Géomètre-topographe

cotisation minimale sont de: ❑ 0,25% pour la vente des produits suivants: huile, sucre, beurre, farine, gaz et produits pétroliers; ❑ 6% pour certaines professions libérales (avocats, notaires, architectes, ingénieurs, vétérinaires, topographes, etc.); ❑ 0,5% pour les autres activités. Base de calcul de la cotisation minimale La base de calcul de la cotisation minimale est constituée par le montant, hors taxe sur la valeur ajoutée, des produits suivants : - Le chiffre

FIG Working Week 2011 Bridging the Gap Between Cultures Marrakech, Morocco, 18-22 May 2011 13/14 BIOGRAPHICAL NOTES : ** Diplômes : -2010 : Master en droit des relations d’affaires ; -2006 : Licence en Droit privé ; -2001 : Ingénieur géomètre topographe . ** Publications : -Mémoire en Topographie : « Intégration d’un module de consultation des documents cadastraux archivés dans l’environnement MicroStation et son déploiement sur Intranet », 2001 ; -Mémoire de licence en droit privé : « Foncier

toutes les opérations exercées par toute personne physique ou morale aux titres des professions suivantes :  -Avocat, interprète, notaire, adel, huissier de justice. (en arabe ‫ محضر الجلسة أو حاجب‬/)  -Architecte, mettreur, vérificateur, géomètre topographe, arpenteur, ingénieur, conseil et expert en toute matière. « Spécialiste des levés de terrain et des calculs de surface » Établissement d’un plan.  -vétérinaires , exploitants de clinique, de maison de santé ou de traitement et exploitants

professions libérales liées à la justice (avocats, adouls, notaires, huissiers de justice etc.) et les docteurs vétérinaires. Sont également obligatoirement imposables au titre de leur profession les architectes, métreurs vérificateurs, géomètres, topographes arpenteurs, ingénieurs, conseil et expert en toute matière (experts comptables ,comptables agrées, consultants ,etc..) Pr ATTAK 24 12 février 11 OPERATIONS IMPOSABLES PAR OPTION BIEN QU ’EFFECTUANT DES OPERATIONS EXONEREES

change ; 12°- les opérations effectuées, dans le cadre de leur profession, par toute personne physique ou morale au titre des professions de : a) avocat, interprète, notaire, adel, huissier de justice ; b) architecte, métreur-vérificateur, géomètre, topographe, arpenteur, ingénieur, conseil et expert en toute matière ; c) vétérinaire. Recommandation: consulter l’Article 89 du CGI où sont précisées les définitions des termes suivants : entrepreneurs de manufacture, commerçants revendeurs en l’état

...I 9 Etudes et economie de la construction ........................................................................I 10 Fluides Energies Environnements .................................................................................I 11 Géomètre Topographe..................................................................................................I 12 23 VERS HALL 2 VERS HALL 3 Bar UNIV. MONTRÉAL ICT IEP IUT HALL 2 ECOLES DE COMMERCE ECOLES D’INGÉNIEURS AUTRES ÉCOLES

taxe forfaitaire de 510 DH et une taxe proportionnelle à la superficie du terrain de 10 DH par mettre carré. L'achat de la carte d'adhésion et du plan de la maison à construire sont compris dans la taxe forfaitaire de 510 DH. L'Amicale engage un géomètre qui fait un relevé topographique du terrain, dresse un plan de lotissement, qui est soumis à l'approbation de la municipalité. Lorsque cette formalité est accomplie, on procède au regroupement de toutes les parcelles, à leur équipement et aux opérations

Il peut ajuster le soubassement d’une carrosserie, remplacer un élément ou le restructurer. Il travaille le métal comme le plastique pour les nouvelles carrosseries. Il peint les éléments de carrosserie à... | | Cartographe Le cartographe topographe conçoit des cartes à partir de photos aériennes ou satellitaires et de relevés topographiques. Le géographe cartographe est spécialisé dans les représentations cartographiques des activités humaines :... | | Cascadeur Le cascadeur remplace

D’immatriculation Sont rédigés, en principe par le conservateur. Celui-ci peut déléguer, cependant dans le terrain, à cet effet un agent su Service de la conservation foncière, et aussi, le géomètre assermenté chargé du bornage.Le conservateur n’en est pas moins chargé de veiller de la régularité de ce bornage, comme du reste de toute opération ou formalité nécessite par l’application des textes fonciers. Le bornage d’immatriculation qualifié

l’année n par le coefficient (C)de réévaluation dans notre cas n=2003 c’est la date d’achat du terrain  et C=1,085 Etape 2 : On calcul la part du terrain consacré à l’appartement concerné est cela égal à : p=:Superficie du terrain divisée par le topographe (règlement de copropriété)/Superficie totale Etape 3 : On calcul le Quote-part terrain : QPT =Prix actualisé* p Et enfin on comptabilise la vente de l’appartement de la manière suivante : Avec : CESS= cession TF = titre foncier