Généralité de Caen

São Paulo (Brésil) Pierre J. L. ARNAUD Université Lumière-Lyon II, CRTT Dominique BESAGNI Unité de Recherche et Innovation (URI), INIST − CNRS UPS76 Étienne BRUNET Université de Nice Patrice ENJALBERT Université de Caen − GREYC, CNRS Stéphane FERRARI Université de Caen − GREYC, CNRS UMR 6072 Lidia FRACZAK Université de Clermont-Ferrand II, LRL Itsuko FUJIMURA Université de Nagoya (Japon) Nathalie GASIGLIA Université de Lille III − SILEX, CNRS UMR 8528 Stéphanie GIRON Université de

nous focaliserons, non plus sur le contenu logique de nos travaux scientifiques, mais sur « leur capacité de circulation et d‟échange, dans l‟étendue de leur dispersion »7. 4 5 A. DESREUMAUX, 2005, Théorie des organisations, 2ème éd., E.M.S., Caen. En d‟autres termes, si toutes les premières parties des 3 chapitres (1.1, 2.1, 2.3) renverront le lecteur à l‟ontologie de nos recherches (ce qui en fonde la spécificité, ce par quoi on nous identifie), le deuxième niveau abordera les aspects épistémologiques

ANNEXE TABLEAU RÉCAPITULATIF DES INSCRITS ET PRÉSENTS PAR ACADÉMIE ANNÉES 2009 à 2012 Académie AIX-MARSEILLE inscrits AIX-MARSEILLE présents AMIENS inscrits AMIENS présents BESANÇON inscrits BESANÇON présents BORDEAUX inscrits BORDEAUX présents CAEN inscrits CAEN présents CLERMONT-FD inscrits CLERMONT-FD présents CORSE inscrits CORSE présents CRÉTEIL inscrits CRÉTEIL présents DIJON inscrits DIJON présents GRENOBLE inscrits GRENOBLE présents GUADELOUPE inscrits GUADELOUPE présents GUYANE inscrits GUYANE

l'opération de changement de sexe est pratiquée sur la personne mariée. Peut-elle se faire sans l'accord du conjoint ? Non, une seule solution : le divorce car l'annulation du mariage ne peut se faire. TGI-Caen-28 mai 2001-Dr.Famille.2002.n°42 CA-Nîmes-7 juin 2000-Dr.Famille.2001.n°4 TGI-Caen-28 mai 2001-D.2002.Jurisprudence p.144 La solution demeurait la caducité. La caducité est un état d'un acte juridique valable mais qui est privé d'effet en raison de la survenance d'un fait postérieurement

d’un enchaînement coordonné de prestations, le cas échéant entrecoupé de périodes d’emploi ordinaire, capables de conduire à l’emploi durable. 36 Ce modèle d’intervention fondé sur la notion de « parcours » ou « d’accompagnement » a gagné en généralité. Apparu dans le champ de l’insertion professionnelle des jeunes sans qualification (réseau d’accueil et d’orientation en 1982, crédit-formation individualisé en 1989, dispositifs PAQUE1, TRACE et aujourd’hui CIVIS), il s’est étendu au retour à l’emploi

pas être insérée dans la reliure BONNE FOI par Philippe le TOURNEAU Professeur émérite de la Faculté de droit de l’Université de Toulouse I et Matthieu POUMARÈDE Professeur à la Faculté de droit de l’Université de Toulouse I DIVISION Généralités, 1-21. SECT. 1. – Bonne foi et interprétation du contrat, 49-63. ART. 1. – LA BONNE FOI STATIQUE (LA DÉTERMINATION DES OBLIGATIONS CONTRACTUELLES), 50-57. § 1. – La bonne foi, directive d’interprétation des contrats, 51-53. § 2. – La bonne foi

ABDOU Soutenue le 22 mai 2009 devant le jury composé de : Monsieur Hans KEIDING Monsieur Maurice SALLES Monsieur Tristan TOMALA Monsieur Michael GRABISCH Monsieur Emmanuel PICAVET Monsieur Joseph ABDOU Université de Copenhague Université de Caen Basse-Normandie Hautes Études Commerciales - Paris Université Paris 1 Panthéon Sorbonne Université Paris 1 Panthéon Sorbonne Université Paris 1 Panthéon Sorbonne Rapporteur Rapporteur Jury Jury Jury Directeur tel-00402987, version 1 - 8 Jul

formellement; elle est également tributaire d'un certain nombre de propriétés matérielles qu'elle est censée posséder, sinon exclusivement, tout au moins davantage que les normes juridiques qui lui sont subordonnées : rationalité, impérativité, stabilité, généralité, clarté, parcimonie, propriétés qui se trouvent elles-mêmes associées à la réalisation d'un ensemble de valeurs telles que la liberté, l'égalité et la sécurité(125). Si cette représentation de la loi a pu correspondre, au moins dans certains de

à plusieurs autres occasions111. Le caractère territorial de ces lois est donc nettement affirmé, il s’agit de lois de police s’appliquant à tous les enfants se trouvant sur le territoire français, Soc. 3 mars 1988, Rev. crit. 1989, 63, n. G. Lyon-Caen ; JDI 1989, 78, n. M.-A. Moreau-Bourles. Plus récemment, voir Soc. 14 février 2001, B. V, n°55 ; Dr. soc. 2001, 639, n. M.-A. Moreau. Peuvent également être citées dans le même sens : Chambre Mixte 28 février 1986, Air Afrique, D. 1987, 173, 2ème et

constitue un ensemble de pratiques sociales qui vont permettre la réinsertion au sein de l’espace public. D’un point de vue plus individuel, elle contribue d’autre part à la reconstruction des détenus. Il convient néanmoins de ne pas énoncer de généralités et de garder en mémoire le fait que les activités culturelles touchent peu de détenus en prison. Cependant, il est important d’étudier de quelle façon la culture peut s’y inscrire, c’est-à-dire dans un lieu où il ne paraît pas évident d’élaborer