Gaius

une commission de jurisconsultes de tradition romaine réuni ds les Landes. Le texte, comporte le code Théodosien + les constitutions impériales entre 438 à la fin de l’empire romain + des fragments des œuvres de grands jurisconsultes romains : Paul, Gaius, Papinien. Ces textes sont accompagnés d’une interprétation qui précisent la portée des textes et qui règlent les points obscurs. Ce texte ne sera applicable qu’aux sujets Gallo romain des Wisigoths, promulgué à Toulouse en 506. Son application

sciences mais pas trop dans le domaine du droit Les romains quant, à eux, étaient des juristes. Il y avait différents domaines dans le droit. La distinction entre droit public et privé : œuvre de Cicéron. Le code civil a pour plan les institutes de Gaius-> il consacre un plan tripartite qui est celui du code civil. Le droit romain était l ‘apprentissage exclusive jusqu’à la RF. Certaines classifications ont perdu de leurs intérêts et que d’autres ont émergées. Aucun mode de catégorisation n’est parfait

des textes, puis ils ont élaboré des commentaires.font des dicos de dt . Ils élaborent des receuils de consultations juridiQ. Ils sont les 1er a élaboré des traités de dt. A partie du 1 er s av JC ils sont influencés par les philosophes grecqs. Gaius celebre, a redigé un manuel : les Institutes,manuel de dt ( en 150 environ ) à destination des apprentis juristes . il donne des regles de dt romain en pers. , choses, actions. A partir du 3 eme siecle apres JC, l’empereur est maitre du dt . LA

jurisconsultes deviennent des fonctionnaires impériaux. Les travaux des juristes des époques antonine et sévérienne sont rassemblés et codifiés à partir de Dioclétien. Cinq jurisconsultes voient leur autorité consacrée dans la constitution Digna Vox de 426 (Gaius, Paul, Ulpien, Papinien net Modestin) ‘ si l’opinion des cinq jurisconsultes est confore sur une question de droit, elle lie le juge. ‘ si l’opinion des cinq jurisconsultes diverge, le juge doit suivre l’opinion de la majorité. ‘ si l’opinion

• Hadrien feindra de s'apercevoir que depuis quelques temps, aucune nouvelle qualification n'a été créée. Hadrien demanda à son jurisconsulte Julien de remettre l'édit en ordre. Julien le divisa en quatre parties. Ces quatre même parties que Gaïus reprendra dans son cours. • L'édit du prêteur est divisé en : - pars tralaticia : la partie ancienne que chaque prêteur reprend - pars nova : partie que le prêteur ajoute cette année-là Le mouvement de codification

clefs de la maison. ». Après la loi des 12 tables, les juristes romains vont écrire le digeste. C'est une compilation qui rassemble l'ensemble de la jurisprudence romaine depuis le IIIème siècle avant notre ère. En 150, on passe aux institutes de Gaïus. Dernière grande œuvreromaine en 530 : sous l'empire de Justinien, le corpus iuris civilis, le corps des règles de droit civil. Après la chute de Rome, on va oublier le droit romain qui va renaître au moyen-âge par la découverte des anciens textes

circulaire auj). ils acquièrent une portée générale, ils st applicables à l’ensemble des provinces. Q : le DT doit-il se réduire à la loi ? Ds ce resserrement, il reste la jurisprudence, elle prend un essor particulier au 2ème et 3ème. Incarnée par GAÏUS (2ème : des institutes, ULPIEN, PAUL : 3ème : ils étaient préfets du prétoire, spécialisés ds les rescrits). Epoque classique (fin 2ème, début 3ème). 1 les codifications appelées aussi compilation codification = mise par écrit de

un lien de droit qui nous astreint à la nécessité de faire un paiement selon les lois de notre cité.« Nunc transeamus ad obligationes, quarum summa divisio in duas species deducitur : omnis enim obligatio vel ex contractu nascitur, vel ex delicto » Gaius· Concernant les obligations, leur division générale se fait en 2 espèces : car toute obligation résulte soit d’un contrat, soit d’un délit. Lecture et réflexion :Analysez la nature et le contenu des contrats ci-après :1- Le premier contrat est un contrat

romain de 117 à 138. S.-C. TERTULLIEN : 1er véritable ordre par sénatus-consulte. CONSTITUTION : littéralement, une « loi impériale ». JURISPRUDENCE : à Rome, la doctrine (déjà vu). JURISCONSULTES : ceux qui écrivent la jurisprudence. JULIEN, GAIUS, PAUL, PAPINIEN, ULPIEN : jurisconsultes. ________________________________________________________________  : il est utile de consulter des manuels  : iconographie  : un point fondamental du cours Faculté de Droit de Nice Sophia-Antipolis

quand le système juridique romain débute réellement. Le premier texte légal, dont le contenu nous est connu avec quelques détails, est la Loi des Douze Tables, datée du milieu du Ve siècle av. J.-C. Selon les historien romains, le tribun de la plèbe Gaius Terentilius Harsa a émis un projet pour mettre par écrit les lois et ainsi empêcher les magistrats d'appliquer arbitrairement les lois. Après huit ans de lutte, les plébéiens réussissent à persuader les patriciens d'envoyer une délégation à Athènes