France De 1790 à 1799

fut votée dès le 26 août 1789. Le 21 mars 1790, l'Assemblée constituante entreprit de reconstruire l'ensemble du système judiciaire sur de nouvelles bases (Code pénal de 1791). Un rôle important était dévolu à l'arbitrage et à la conciliation dans le domaine de la justice civile. Les juges étaient élus par les citoyens actifs, le jury institué en justice criminelle. La Constituante croyait en la bonté naturelle de l'homme ; la Convention aura recours à la Terreur pour régénérer le peuple, et transformera

consultatives des juridictions administratives. L'organisation en France de la justice est gouverné par le principe de la dualité juridictionnelle fondé sur la loi révolutionnaire des 16 et 24 août 1790, toujours en vigueur. Ce dualisme juridictionnel consiste en l'existence de deux juridictions séparées: l'ordre administratif et l'ordre judiciaire, ayant à leur tête respectivement le Conseil d'Etat et la Cour de Cassation. A l'origine, la séparation entre autorités judiciaires et autorités administratives

BEAUMARCHAIS - LE MARIAGE DE FIGARO 1. Biographie = Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais (milieu XVIIIe à la fin), fut l’une des figures du Siècle des Lumières. En 1756 il prend le nom de Beaumarchais. Il devient en 1759 professeur de harpe des filles de Louis XV, se lance dans les spéculations et acquiert une fortune. Il devient ensuite lieutenant général des chasses. Suivent au décès de sa nouvelle femme des procès. Il fut incarcéré pour espionnage dans plusieurs pays. Dans une intervention

janvier 1783 à Grenoble et mort le 23 mars 1842 à Paris, est un écrivain français. « Tout mon malheur peut se résumer en deux mots : jamais on ne m'a permis de parler à un enfant de mon âge. Et mes parents (…) m'honoraient d'une attention continue. Pour ces deux causes, à cette époque de la vie si gaie pour les autres enfants, j'étais méchant, sombre, déraisonnable… » : c’est ainsi que que Stendhal résumera son enfance. Après la mort d'une mère trop aimée, il souffre d'une enfance étouffante à Grenoble

Nécessaires à la formation, elles sont toutefois exclues des révisions en vue des différents examens – pour des raisons d’opportunité. Elles sont faciles à reconnaître : présentées en caractères plus petits, elles débutent par le sous-titre «Développements additionnels, etc.» [DÉBUT] et se terminent par [/FIN] et des astérisques (***). 2. Ne pas chercher à retenir par cœur les exemples et les citations de jurisprudence. Il s’agit de simples illustrations ! Les arrêts et les définitions à retenir vous

la Constitution de 1958 dispose que «  La France est une République indivisible, (…) Son organisation est décentralisée. ». La première partie de cet article soulève l’importance d’une République unifiée. Aussi, le droit constitutionnel distingue traditionnellement trois formes d’Etat. On trouve l’Etat fédéral, l’Etat régional et l’Etat unitaire. En France, on jouit d’un Etat unitaire, ce qui signifie que c’est un Etat sur le territoire duquel il n’y a qu’une seule organisation politique et juridique

parcourt l’Europe au 18e siècle, et qui se répand à partir de la France. L’idée de « Lumière » se réfère à une nouvelle façon de penser le monde et à une lutte contre l’oppression des autorités politiques et religieuses qui maintiennent le peuple dans l’obscurantisme. Ces idées émancipatrices initialement issues d’une élite intellectuelle majoritairement bourgeoise se sont peu à peu immiscer dans des sphères sociales plus diverses. En réapprenant à l’homme à penser par lui même et pour lui-même les philosophes

droit public c'est-à-dire le droit qui s’applique à l’Etat au sens très large, au démembrement de l’Etat c'est-à-dire collectivités locales par exemple, et au regroupement d’Etat comme les Organisations Internationales (Nations Unis, OMC…). C’est le droit de l’administration, on peut distinguer administration privé et publique. La première, c’es l’administration des personnes privés, pour l’intérêt privé. L’administration publique, c’est celle qui poursuit l’intérêt général. En France, le droit administratif

La Révolution française Introduction : Louis XXVI règne depuis 1774 et dispose de tous les pouvoirs (droit divin). C’est une monarchie absolue et héréditaire, installée à Versailles avec la cour. Pourquoi la Révolution française a mis fin à l’Ancien Régime ? I) 1789 : L’Année des grands bouleversements A. 1787-1789 : Un climat prérévolutionnaire 1. Une crise économique Durant les dernières années de l’Ancien Régime, les campagnes ont subi une météorologie capricieuse

Le romantisme est un courant littéraire né à la fin du XVIIIe siècle, il met l'accent sur l'expression des émotions, des sentiments. Malgré le retentissement qu'il a eu, tant à son époque qu'aux décennies suivantes, le romantisme, n'a vraiment existé en France qu'une vingtaine d'années entre 1820 et 1845. I- Les origines du romantisme 1. La naissance du romantisme La naissance du romantisme s'explique par le contexte historique et social du début du XIXe siècle: le décalage entre les espoirs