Gestion Comptable Des Transitaires

|TITRE 0 : INITIATION COMPTABLE | CHAPITRE I L’ENTREPRISE I- DEFINITION L’entreprise est un organisme financièrement indépendant ou une unité de travail qui par la combinaison des facteurs de production (technique, financier, humain) produit des biens et services destinés à être reconduis sur le marché en vue de réaliser un profit (bénéfice). II- CLASSIFICATION DES

l’exportation induit des formalités administratives spécifiques, et qu’il est capable de les prendre en charge. L’étude portera sur la connaissance par le personnel : – des obligations déclaratives export ; – des intervenants et de leur rôle respectif (transitaires, assureurs, douane, etc.) ; – des organismes d’information. 34 Partie 1 – Connaître les marchés b - L’expérience export Éléments d’appréciation de l’expérience export Indicateur Interprétation • Ratio CA export/CA France Indicateur synthétique

D'AUDIT…………………………………………………………………………………………84 CHAPITRE I : PRISE DE CONNAISSANCE ETAPPRECIATION DU CONTROLE INTERNE ............ 85 I. PRISE DE CONNAISSANCE DE L’ENVIRONNEMENT D’AUDIT .................................... 85 II. Principes et méthodes comptables ........................................................................... 86 III. Evaluation du contrôle interne ................................................................................. 87 CHAPITRE II :CONTROLE DES COMPTES ........

ENTREPRISES PUBLIQUES PLAN COMPTABLE MAURITANIEN REVISE EN 1996 « PCM 96 » Novembre 1996 1 SOMMAIRE TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES RELATIVES A LA NORMALISATION DE LA COMPTABILITE EN MAURITANIE________________________________________4 I.- PRINCIPES D’ORGANISATION ET ASPECTS FORMELS DU PLAN COMPTABLE_ _4 1.- Dispositions générales relatives à la normalisation comptable_________________________________4 2.- Dispositions relatives aux livres comptables et à la tenue des comptes__________________________7

de contrôle fiscal de l’année suivante. En effet, la liste des personnes morales et physiques à vérifier est établie sur la base de propositions émanant des différentes subdivisions. Ainsi, pour nourrir la réflexion, les inspecteurs chargés de la gestion des dossiers fiscaux sont tenus, chaque année, d’émettre un certain nombre de propositions de vérification. Cependant, ces propositions sont, généralement, issues des travaux de contrôle sur pièces ou des signes avant-coureurs d’une vérification.

nouveaux statuts, conformes au statut-type des BPR approuvé par décret du 28 janvier 2003. Ces nouveaux statuts introduisent, en particulier, des innovations majeures dans l’organisation et le management des Banques Populaires Régionales. Ainsi, la gestion des BPR, basée désormais sur le concept de collégialité et de concertation, est assurée par un Directoire composé de professionnels salariés de la Banque, qui exercent leurs fonctions sous le contrôle du Conseil de Surveillance, composé de représentants

26 27 28 29 31 31 37 45 46 49 53 58 60 63 64 64 65 65 CHAPITRE 8 FISCALITÉ 66 CHAPITRE 9 DOUANE ET COMMERCE EXTÉRIEUR 72 1. Fiscalité des personnes physiques 2. Fiscalité de l’entreprise 3. Taxe sur la valeur ajoutée 4. Système comptable de l’entreprise 5. Conventions signées par la Tunisie 1. Douane 2. Commerce extérieur 67 68 69 70 71 73 76 CHAPITRE 10 SYSTÈME FINANCIER 78 1. Présentation du système financier 2. Structure du système financier 79 80 CHAPITRE 11

 INTRODUCTION Considéré depuis longtemps comme valeur stratégique en raison de son importance, le contrôle de gestion est devenu la pierre angulaire du fait qu'il est source de progrès d'amélioration potentiels à tous les types d'entreprises. C'est une fonction qui a pour but de motiver les responsables, et à les inciter à exécuter des activités contribuant à atteindre les objectifs de l'organisation.Il est donc une réponse à un certain nombre de problèmes d'entreprises pour lesquels la recherche

indirects). XIV.01.01.07.02 Les mesures de sûreté personnelles Les mesures de sûreté personnelles sont : - L’interdiction d’accès aux bureaux, aux magasins et terre-pleins soumis à la surveillance de la douane ; - Le retrait de l’agrément de transitaire en douane ou de l’autorisation de dédouaner ; - L’exclusion du bénéfice des régimes économiques en douane ; - L’interdiction d’accès aux systèmes informatiques de l’Administration ; - Le retrait de l’autorisation d’exploitation d’un magasin et

INTRODUCTIONLa Société du Port à Gestion Autonome de Toamasina est une société reconnue nationale mais très réputées internationale, sui est située dans la ville de Toamasina en 1927 et joue un grand rôle dans le développement de notre pays dans le secteur économique.La SPAT, comme toutes les sociétés, possède sa structure et son organisation. Pour bien fonctionner la société, la direction générale collabore avec sept (7) directions sectorielles.L’une de ces directions est la Direction des Ressources