Gazoduc

Venezuela, l'Argentine ou le Mexique exportent déjà plus de pétroles qu'ils n'en importent et sont donc sur la bonne voie pour accomplir ce projet. Un autre projet encore en phase préliminaire de tracé et de financement consiste en la construction d'un gazoduc de plus de 8000 km de long traversant la totalité de l'Amérique du Sud, nécessitant un investissement de 20 milliards de dollars. Malgré les dommages occasionnés par l'environnement, Hugo Chavez défend ce projet en affirmant que les besoins du monde

de douane Les variations les plus importantes concernent : les droits d'importation dont les recettes s'élèvent à 11 200 000 000 de dirhams contre 10 520 000 000 de dirhams en 3121, soit une augmentation de 6,46 %; le montant de la redevance du gazoduc se chiffre à 1 464 000 000 de dirhams contre 1 400 000 000 de dirhams en 3121, soit une augmentation de 4,57 %. I.2.3- Impôts indirects Les postes les plus importants connaissent les évolutions ci-après: le produit de la TVA à l'intérieur prise

de paix. Les dialogues se sont poursuivis lors du Sommet de Londres en octobre 2005. Ce sommet a conduit à renforcer le partenariat conduisant une interdépendance, certaines sociétés russes dépendent de la conjoncture du marché européen. Le projet Gazoduc entre la Russie et l’Europe du nord illustre la collaboration de l’Union et la Fédération russe. Il y’a donc un réel partenariat énergétique. Pour conclure les relations entre l’Union et la Russie ne sont pas récentes. Même si la Fédération russe

transport de l’énergie Centrales de production de chaleur, centrales électriques (ou mixtes chaleur - électricité : cogénération) - Raffineries de pétrole, usines de liquéfaction du gaz naturel, installation de fabrication du charbon de bois - Oléoducs, gazoducs, navires pétroliers et méthaniers, barges, trains, camions - Lignes électriques. 9. Sources énergétiques disponibles dans la nature (énergie primaire) Sources fossiles : charbon et lignite, pétrole, gaz naturel Sources renouvelables : hydraulique

(H2S), et parfois de l’azote (N2) et de petites quantités d’hélium (He), mercure (Hg) et argon (Ar). C’est principalement ce type de gaz conventionnel non associé qui alimente le marché international du gaz naturel et ses réseaux de transport par gazoducs et méthaniers (voir section Industrie du gaz). Gaz associé Il s’agit de gaz présent en solution dans le pétrole. Il est séparé lors de l’extraction de ce dernier. Pendant longtemps, il était considéré comme un déchet et détruit en torchère, ce

Les crispations autour de la Mer de Chine méridionale Introduction Dans le cadre de notre cours de géopolitique, j’ai décidé d’aborder la thématique des crispations autour de la Mer de Chine méridionale et les enjeux qui s’y rattachent. Dans une première partie, je ferai une rapide présentation du contexte géographique de cette mer. Dans une seconde partie, je me pencherai sur les enjeux et les rivalités qui s’y jouent pour les pays en bordure de cette mer. Dans une troisième partie,

Chine, alors que celle-ci est le second de la Russie, et ce fossé s’accroît par la croissance soutenue de prés de 10% par an en Chine (selon les chiffres officiels), en comparaison de la stagnation de l’économie russe. De nombreux projets, comme un gazoduc reliant la Sibérie au Nord-Est chinois ont été annoncés, mais sont tombés à l’eau faute de financement. Moscou et Pékin doivent attirer les investissements de la première puissance économique mondiale, les Etats-Unis, qui sont aussi leur premier partenaire

dont la demande est en constante progression. Du fait de ses richesses en gaz et en pétrole (ainsi qu'en beaucoup d'autres matières premières stratégiques d'ailleurs), du contrôle d'un réseau immense et sans équivalent d'oléoducs et de gazoducs (150.000 km de gazoducs) qui irrigue tout le continent européen et dont elle a hérité en 1991, la Russie détient actuellement une position géopolitique de premier plan grâce à laquelle elle tente de renforcer sa place d'acteur majeur dans le « Grand Jeu » des

consommation (TIC) Taxe sur la valeur ajoutée ( TVA ) Redevance sur exploitation des phosphates Redevance gazoduc Autres recettes Montant en millions Dh 11377,7 14488,9 16827,2 642,4 787,1 Importance 25% 30,5% 40% 1,5% 2,5% 245,2 0,5% Droits d’importation (DI). Taxes intérieures de consommation (TIC) Taxe sur la valeur ajoutée ( TVA ) 2% 3% 1% Redevance sur exploitation des phosphates Redevance gazoduc Autres recettes 25% 39% 30% Il serait intéressent de déterminer l’importance des droits de douanes

l’Etat L’exercice extraterritorial des compétences L’extraterritorialité liée à l’application normale des règles de compétences Les cas d’application extraterritoriale contestés (en particulier exemples des lois Helms-Burton et d’Amato-Kennedy et du gazoduc sibérien) Perspectives actuelles (entreprises multinationales, régulation financière…) § 3. L’indépendance de l’Etat et le régime des immunités d’exécution et de juridiction de l’Etat étranger La notion d’immunité Les sources du droit des immunités