automobile au Maroc 1. ANALYSE DU SECTEUR AUTOMOBILE MAROCAIN 1.1. PRESENTATION DU SECTEUR 1.2. PERFORMANCES DU SECTEUR 1.3. EVOLUTION DU MARCHE 1.4. EVOLUTION DES VENTES 1.5. ANALYSE DU SECTEUR PAR TYPE D’ACTIVITE 1.5.1. MONTAGE LOCAL (CKD) 1.5.2 L’IMPORTATION DES VOITURE(CBU) 1.5.3. SOUS-TRAITANCE AUTOMOBILE 1.5.4. Véhicules Importés d'Occasion(VIO) 1.6. analyse du secteur par region 2. ÉTUDE BENCHMARKING RELATIVE AU SECTEUR