Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

Incipit de la nouvelle Jacques Damour, Emile Zola, 1880. |1 | Là-bas, à Nouméa (1), lorsque Jacques Damour regardait l’horizon vide de la mer, il croyait y voir parfois | | |toute son histoire, les misères du siège, les colères de la commune (2), puis cet arrachement qui l’avait jeté | | |si loin, meurtri et comme assommé. Ce n'était pas une vision nette, des souvenirs où il se plaisait et | | |s'attendrissait, mais la sourde rumination d'une intelligence obscurcie

particulier) ; celui selon lequel « ces collectivités territoriales s’administrent librement par des conseils élus et dans les conditions prévues par la loi » ; enfin le principe de la déconcentration et du contrôle étatique confiant au « délégué du gouvernement » le soin de veiller aux intérêts nationaux, d’assurer le contrôle administratif et le respect des lois. Les articles 73 et 74 ont trait, pour le premier, aux DOM, pour le second, aux TOM. Depuis la première vague de décentralisation consécutive

république constitutionnelle en 1852. La République est proclamée en 1870 mais la guerre contre la Prusse continue. La ville de Paris est malheureusement assiégée. Ce n’est quand Janvier 1871 qu’un gouvernement est mis en place. Celui-ci est dirigé par Adolphe Tiers et, comme Paris est inaccessible, le gouvernement est installé à Versailles. Il signa le Traité de Francfort qui stoppa la guerre franco-prussienne de 1870 à 1871 et qui aboutit à la perte de l’Alsace et de la Lorraine. Adolphe Tiers se méfie

séparation des pouvoirs. Sa mission générale n'est pas d'interpréter la Constitution mais il a souvent l'occasion de faire référence au principe de séparation des pouvoirs. En effet, il doit tout d'abord préciser les rapports entre le Parlement et le gouvernement d'après le titre V de la Constitution, en ce qui concerne par exemple la répartition des domaines règlementaire et législatif. Il a également la possibilité de se prononcer et cela grâce à l'article 64, sur la relation entre le pouvoir judiciaire

L'information est le contraire de ce qu'elle veut signifier  L'information est une maladie moderne, qui provient évidemment de la rapidité des moyens de transmission. On sait que les agences de presse du monde se battent pour transmettre une nouvelle trente ou quarante secondes avant leurs concurrentes. On juge d'un bon ou d'un mauvais correspondant sur des différences d'une minute. Dans le fait (c'est-à-dire si l'on considère l'organisation du monde actuel, sa presse, les prétendus besoins d'information

un nouveau domaine, celui « des réformes relatives à la politiques économique, sociale ou environnementale de la Nation et aux services publics qui y concourent » », ainsi que l'obligation, lorsque le référendum est organisé sur proposition du Gouvernement, de faire une déclaration suivie d'un débat devant chaque assemblée. La modification constitutionnelle de 2008 a ensuite étendu le domaine du référendum aux questions d'ordre environnemental. « L’organisation des pouvoirs publiques » constitue

juste que celle d'avant guerre. Elles divergent toutefois sur les moyens de faire cette révolution. A) La nouvelle assemblée constituante et la mise en place des nouvelles institutions. 1- Les premières élections législatives après la guerre. En 1945 se déroulent les 1eres élections législatives où participent les femmes. Elles sont combinées avec un référendum pour faire adopter une nouvelle constitution afin de remplacer celle de la IIIe république (96% de oui). Ces élections marquent le triomphe

l'ensemble des institutions françaises, mais cette autorité est limitée au champ du contrôle de constitutionnalité. Le général de Gaulle avait pour souci d'éviter ce qu'il considérait comme une dérive américaine aboutissant à une forme de « gouvernement des juges » : pour lui, « la [seule] cour suprême, c'est le peuple[2] » . Michel Debré précise l'autre but : « Ce qu'il nous faut, c'est une arme contre la déviation du régime parlementaire »[3]. Le recours au Conseil était alors restreint dans

conquis à partir du XIXe siècle : En Afrique (Doc 5 p. 251), l’Algérie, la Tunisie, le Maroc, mais aussi Madagascar, l’AOF et l’AEF. En Asie, l’Indochine et des comptoirs dans l’empire des Indes (Pondichery). En Océanie, des îles comme la Nouvelle-Calédonie. Tous ces territoires ont des statuts différents : Le Liban, la Syrie, Cameroun et Togo sont des protectorats, sous mandat de la SDN (donc dépendant du ministère des Affaires étrangères). Il existe une autonomie locale (économie, éducation

A - La nouvelle société de Jacques Chaban-Delmas. Avant même le départ du général de Gaulle, G. Pompidou avait annoncé sa candidature, ce qui avait ajouté aux relations difficiles avec son ancien premier ministre. A Gauche, il n'y a pas de candidats en mesure de l'emporter, son seul rival étant le centriste A. Poher, président du Sénat. Pompidou l'emporte au 2ème tour avec 58% des voix, le 15 juin 1969. Il nomme Jacques Chaban-Delmas, gaulliste historique, qui ouvre le gouvernement aux R.I et