Fusion partielle

seul sens. (achat de 25% du K d'une autre entreprise)) ou complexe (plusieurs entreprises participations plus ou moins réciproques) * fusion avec création d'une nouvelle société. (dissolution des entre.fusionnées) * fusion-absoption : la sté absorbée est intégrée à la sté absorbante et disparait. * apport partiel d'actifs : apport de patrimoine de A vers B, donc A recoit des actions de B. 2. modalités financièeres * le ramassage boursier

titres avec ceux de la société initiatrice de l’offre. Exemple fusion Air France et compagnie néerlandaise KLM. Sociétés non cotées en bourse : négociation entre actionnaires de la société acheteuse et ceux société cible est une étape indispensable. Rendue possible par absence de dispersion du K. 3 principaux modes de regroupements : Fusion : 2 entreprises indépendantes donnent nouvelle entité juridique. Exemple BNP Paribas fusion. Fusion absorption : l’entreprise cible disparaît comme entité distincte

catégories. Il existe : * Les réactions nucléaires spontanées à savoir les désintégrations des noyaux instables (voir dans les déchets radioactifs) * Les réactions nucléaires provoquées dont les plus connues sont les réactions de fission et de fusion. Les réactions de fission se produisent au cœur du réacteur d’une centrale nucléaire. Un neutron se déplace et percute un atome d'uranium 235, le noyau absorbe alors le neutron et va distribuer l’énergie de ce neutron aux 235 nucléons constituant

Les opérations M&A à l’échelle internationale………………………… INTRODUCTION…………………………………………. Chapitre1 : Les fusions-acquisitions : Aspects théoriques ………………………………. Section1 : Les mécanismes des opérations fusion et acquisition ………………………. 1. Définition………………………………………………………………….. 1.1 Définition économique………………………………………………………………… 1.2 Définition juridique………………………………………………………………………… 2. Les types des fusions-acquisitions…………………………………………………… 3. Avantages et inconvénients des opérations M&A…………………………………… 3.1 Avantage…………………………………………………………………

Introduction Partie I : 1. Définition  * Fusion  * Acquisition  * Scission  * Fusion-acquisition  2. Typologie * Intégration Verticale * Intégration Horizontale * Concentration Conglomérale 3. Techniques de fusion-acquisition  4. Les phases d’une FUSACQ 5. Avantages et inconvénients 6. Facteurs de réussite Vs causes d’échec Partie II : 1. Mécanismes comptables et processus de la fusion : a) Notion et principe de consolidation 

FISCALES DES FUSIONS Animateur : M. EL MAGUIRI Issam, 19/04/2011 1 PLAN DU SEMINAIRE 1. 2. Détermination de la parité d’échange Régime comptable des fusions 2.1. Comptabilisation chez la société absorbante 2.2. Comptabilisation chez la société absorbée 2.3. Cas d’application Régime fiscal des fusions 3.1. Régime du droit commun 3.2. Régime particulier (ou de faveur) 3.3. Régime transitoire Cas de synthèse 3. 4. 19/04/2011 2 1 19/04/2011 Introduction La fusion est l’opération

même activité principale, • de création de filiales, a priori consacrées à de nouvelles activités (complément ou diversification). La croissance interne peut être financée : • par financement interne (utilisation de la CAF ou cession partielle d’actifs), • par financement externe, soit par emprunts bancaires, soit sur le marché des capitaux . (Voir sur le site du Cerpeg : le financement de la firme : http://www.ac-versailles.fr/cerpeg/ressdiscipl/economie/ecogene/financement.htm

financiers parfaitement adaptés aux besoins et aux objectifs spécifiques des agents économiques et au coût minimum. En effet, parler d’ingénierie financière revient à évoquer un foisonnement de problématiques extrêmement diverses : fusions et acquisitions, cessions partielles d’actifs, recomposition d’actionnariat, restructuration active et passive du bilan, réorganisation d’un groupe… sa pratique suppose en outre une bonne compréhension des processus de décisions en matière de stratégie ainsi qu’une

UNIVERSITE DE TUNIS Institut Supérieur de Gestion Mémoire pour l’obtention de Diplôme d’Etudes Approfondies Option : Gestion des Ressources Humaines Les fusions / acquisitions : Conditions de mise en place et modes d’action Cas de la fusion SNT - SMLT Elaboré par : Mehdi KSIBI Encadré par : Mr. Ahmed Ben HAMMOUDA (Professeur) Mr. Noureddine BARRAD (Maître-assistant) - 2010 - ISG TUNIS -0- DEDICACES Je dédie ce mémoire à : Mes parents Mon épouse Mon frère

plus de missions ponctuelles : Etudes prévisionnelles, calcul du seuil de rentabilité, étude d’une opération de fusion acquisition… Mon intérêt, de plus en plus croissant, pour la Finance m’a éloigné des thèmes portant sur la comptabilité ou la fiscalité et m’a poussé à traiter un des thèmes les plus controversés dans le domaine de la finance d’entreprise : la relation entre fusions acquisitions et création de valeur. 2 Remerciements Il m’est agréable d’exprimer mes sincères remerciements