Gabelle du sel

fiscalité. Ce lien a été revu et corrigé. L’institution des intendants apparait dans les années 1550 sous le règne d’Henri II au sein des conseils des gouverneurs. Henri II entre 1548 et 1552 est confronté à la révolte de la GABELLE qui se déroule en GUYENNE. GABELLE = impôt sur le sel (car denrée recherché est quasi vital car moyen de consommation). 1552 Henri II décide de soutenir l’opposition des princes protestants allemands contre l’empereur. Avant de partir en Allemagne Henri II prend deux mesures

Certains disent que c’est un état de finance qui se met en place au XVIIème siècle. C’est le contrôleur général des finances qui domine au sein du conseil du roi. Impôts indirects : frappent les marchandises. Ex : - L’impôt sur le sel : la gabelle (le sel conserve els aliments donc il ne faut beaucoup) - L’impôt sur els boissons : les aides - L’impôt lié à l’entrée des marchandises dans les villes : l’octroie - Les péages sur les routes La Taille : impôt direct prélevé dans

représenté signe. On se trouve à l’échelle du hameau (France rurale et agricole). On voit principalement des gens qui travaillent la terre, qui vivent de leur travail. On a des demandes simples, codifiés en tant qu’articles. La dette sur la sel est la gabelle est l’un des articles montrant une revendication forte. Sentiment d’injustice. Violences seigneuriales très fortes. On parle de taxes, d’impôts. C’est une relation épidermique. Le cahier de doléance 2 : maintenir l’équilibre sociale en maintenant

(généralité) , par des élus (élections) • avec un impôt indirects : payer à l’occasion d’un acte juridique , exemple la circulation des marchandises -maltôte : prélever à tort ,premier forme qui permet la circulation des marchandises , gabelle : impôt sur le sel , traites (trahere) : tirer au dehors , les droits de douane qui taxent les produits passant la frontière. Ce qui était taxe à l’époque , les produits qui étaient exporter , (exportation) , les formes de l’économie simple peu industriel

ont été touchés par l’impôt les caractéristiques 1 la suppression de la fiscalité indirecte Tous les impôts indirects de l’AR sont supprimés pour des raisons politiques et économiques. Politiques car les plus détestés (ex la Gabelle), caractéristiques, symboliques de l’AR et dont la perception avait été confié des personnes privées par le système de la Ferme (mise aux enchères de la perception des impôts) La personne qui remporte l’enchère payait l’Etat qui n’avait plus le souci

Section 2: Le système fiscal L'Ancien Régime a toujours échoué avec la création d'un système fiscal: la Taille (payée seulement par le Tiers-État), la Capitation (ISF moderne payée par tout le monde) ou encore Vingtièmes... La Gabelle est un impôt sur le sel qui existe toujours. Les impôts indirects sont très complexes ce qui les rend peu productifs. Ils sont de plus très impopulaires en raison des inégalités présentes (le clergé et la noblesse ne paient presque aucun impôts) mais aussi de

accentué par l’illustrateur George Cruikshank qui lui ajouta un nez crochu. En 1867, Dickens, pris de remords, voulut supprimer du texte les références à la judéité de son personnage, mais il recula devant la surabondance des éditions de son best-seller. Et le criminel resta juif. En 2004, le dessinateur américain Eisner, dans “Fagin le juif”, a rendu justice au personnage en imaginant sa jeunesse : il fit de lui un de ces immigrés tardifs venus d’Europe de l’Est qui, de par leur judéité même, ne

financement d’une armée permanente) Mal accepté, et ne touchais que les taillable, ceux du Tiers-Etat. Diminué par Colbert plus tard. Indirecte : Sur les produit de consommation indispensable : Les droit d’aides : Vin/Alcool (80%). Taxe sur le sel : La Gabelle. Il considère que le système est dépassé, car il frappe les citoyens modestes, la fiscalité est négative, et touche exclusivement les pauvres. Conséquence selon lui : Sous-consommation de la population. De sorte que les français ne sont pas

ardoise, métaux) ; * La gabelle : Terme utilisé à l’origine pour qualifier n’importe quel impôt sur la consommation, le terme de gabelle prend un sens précis ds les 1ères décennies du XIVè s. au fur et à mesure que la royauté organise et contrôle le commerce du sel. : sert alors pcipalement à désigner le droit perçu par le roi à l’occasion de la vente ou de la consommation de sel. Organisation reposant sur la création d’entrepôts royaux, les greniers à sel, placés sous le contrôle d’agents

service rendu. Par exemple, des impôts directs comme la taille ou le fouage étaient le prix de la protection militaire assurée par le seigneur sur les hommes levant et couchant dans la seigneurie. Ou encore des impôts indirects comme les aides ou la gabelle étaient affectées en principe à l’entretient des la circulation (route chemins). Ou encore des taxes sur les services (banalités) correspondait a l’usage obligatoire des équipement seigneuriaux, indispensable (tel que le four, le moulin ou le pressoir)