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Droit constitutionnel comparé

6429 mots 26 pages
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Droit constitutionnel comparé

Séparation des pouvoirs
Théorisé le régime qui lui parait le plus apte à protéger la liberté. Montesquieu voulait que le pouvoir arrête le pouvoir. Ainsi, pour chaque fonction dans l’état, chacune devra disposer d’un contre-pouvoir.
Montesquieu préconisait un dialogue entre le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif. Il devait aller de concert, se concerter entre eux. Mais, il n’a pas été compris de la même manière par tous les pays. Certains, voyait un régime avec des pouvoirs strictement séparés.
Section 1 : régime à séparation stricte des pouvoirs
En France, on a connu des constitutions, des régimes qui ont fonctionné sur une séparation stricte des pouvoirs. La monarchie constitutionnelle de 1791 et le régime de 1795. On a eu un deuxième essai avec la constitution de 1848. A l’étranger, on a le régime américain qui appliqué ce régime stricte de séparation des pouvoirs. La constitution de 1887 instaure un régime présidentiel. Il a inspiré d’autres états dans le monde. C’est principalement l’Amérique latine et l’Afrique. Le régime présidentiel a mal fonctionné, il a connu un avatar, celui de régime présidentialiste. C’est un système déséquilibré.

I) Le régime présidentiel américain : l’équilibre des pouvoirs
Ce régime américain apparait comme le produit d’une sorte de volontarisme des libéraux américains. Ces pionniers ont tenté d’échapper au système anglais. Aux Usa, le régime fonctionne essentiellement à travers un statut reconnu aux différents pouvoirs, à travers des relations réciproques assez difficile entre ces pouvoirs. Il est marqué par des limites instaurées face aux gouvernants américains.
A) Le statut des pouvoirs
Il y a deux types de pouvoirs principaux.
1) Le président : le monocéphalisme
Il concentre l’exécutif tout entier. Il est à la fois chef de l’état et chef de gouvernement. Il n’y a pas de premier ministre mais un vice-président, qui est dépourvu de pouvoir. Le vice-président prend la place du

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