Germinal Chapitre 4 Partie 2

Cours de DROIT CIVIL Deuxième semestre. Mme BERTRAND. PREMIERE PARTIE. 6 CHAPITRE 1 : L’ETAT CIVIL. 8 SECTION 1 : LES ACTES DE L’ETAT CIVIL. 8 I. L’organisation de l’état civil. 8 II. Les principaux actes de l’état civil. 8 A/ L’acte de naissance. 9 B/ L’acte de mariage. 9 C/ L’acte de décès. 10 SECTION 2 : LA RECTIFICATION DES ACTES DE L’ETAT CIVIL. 11 CHAPITRE 2 : L’ETAT DES PERSONNES. 12 SECTION 1 : LE NOM. 12 I. Le nom

secteurs concernés. Ce n’est donc pas un code idéal. Section1 : L’histoire du droit du travail Avant l’ancien régime C’est un droit jeune qui ne trouve pas son origine dans le droit romain. (Esclavagisme : asservissement jusqu’au moyen âge) 2) L’ancien régime Progressivement mais sans proclamer les libertés individuelles les relations de travail s’intègrent à la vie du travail. (Travail auprès d’un maitre et en ville activité exercé dans le cadre de corporation et de compagnonnage qui

villes apparaît, ces villes sont reconnues car le roi octroyait une charte. A commencé à se construire l’Etat national. De la construction de l’Etat national à la Révolution : elle a commencé au 12e siècle par une reprise en main des capétiens, à partir de Philippe Auguste. Plusieurs manifestations : *Accroissement territorial soit par des conquêtes militaires, soit par une politique de mariage ; cette politique va agrandir le territoire du royaume. La Bourgogne est une province du royaume mais qui

Histoire du droit et des institutions Introduction : L'Ancien Régime : L'expression d'ancien Régime → ce qui s'est passé avant 1789. l'AR dégage une série d'images de clichés, absence de démocratie, une Sté rude ds laquelle la majeure partie de la population souffre, des inégalités criantes, intolérante. Il faut dvp ces clichés sans pour autant tomber dans la caricature. Cet AR ne couvre pas toute la période de la monarchie française depuis le 5ème siècle mais va du 16ème au 18ème siècle

par la chanson de geste, poème épique dérivé des grandes épopées antiques : narration en vers des exploits guerriers d’un héros exceptionnel. Ex : La Chanson de Roland (1070), qui raconte les exploits du neveu de Charlemagne, contre les Sarrasins. 2. La naissance du « roman » Au XII° et au XIII° siècle, apparition d’œuvres narratives appelées du nom de la langue utilisée : le « roman » (langue populaire orale, qui s’oppose au latin, utilisé pour les œuvres écrites, mais réservé aux clercs savants) :

commandant en chef des armées d'Italie et d'Orient. Il parvient au pouvoir en 1799 par le coup d'État du 18 brumaire et est Premier consul jusqu'au 2 août 1802, puis consul à vie jusqu'au 18 mai 1804, date à laquelle il est proclamé empereur par un sénatus-consulte suivi d'un plébiscite. Enfin il est sacré empereur en la cathédrale Notre-Dame de Paris le 2 décembre 1804 par le pape Pie VII. Napoléon tente de mettre un terme à la série de guerres que mènent les monarchies européennescontre la France

définition de ce qu'est une personne, cependant, il définit la personnalité juridique. La personnalité juridique est l'aptitude à être titulaire de droits et obligations. La personne est tout être titulaire de droits et obligations. Il existe en droit, 2 catégories de personnes titulaires de droits et obligations: personne physique => les êtres humains, individualisés. Personne morale => groupements, associations de personnes physiques. Sur le plan juridique, ils sont des sujets de droits. Les personnes

textuelles CHAPITRE 1: L’ESPRIT DE LA Ve RÉPUBLIQUE(les gd principe de fonctionnement de ces institutions) Section 1: L’installation de la Ve République 1- Le retour du Général de Gaulle 2- La loi constitutionnelle du 3 juin 1958 3- L’élaboration de la Constitution 4- La présentation et l’adoption du projet Section 2: les principes de la Ve République §1- Les principes de construction de l’État 1-Les lois et principes de la déclaration de 1789 2-Les droits et principes

appelle les personnes morales. Une personne morale est un groupement de personnes physiques qui en tant que groupement a l’aptitude à avoir des droits et des obligations. Tous les hommes ont la personnalité juridique. Mais, il faut se demander à partir de quand, et jusqu’à quand on est titulaire de droits et d’obligations. Individualiser les personnes physiques est important. Ça se fait grâce à plusieurs éléments comme le nom de famille, mais également le domicile et l’état civil. Il faut

MAGE_Le_management_interculturel_GERESO35 Chapitre 3 Ce qu’il faut savoir à propos des cultures : différentes façons de voir le monde Un des grands enjeux du management consiste à faire en sorte que les références et les concepts soient suffisamment clairs pour être opérationnels. Or le concept de culture reste un des plus flous qui puissent exister. Il n’y a pas de mot plus difficile à définir. À vrai dire, on n’a pas trouvé jusqu’à présent, une définition universellement acceptée de « culture