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l’Espace l’E Rue Al Joumayz, Mail Cen ntral, Hay Ryad, Rabat, Maroc Tél: +212 37 57 70 00, Fax: +212 37 57 72 22/73 73/ 74 44 www.mh huae.gov.ma Acrobat Document D « Nous nous sommes don nc attaché à ce que le Maroc soit doté des équipements de base nécessaires à son développement et à sa prrospérité, et à mettre en chantier de grands projets structura ants. Aussi, avons-Nous veilllé à l'adoption de stratégies ambitieuses par les secteurs fondamentaux les plus prometteurs de notre écono omie,

l’E Rue Al Joumayz, Mail Cen ntral, Hay Ryad, Rabat, Maroc Tél: +212 37 57 70 00, Fax: +212 37 57 72 22/73 73/ 74 44 www.mh huae.gov.ma Acrobat D Document « Nous nous sommes don attaché à ce que le Maroc soit nc doté des équipements de base nécessaires à son rospérité, et à mettre en chantier développement et à sa pr de grands projets structura ants. Aussi, avons-Nous veill lé à l'adoption de stratégies ambitieuses par les secteurs fondamentaux les plus prometteurs de notre écono omie

du 19 décembre 2000 (chauffeur de taxi qui n’est ni salarié ni propriétaire de son véhicule mais locataire) qui dit « l’existence d’une relation de travail salariée ne dépend ni de la volonté exprimée des parties ni de la dénomination qu’elles ont donné à leur convention mais des conditions de fait dans lesquelles est exercée l’activité des salariés ». Il s’agit du réalisme du droit social : les juges vont chercher dans quelles conditions réelles s’exerce le travail. ( arrêt de l’Assemblée plénière

finances pour 1992 L177 Loi n° 99-11 du 23 décembre 1999 portant loi de finances pour 2000 L179 Loi n° 01-12 du 19 juillet 2001 portant loi de finances complémentaire pour 2001 L181 Loi n° 01-19 du 12 décembre 2001 relative à la gestion, au contrôle et à l’élimination des déchets L183 3 Loi n° 01-20 du 12 Décembre 2001 relative à l’aménagement et au développement durable du territoire L193 Loi n° 01-21 du 22 décembre 2001 portant loi de finances pour 2002 L209

.................................................... 58 Figure 10 : La mise en réseau des acteurs du réemploi et de la réutilisation en 2012 .............................................................. 59 Figure 11 : Méthode de traitements des données pour la quantification des biens arrivés en fin de vie et des déchets évités 65 Figure 12 : Schéma d’activité simplifié des réseaux spécialisés de l’Economie Sociale et Solidaire .......................................... 80 Actualisation du panorama

degré de moins = 7% de consommation énergétique en moins. 1 degré de moins pour tous économiserait l’équivalent de la consommation électrique annuelle de Marseille. 42 Je baisse le chauffage en cas d’absence Une question de bon sens La gestion de la température dans un logement doit être quotidienne : il faut baisser le chauffage le matin dans la chambre, et le couper en cas d’absence prolongée. L’idéal est d’utiliser un thermostat d’ambiance (cf. Le salon - p. 17). J’aère chaque jour

situation des marins qui sont embarqués sur le navire et il s’efforce aussi d’améliorer leur condition sociale à raison de l’utilité et des dangers de la profession. Cette nécessité de l’intervention de l’Etat, même sur des questions de pur droit privé, donne au droit maritime un caractère spécial. Le droit public exerce une grande influence sur le droit privé, comme nous le constaterons avec le régime de la propriété du navire par exemple ou encore le rôle du capitaine considéré à la fois comme un mandataire

l'entreprise, entité abstraite, mais l'individu dans toutes ses fonctions. Le vrai libéral devrait même éviter d'utiliser le terme d'entreprise afin de porter son attention sur les êtres véritables qui sont concernés : les propriétaires, les salariés, les fournisseurs et clients, tous ceux dont les liens contractuels sont constitutifs de l'entreprise. Les individus sont en tout cas capables de coopérer pour atteindre leurs objectifs, et l'entreprise est l'une des formes possibles de la libre coopération sociale

(chmel) 2 - Structure de l’économie - part des principaux secteurs d’activités dans le PIB: Primaire: 1,2% Secondaire: 29,9% Tertiaire: 67,7% 3 - Commerce international a) Principaux clients: France Etats-Unis Royaume-Uni b) Principaux fournisseurs: France Pays-Bas Chine L’économie allemande est très orientée vers l’exportation La part du commerce extérieur dans le PIB dépasse 70% Champion du monde de l’exportation L’industrie – le moteur du commerce extérieur car l´industrie fait

évènement c’est le nombre de chance de réalisation d’un évènement sur le nombre de cas possibles. A. Le risque doit être calculé selon des règles mathématiques. Les assurances sont fondées sur un calcul de probabilité et s’appuient sur un des données statistique. L’assureur à partir des statistiques peut faire des projections dans l’avenir et il peut donc calculé la garantie qu’il accorde pour un risque déterminé en tenant en compte de la population visée. Cela lui permet de calculer le montant