Fédéralisme Americain

fédération dans son indivisibilité c'est le cas aux USA ou en australie pour la chambre des représentant du bindestag en allemagne, de la Douma en Russie et on a une seconde chambre qui elle représente les entités fédérées c'est le cas du sénat américain du sénat autralien du bundesrat en allemagne de l'assemblée fédérale en russie ou encore du conseil des états suisse. principe d'autonomie : Les états fédérés ont une constitution ils possèdent une autonomie législative dans les domaines prévu

présidentiel 8 •L'organisation verticale du pouvoir : les formes d'État • L' État unitaire Le modèle idéal Les aménagements • La déconcentration • La décentralisation L'État composé La fédération ou l'État fédéral • Les principes du fédéralisme • Le phénomène fédéral a confédération • les critères de la confédération • le phénomène confédéral 9 Les formes d’états dans le monde Les états unitaires Les états fédéraux 10 112 LE P0UVOIR DE L'ORGANISATION L'expression

1848. A l’étranger, on a le régime américain qui appliqué ce régime stricte de séparation des pouvoirs. La constitution de 1887 instaure un régime présidentiel. Il a inspiré d’autres états dans le monde. C’est principalement l’Amérique latine et l’Afrique. Le régime présidentiel a mal fonctionné, il a connu un avatar, celui de régime présidentialiste. C’est un système déséquilibré. I) Le régime présidentiel américain : l’équilibre des pouvoirs Ce régime américain apparait comme le produit d’une

peut être traduit devant cet organe, même le président. Cours du 17/09/12 Chapitre 1 : L’état fédéral Le fédéralisme est défini de manière classique comme une union d’états qui a choisi de mettre en place des organes communs à qui il délègue une plus ou moins grande partie de leurs compétences. Sur un plan pratique, il y a deux manières d’aborder cela : -tout d’abord le fédéralisme par association d’états unitaires souverains. Système classique qui s’est manifesté aux EUA : la fédération des

que l’europe de l’est jusk’au 90’s est resté sur un modèle collectiviste. Chapitre 1 : La question de l’Europe politique. Formée aujourd’hui d’une quarantaine d’Etat ; c pas facil d’arrêter un chiffre précis. 40 Etats qd le continent nord américain en compte 3. L’Europe tel qu’on la connaît ajd, repose sur pleins de trucs. La fragmentation politique du continent. Le lieu d’invention de l’Etat-nation • Développement de l’Etat moderne • Affirmation de l’idée

constitués en E fédéral même si cette formation nʼa pas été sans heurt car guerre civile pour trancher définitivement la forme de lʼE américain. Ce fédéralisme américain est évolutif et, comme dans de nombreux domaines (en matière politique par exemple) il montre un certain pragmatisme institutionnel américain. Cʼest le cadre institutionnel premier du système politique américain mais il nʼest pas rigidifié comme celui de lʼAllemagne. Il y a eu une tendance à un accroissement des compétences de lʼUnion voir

fédéral comme les USA. En revanche, à l'intérieur de l'état, on s'aperçoit dans un état fédéral que l'exercice de la souveraineté est partagé par l'état fédéral lui-même et les états fédérés. Ce choix du modèle fédéral peut conduire à deux types de fédéralisme qui ont les mêmes caractéristiques. 1) La formation de l'état fédéral Deux cas de figures qui ont conduit à la création d'un état fédéral. 1er cas de figure: il y a plusieurs états, de petites tailles ou modestes, qui sont individuellement

Commentaire de texte : «  La séparation atténué des pouvoirs » L’idée selon laquelle « l’union fait la force » caractérise bien les Etats Unis. Effectivement, ce pays s’est formé grâce au phénomène du fédéralisme par association qui a permis a plusieurs Etats fédérés de se réunir pour ne former plus qu’un et devenir un Etat fédéral. James Madison (1751-1836) est considéré comme l’un des pères fondateurs des Etats Unis. Il était un des principaux auteurs de la Constitution et de l’équilibre

essaie de construire des mécanismes institutionnels pour prendre au piège les États tout en préservant leur souveraineté. Le développement du fédéralisme européen Pour beaucoup de ces auteurs, le fédéralisme européen n'est qu'une partie du fédéralisme mondial. Henri de Saint-Simon (fédéralisme est une théorie puissante pour lui), Proudhon (le fédéralisme tout va), Karl Krause, Victor Hugo ( avec l'appel au congres de la paix à Paris le 21 août 1849). Une prise de position politique officielle

interne ou externe par une maitrise commune de leur destin. ( il peut s’agir d’une formule permettant à des collectivités hétérogènes auparavant, de se regrouper dans un Etat fédéral et de poursuivre une existence commune. Les principes du fédéralisme : ( la superposition : 1) Un ordre juridique fédéral superposé à l’ordre juridique des Etats fédéré. 2) L’Etat fédéral a ses propres institutions 3) Le droit fédéral l’emporte dans le domaine de compétence