Gondebaud

avait sa loi mais les peuples les plus importants ont écrit leurs lois, c’est le cas des visigots, des burgondes et des francs. Loi des visigots : Initiative du roi Euric, forte influence du droit romain. Loi des burgondes : Initiative du roi Gondebaud, influencée par le droit romain, livre des constitutions. Loi franque : Loi salique, loi ripuaire. Elle a joué un très grand rôle dans notre histoire. Sa rédaction remonte au règne de Clovis. Loi qui touche assez peu au droit privé. On trouve beaucoup

c’est la loi nationale de Wisigoth. Cette loi a la particularité d’avoir été rédigée en collaboration avec des juristes romains. La loi des burgondes appelée loi gombette. Elle est rédigée en 502 à l’initiative du roi Gondebaud. Cette loi est une compilation des textes de Gondebaud et de celle de ses prédécesseurs. Il est notable que sur le fond comme sur la forme, il s’agit de compiler le droit existant. Ce texte s’inscrit dans la traduction juridique romaine. Ce texte va perdurer et quand le royaume

puis vers Nantes sous le commandement de Syagrius, un général romain. 4 - Les Wisigoths contrôlent l'Aquitaine, sous le commandement d'Alaric. 5 - Les Burgondes possèdent la région rhodanienne et la plaine du Rhône, sous le commandement du roi Gondebaud. 6 - Les Alamans se trouvent dans une petite région à l'est, vers le Rhin. 7 -Les Ostrogoths sont en Italie, sous le commandement de Théodoric et avec l'assentiment de l'empereur d'Orient, Anastase.  : il est utile de consulter des manuels 

jouera un très grand rôle dans la formation du droit espagnol [Elle s’appliquera en Castille jusqu’à la fin du Moyen Âge]. La deuxième loi germanique rédigée fut la loi Gombette.2 / La loi GombetteElle fut promulguée par le roi des Burgondes, Gondebaud, en l’an 502.La loi Gombette rassemblait les anciennes coutumes du peuple burgonde mais elle comportait aussi, comme le code d’Euric, de nombreux éléments empruntés au droit romain.La dernière loi germanique à être rédigée fut la loi Salique, i.

compilation de très anciennes lois de Rois et coutumes burgondes. Composées sur ordre du Roi GONDEBAUD au tout début du 6ème siècle, loi qui a été complétée par des lois prises par des successeurs de ce roi à l’époque carolingienne. On donnera à cette loi le nom de son auteur « loi gombette ». Cette loi était destinée aux populations germaniques du royaume burgond. Dispositions rédigées par l’entourage de GONDEBAUD. 2 types d’actes royaux : - actes de portée particulière qui ont pour but de régler une

du droit au cas par cas. C'est ce qu'on va trouver dans le code d'Euric : du droit droit pénal casuistique avec un petit peu de droit romain qui s'est glisser. Les deuxième à rédiger les coutumes germanique seront les burgondes. Le roi burgonde Gondebaud commande la rédaction des coutumes des burgondes. Elle seront écrite par des juristes romains, contenant du droit pénal et de nature casuistique. Pour les Francs c'est pareil. Clovis fait rédiger la loi salique. Elle s'appelle salique parce que le

etendre leur cantonnement jusqu'en provence. Ils vont aider les Romains a contenir Attila . Les burgondes vont aider les lyonnais dans leur refus de payer l'impot ,en 473 on trouve un veritable royaume Burgonde sous l'autorité d'un roi , le roi GondeBaud. Contrairement au Roi des W , le roi Des B va se rendre officeusement indépendant de la suprématie impériale B- Une migration pacifique. Deux moyens ont été utilisés par les romains pour intégrer les B et les W en Gaule. → les traités et l'hospitalitas

royaume de Clovis. B) Les lois personnelles du royaume des burgondes Le royaume des burgondes s’installe dans la province lyonnaise, ou se trouve deux recueil de lois, un pour les sujets burgonde = loi gombette rédigé en 502 a l’initiative du roi Gondebaud qui doit tenir des règles applicables aux burgondes mais on se rend compte que cela va au delà car il au des dispositions qui s’adressent a tout les sujets des burgondes ( avec la procédure du droit pénal). —> Influence romaine mais moins

problème des lois romaines. Deux rois vont s’occuper de cela : Alaric II, roi des Wisigoths, dans le S-O de la France, et Gondebaud, roi des Burgondes (N-E.) Ils demandent de mettre en ordre le droit commun, de prendre le code théodosien, et de rajouter ce fameux jus des jurisconsultes. Réalisations très limitées, et surnoms : Bréviaire (~abrégé) d’Alaric et celle de Gondebaud est encore pire : la loi est appelée le Papien (mauvaise transcription de Papinien.) Extraits, résumés pas toujours fidèles

propres peuples. Première loi : les wisigoth. Le roi Euric fait donc rédiger un code, le code d’Euric mêlent des prescriptions germaniques mais on devine aussi certaine solutions emprunté aux romains. La loi des Burgondes rédigé en 502 sur l’ordre de Gondebaud. Très basique. La loi Salique. Loi des francs saliens rédigés entre 507 et 511. Pas complet mais plus complet que les autres. Effort très net pour tuer la faïda. Double influence : droit romain et Eglise. Et Eglise déteste le sang. Composition pécuniaire