Gaston Jèze

Armand Gaston Maximilien de Rohan Soubise est né le 26 juin 1674 à Paris et mort le 19 juillet 1749 à Paris est un homme d'Eglise qui joua également un rôle politique important surtout en Alsace où il fut l'un des personnages les plus puissants. Nous allons donc dans un premier temps expliquer comment il est parvenu à devenir aussi puissant. Puis nous allons décrire la situation de Strasbourg à cette époque et l'importance de la position qu'il occupait à l'époque. Finalement nous allons évoquer les

chasse de Gaston Phébus, comte de Foix, XIVè siècle, Paris, BnF, département des Manuscrits.) Document 2 : Ci devise comment on doit aller laisser courre pour le sanglier. (Livre de chasse de Gaston Phébus, comte de Foix, XIVè siècle, Paris, BnF, département des Manuscrits.) Document 3 : Ci devise comment on doit chasser et prendre le loup. (Livre de chasse de Gaston Phébus, comte de Foix, XIVè siècle, Paris, BnF, département des Manuscrits.) Document 4 : Le chenil (Livre de chasse de Gaston Phébus

Quand naît Gaston en 1331, la situation politique et économique de la France est déplorable. La royauté avait eu un besoin d’argent pour agrandir ses possessions et affermir son autorité, elle avait ponctionné durement…Le plus dur était cependant à venir… Durant la période où vécu notre personnage la France allait connaître parmi ses pires moments, pourtant elle était en train de se construire, de trouver son identité (le mot France avait fait son apparition un siècle à peine auparavant, sous Philippe

« Il ne faut pas dépenser plus, mais il faut dépenser mieux ». Ces propos ont un rapport direct avec la notion de budget définie par comme une « opération de comptabilité dont le but est « la mise en œuvre d’une programmation politique » d’après Gaston Jèze. La notion de budget est large, mais on se réfère souvent au budget de l’Etat alors même que la notion de budget regroupe les documents récapitulatifs des recettes et des dépenses prévisionnelles déterminées et chiffrées pour un exercice comptable

totale », l’article fait un état des lieux de la recherche juridique actuelle sur les finances publiques et propose une série de réformes de nature à revivifier cette discipline. Sans renoncer aux importants acquis de la démarche juridique engagée par Jèze au début du siècle précédent, il est proposé, notamment, de renouer avec la démarche théorique et comparatiste qui était celle des fondateurs de la discipline des finances publiques, d’initier les étudiants au droit de la fiscalité par la présentation

cotisations... La notion d'impôt : La définition de l'impôt ne se trouve dans aucun texte de loi ni dans aucun code, la doctrine pour se faire à essayer d'en dégager une définition le premier fut Gaston Jèze, qui sera repris par Vedel qui apportera quelques modifications à la définition de Jèze, il dira que l'impôt est une prestation requise des particulier par voie d'autorité a titre définitif sans contrepartie en vue de couvrir les charges publiques. Donc on pose 5 caractères : prestation

publique. Puis, les auteurs intitule plus modestement, les finances ou le budget, leur ouvrage. Puis on prend de l’assurance, et on commence a penser qu’on est plus très loin de la vérité. Traité de la science des finances chez Leroy Beaulieu. Gaston Jeze. Cour des finances et des institutions financières. Michel Bouvier appelle à une véritable science des finances. Au 20ème siècle, les finances publiques sont un peu plus délaissées. Présente les textes, décrive la jurisprudence. En 1920, la

création, à l’organisation et au fonctionnement des SP. . Par extension, comme on le voit certains textes de Gaston Jèze, on a fait du service public le critère d’identification de la compétence du JA. Jèze critique néanmoins l’imprécision juridique de la définition donnée par Duguit, - qui ne permet pas de déterminer avec précision quelle activité peut relever ou non du SP. Pour Jèze, le SP est la réunion de deux éléments : le principe de continuité (existence de règles spéciales qui ont pour

Léon Duguit, Gaston JEZE, Roger Bonnard, Louis Rolland, Jean-François Lachaume et autres encore. -Toutefois, cette Ecole du SP n’a pas pu définir cette notion en raison des controverses entre ses auteurs. Ainsi Duguit et Jeze appréhendent différemment le service public. L’insaisissabilité de la notion de service public se manifeste au sein même de l’Ecole du service public. En effet, il y a une opposition entre Léon Duguit et Gaston Jèze

contrepartie ? D’où vient-il et quel rôle joue-t-il dans nos Etats africains ? Gaston Jeze, l'un des plus grands financiers du 18e siècle a donné une définition de l'impôt. C’est «une prestation pécuniaire requise des particuliers par voie d'autorité à titre définitif et sans contrepartie, en vue de la couverture des charges publiques ». Cependant, en parlant de la prestation pécuniaire requise des particuliers, Gaston Jeze ne voyait comme contribuable que les personnes physiques. Si cela a été une