France De 1790 à 1799

Romans Honoré d’Urfé ( 1567 - 1627 ) L’Astrée ( 1607 ) Paul Scarron ( 1610 - 1660) Le Roman Comique ( 1657 ) Nouvelle Marie-Madeleine de Lafayette ( 1634 - 1693 ) La Princesse de Clèves ( 1678 ) Le XVIIIème siècle ou Siècle des Lumières 1715 - 1799 Mort de Louis XIV - Coup d’état du 18 Brumaire Oeuvres philosophiques et d’argumentation L’Encyclopédie ou Dictionnaire raisonné des sciences, des arts et des métiers (publication entre 1751 et 1772), ouvrage collectif dirigé par Diderot et

SYSTEME FISCAL FRANCAIS Leçon n°1: Introduction à l'histoire et au vocabulaire du droit fiscal Livre Neurisse: L'histoire de la fiscalité en France La fiscalité est une manière de percevoir l'impôt. I.La fiscalité sous l'ancien régime La fiscalité sous l 'ancien régime: histoire d'une poliharchie fiscale qui relève du délitement de l'empire romain. Après la chute de l'empire romain, le roi a du recourir à des fermes fiscales attribuées à des fidèles du roi. Les comtes achetaient leur fonction

française. La Révolution française est la période de l'histoire de France comprise entre la convocation des États généraux en 1789 et le coup d'État du 18 brumaire (9-10 novembre 1799) de Napoléon Bonaparte. Elle marque la fin de l'Ancien Régime, donc du Royaume de France, et le passage à une monarchie constitutionnelle puis à la Première République. La Révolution française mit fin définitivement à la monarchie absolue et à la société d'ordres et aux privilèges. Avec la Déclaration des droits

général, les règles de droit sont spontanément respectées. En achetant un article, nous et le cocontractant (l’autre) s’engageons l’un envers l’autre, c’est-à-dire que les obligations sont respectées des deux côtés. L’exercice des règles de droit est un exercice positif, voilà pourquoi on les voit peu. Les règles de droit sont perceptibles quand il y a violation de la règle de droit. ⋄ Si une baguette n’est pas dans les normes alors que j’ai payé, le cocontractant est dans sont tort. Dans cette situation

Les évènements politiques En France : 1799-1815 Le Consulat et l'Empire : De 1800 à 1815 Napoléon Bonaparte arrête la Révolution à l'intérieur mais poursuit la guerre à l'extérieur, ce qui lui permet ainsi de conquérir toute l'Europe occidentale et de mettre en place un régime administratif très centralisé, qui dure jusqu'à nos jours (mise en place des préfets). 1815-1830 La Restauration : En 1815, c’est la défaite de Napoléon Bonaparte à Waterloo, aboutissant à la signature du Traité de Vienne

contemporaine, politique et sociale Partie 1 : La Révolution Française (1789-1799) Il existe beaucoup d’a priori sur la Révolution française, notamment chronologique en la résumant à 1789. Une 2e source d’erreur est que beaucoup estime qu’elle a pour but de mettre fin au règne de ce roi despotique et d’abolir les privilèges. La 3e méprise tient aux conséquences de la Révolution, certains estiment qu’après elle, on a une rupture totale avec le passé et c’est d’ailleurs pour cela que l’on parle

nationale française a souhaité mettre en œuvre certains principes inhérents à une idée du procès, respectueuse des libertés fondamentales, prenant ainsi en compte la possibilité de faire appel, la collégialité des juges qui rendront une décision, la rapidité du jugement. Certains de ces principes ont été complétés, précisés et sanctionnés par la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales, qui défend des droits civils et politiques inhérents à la personne humaine

Un homme libre à la fin du XVIIIe est un homme qui se définit comme étant soumis à la loi (norme générale et abstraite) par opposition à un esclave qui est soumis à la volonté d'un autre homme. Un homme libre est un homme autonome (on se donne à soi-même sa propre loi) en acceptant l'autorité des lois publiques. Dans le système mis en place en 1789, le citoyen est à la fois supposé être l'auteur de la loi et le sujet de la loi. Un tel système a existé dans l'Antiquité, à Athènes au Ve avant

Jacques Cassard [pic] Né à Nantes le 30 septembre 1679 dans une famille de négociants, il commença à naviguer à 14 ans sur les navires marchands appartenant à sa famille et fit plusieurs voyages aux Antilles et en Hollande. En janvier 1697, il embarqua sur l'Éclatante, galiote à bombes avec laquelle il participa à l'attaque de Carthagène des Indes par l'escadre commandée par Pointis et Ducasse. Reçu capitaine à l'amirauté de Nantes le 25 mai 1700, il reprit la navigation au commerce et,

est marqué par la faiblesse du pouvoir royal face aux grands seigneurs à la tête de principautés. Hugues Capet n'intervient jamais au sud du royaume. Son autorité est limitée au domaine royal, les biens matériels et les vassaux directs sur lesquels il exerce un pouvoir direct. Les premiers Capétiens ne possèdent qu'un domaine peu étendu, réduit pour l'essentiel à une zone entre Beauvais et Orléans, vestige du duché de France de Robert le Fort. Par une politique habile de la plupart d'entre eux, ils