Grand Coutumier De France

les huns ravagent l’empire de Chine, puis de l’Inde, ils poussent ainsi les peuples germains à se délocaliser. C’est ce qui provoquera les invasions barbares. En 453, Attila, menant les troupes des huns meurt, l’armée des huns se disloque, c’est une grande menace qui s’efface pour l’empire romain, ainsi que pour les peuples germains qui peuvent désormais s’installer et s’organiser. Entre 455-476, l’empereur romain ne porte plus qu’une titube façade, le pouvoir appartient en majorité au généraux

usage prolongé, et dans la croyance que cette même règle est obligatoire. Elle peut être considérée comme source du droit si l'on considère que le législateur, comme le juge s'y réfère, implicitement ou expressément, pour fixer la conduite à tenir. En France, elle a cependant une place moins importante que dans les pays privilégiant un droit non écrit.I. La coutume, une source informelle de la règle de droitA. La notion de coutume1. L'élément matériel2. L'élément psychologiqueB. Le caractère fondamental

L’autonomie de l’objet politique, dans l’histoire en fonction d’un contexte : 13ème siècle : La morale s’autonomise de la religion et apparait le droit souverain ; le droit s’émancipe de la morale. Date de la révolution 1776 aux USA et 1789 en France. L’objet politique s’autonomise de l’économie à cette époque. Problèmes économiques au départ qui ont fait émerger une conscience politique (classe bourgeoise pendant la RvFr). Friedrich Hegel distingue l’autonomie de l’objet politique par rapport

obtenir l'anéantissement de la vente ou complément de prix lorsqu'il a reçu un prix antérieur a 5/12 de la valeur de vente. Vente lésionnaire. Est ce juste? Le droit peut être injuste. S3 : Droit et équité L'équité à une mauvaise réputation en France alors qu'en Angleterre les juristes anglais très sensible à l'équité. Notion mystérieuse, on n'a du mal a la circonscrire , à la définir « magie impénétrable plutôt noir que blanche » Notion dangereuse, un juge en principe ne statut pas en équité

GRANDS SYSTEMES DE DROIT CONTEMPORAINS INTRODUCTION Les differents droits nationaux s'inscrivent dans une famille de droit qui leur ressemble. Plusieurs criteres peuvent être utilisés pour distinguer ces familles par exemple si le droit est tiré de la religion ou s'il est laïque. Autre critere de classification, si le droit est centré sur l'individu ou pas. Les droits occidentaux sont des droits individualistes alors que le droit africain traditionnel est lui communautaire. On se concentre

donc du mariage religieux ou coutumier en ce qu'il officialise civilement une union. Le mariage civil est obligatoire pour rendre l'union officielle et légale même si mariage religieux. http://fr.wikipedia.org/wiki/Mariage_civil Le mariage en général est un acte civil et parfois religieux qui lie une femme et un homme en vue d'organiser leur vie commune et de former une famille. b) Traditions et valeurs du mariage. 1- Les valeurs du mariage Le mariage en France est monogame. Mais certains

Apres attaques des barabare et chute de lempire doccident la gaule devien 3 royaumes federes Par un roi clovis. Pas le meme droit pour tous donc juge juge selon dou vien la personne (franc,bourgon ou wisigots) galo romain pratique le droit rom vulgaire et les peuples germanique un droit coutu Le droit coutumier est mit a lecrit : Royaume wisigote : tradition romaine-codification dans ledictum qui saplique a tous (galo romain et wisigotes) / code deurique en 477 sadresse au wisigotes /loi romain

institution est faite pour durer. 2. Perspective historique. 2 périodes ont marqué la France d’avant le 9ème siècle : l’antiquité romaine et le royaume des francs. a) Antiquité romaine. La Gaule était devenue romaine, elle a été intégrée dans l’Empire romain. La civilisation latine, les institutions romaines et donc le droit romain sont apparut. Rome a légué un droit public et un droit privé d’une grande technicité. Le droit romain tirait sa source des institutions romaines. Les constitutions

XVIIIe siècle. La constitution est un acte unilatéral par lequel est établi le statut du pouvoir politique dans la société. a. Les fonctions de la constitution Toute autorité investie conformément à la constitution est présumée légitime. Ainsi, en France par exemple, même lorsque les résultats des élections législatives sont défavorables à la politique inspirée par le président de la République, ce dernier continue néanmoins à exercer son mandat jusqu’à son terme, conformément à la Constitution.Une

mise à jour par Alfred Sau-vy. Paris : Les Presses universitaires de France, 1961, 393 pp. Collection : Tra-vaux et documents. Cahier no 39. INTRODUCTION Retour à la table des matières Un article publié dans l'ouvrage de l'Institut d'études démographiques, Le “Tiers-Monde”. Sous-développement et développement, pp. 289-303. Réédition augmentée d'une mise à jour par Alfred Sauvy. Paris : Les Presses universitaires de France, 1961, 393 pp. Travaux et documents. Cahier no 39. Au moment même où