Gestion Des Avaries Et Contentieux

fautes, par naufrage ou par piraterie. Une autre institution du droit maritime grec est connu sous le nom de la « loi Rhodienne du jet à la mer ». Elle aurait été établie par le droit de la cités maritime de Rhodes. On l’appelle aussi « théorie des avaries communes ». Elle prévoit que, en cas de tempête et de risques de naufrage, les pertes dues au jet à la mer d’une partie de la cargaison seront réparties entre les divers chargeurs ( expéditeurs ) au prorata de la valeur de tous les biens chargés.

putride. — C’est ça, m’encouragea Hans. Il m’obligea à prendre un bain, à me raser et à me changer. Puis, il me bouscula dans sa voiture et m’emmena dans un petit restaurant hors de la ville. Il m’expliqua qu’il était rentré en Allemagne régler des contentieux avec la chambre de commerce et lancer un projet qui lui tenait à cœur, que ces opérations prendraient deux ou trois semaines et qu’après, il repartirait en haute mer jusqu’aux Comores où il comptait équiper un hôpital au profit d’une organisation

antonymie approbation / improbation apurer / épurer aquatique / aquifère arcade / arcane armistice / amnistie arrimer / amarrer artificier / artificieux assentiment / ressentiment assertion / insertion atteler / dételer auréole / aréole avanie / avarie avènement / événement balistique / cabalistique ballottage / ballottement bimensuel / bimestriel biographie / bibliographie blaser / blazer blette / bette / bête bourbe / tourbe brachial / branchial brume / bruine caban / cabas / cabestan caféier

ou chef de service wilaya). En ce qui concerne les attestations délivrées par les impôts celles-ci doivent préalablement à leur remise aux bénéficiaire, être enregistrées sur un carnet « ad-hoc », lequel sera soumis à l’examen des vérificateurs de gestion lors de leur intervention dans le cadre des missions ponctuelle de vérifications qui leur sont confiées. Vous voudrez, bien, en conséquence, assurer une large diffusion des instructions qui précèdent, veiller à leur application, et me faire part des