Gabelle du sel

direct rapporte 300 000 000 de francs or par an. Bonaparte rétablit les impôts indirects qui avaient été abolis durant la révolution. Notamment, les impôts indirects ont rapportés 300 000 000 à l’État, 100 000 000 de douanes et 45 millions pour la gabelle/le sel. Le contrôle général des finances : puissance financière de la monarchie. → Les fermiers généraux = ce qui vont chercher les impôts. Inefficacité totale de la collecte des impôts sous le consulat. → rétablissement de la collecte. Divisions

Âge * Musique médiévale - Ménestrel - Troubadour - Trouvère * Ordre du Temple * Philosophie médiévale * Peste noire * Sciences et techniques dans l'Empire byzantin * Seigneur, seigneurie * Taxes et impôts : blairie, gabelle du sel… * Vassalité Histoire médiévale par aire géographique * Le Moyen Âge en Allemagne : * Francs * Saint-Empire romain germanique * La ville de Metz au Moyen Âge * Le Moyen Âge en Espagne : * La Reconquête

de l’administration fiscale qui servent à la répartition et à la levée de la taille), et enfin les pays sans Etat ni élection. Il en est de même pour les impôts indirects : pour l’impôt sur le sel (la gabelle), certains provinces sans franches de gabelle, il y a des pays de petite gabelle, de grande gabelle, d’où un énorme trafic qui a dû être surveillé par les gabelons. Cette extrême diversité a été un élément de dispersion et donc de faiblesse peu compatible avec l’absolutisme monarchique. En

manifestation contre le développement de ce que l’on appelle « l’Etat de finance » : affermage des impôts directs et indirects (fermiers privés récoltent les impôts et se servent sur le dos des paysans). L’impôt principalement visé est l’impôt sur le sel, la gabelle (dans le sud ouest, ces régions ne payaient pas cet impôt). Contre le « Tour de vis fiscal » de Richelieu à partir de 1630 : lié à l’engagement de la France dans la guerre de Trente ans. L’impôt direct (la Taille) est multiplié par quatre

Ex locaux: nous avons dans al régions deux grands seigneurs, vers la rochelle le seigneur de chatelallion, et près de saint georges, les seigneurs de didonne, à l’époque il y a de marais salant, le sel permet à l’époque de conserver la nourriture, ils possèdent al faculté d’affamer les gens, sans sel aucune conservation, donc les personnes dépendent d’eux. Les marais salants vont être à l’origine de véritable domination social, ils ont bâti leur puissance féodal sur la puissance des marais salant

dépenses de l'État). Vie dorée pour la noblesse, ou garantie de la paix publique? - Les impôts sont compliqués : la taille (impôt sur les personnes ou les biens) ; les aides (indirect : taxes, douanes...) ; la gabelle (sur le sel : régimes invraisemblables ; grande différence : pays producteurs de sel on ne la paient pas) ; les corvées (logement de l'armée) Les Français ont donc l'impression de payer beaucoup d'impôts car on paie en plusieurs fois (en vérité beaucoup moins qu'aujourd'hui). On paie au

droit avec un écart important entre les deux : l'état de fait change quand le droit s'intéresse au fait car le comportement des gens va changer. Exemple: pourquoi y a t il autant de fromage en France? Parce que le droit a fait un impôt sur le sel ( la gabelle).Ainsi, pour conserver le lait, ne pouvant pas faire de beurre, on a fait du fromage. Le droit n'a pas le monopole des règles. 1.Le droit et les systèmes normatifs. La morale, la religion, les règles de bienséances ne sont pas du droit

prêteurs se font récalcitrants, il devient difficile de trouver de l'argent pour rembourser les emprunts. Cela donne suite à la première réforme fiscale sérieuse. Le 20/08/1786, Calonne a succédé à Décaire propose une réforme fiscale, la gabelle (impôt sur le sel) qui pesait si lourdement et si cruellement sur le peuple. Le ministre veut réformer la taille en abolissant les privilèges de la noblesse et du clergé. Il veut également transformer les vingtièmes c'est-à-dire qu'à la place de ces impôts

XVème s. à côté des finances ordinaires du domaine, se développent les finances extraordinaires notamment pour le produit d’un impôt, la taille (impôt perçu sur les personnes, sujets du Roi), percevoir des aides ou encore pour percevoir la gabelle (impôt sur le sel), les traites (taxes à l’exportation). L’administration de ces nouveaux impôts qui deviennent permanents est confiée à des agents du Roi que l’on appelle des Élus. Élus, ils l’avaient été en 1355 aux États généraux, élus dans leur circonscription

entend reconstruire toute une société d'après un modèle construit sur la pure logique, à partir de la raison. A l'intérieur d'une coutume il pouvait y avoir des discordances. Le régime fiscal variait d'une province à l'autre, par exemple la gabelle (impôt sur le sel) variait de 1 à 5 selon la province habitée. En règle générale, on ne pouvait faire appel qu'une seule fois. À la place des provinces ayant un statut juridique différent on généralisait les règles sur tout le territoire. Dans la France