Grand établissement

……………………………. 16 Chapitre 1 : Environnement bancaire ………………………………. 17 Section 1 : Autorités de tutelle et de contrôle ……………….. 17 Section 2 : Organes de consultation et de représentation ……19 Section 3 : Statut des établissements de crédit ………………20 Chapitre 2 : Opérations bancaires ……………………………………22 Section 1 : Réception de fonds du public …………………….22 Section 2 : Octroi de crédits ………………………………….25  Section 3 : Gestion des moyens de paiement

traitera deux grandes parties : la première sera consacrée à la présentation du Crédit Du Maroc et dans une deuxiéme, je décrirai les différents services au sein de l’agence. I. Présentation du secteur Bancaire et du Crédit du Maroc : 1) Environnement de la Banque : 1. Définition de la banque : L’article 1er du Dahir loi du 6 juillet 1993 relatif à l’exercice de l’activité des établissements de crédit et de leur contrôle définit comme suit les établissements de crédits :

réalisation d’un projet entier. Le secteur bancaire et chacun de ses intervenants sont particulièrement concernés. L’activité même de banque est source de risque. Ainsi pour y faire face, une cartographie des différents risques a été mise en place. Trois grandes familles ont été distinguées : les risques bancaires (risques découlant particulièrement de l’activité exercée par la banque), les risques opérationnels (risques communs a toutes les entreprises qui prennent une importance particulière du fait de

tous Merci du fond du cœur. NIDAE Yassir DÉDICACE Pour mes parents qui m'ont soutenu corps et âmes Pour mes frères que je chérie et que j'aime Je dédie ce travail en reconnaissance De leur amour leur bonté et leur patience Pour ma grande famille et mes amis A qui un bon travail j'ai promis J'espère que ce travail saura les plaire Et de mes résultats seront si fières A tous ceux qui m'ont soutenu Ce ci est un petit témoignage De ma reconnaissance et de mon gage. NIDAE

Dschang, le14 février 2011. PROJET DE THESE DE MASTER. THEME : LE FONDS DE GARANTIE ET DE DEPOTS EN AFRIQUE CENTRALE ET LA LUTTE CONTRE LA DEFAILLANCE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT. I. CONTEXTUALISATION DU SUJET. Suite à la conjoncture économique des années 1990, les hautes autorités de la sous-région CEMAC ont instruit le gouverneur de la BEAC de proposer un ensemble de mesures correctives dans le cadre d’une stratégie globale de sortie de crise et de relance économique. La banque

Introduction • Opérations de banque et de crédit : la loi bancaire de 1984 accorde une grande importance à ses deux notions, en reprenant la première directive de coordination bancaire de 1977. L’article L511-1 du CMF nous dit que les établissements de crédit sont des personnes morales qui effectuent à titre de profession habituelle des opérations de banque. Ce qui donne la double conception des établissements de crédit, réception de dépôts du public et accomplissement d’opérations de crédit. Les

e-banking ASP sont des solutions progicielles de banques à distance multicanaux, hautement sécurisées et destinées à tout type de banques et établissements financiers, quel que soit le segment de marché de leur clientèle (particuliers, professionnels, commerçants, PME-PMI, grandes entreprises et groupes)", souligne-t-on. Les détenteurs de comptes dans les établissements financiers, offrant ce produit, peuvent recevoir un compte-rendu concernant leur placement sans avoir à se déplacer ni à prendre attache

: l’exercice du « passeport européen », soumis au bénéfice du seul agrément reçu dans l’État d’origine et au respect des règles d’organisation de l’État membre dans lequel sont fournis les services, pourra se réaliser : soit par voie de libre établissement, c’est-à-dire en implantant une succursale; soit par voie de libre prestation de services. Facilitation des prestations transfrontalières Suppression de l’obligation dite de ««centralisation des ordres »» Suppression de l’obligation dite

l’assurance) - de 0,40 à 0,80 pour mille des exigences en fonds propres pour les établissements de crédit, les entreprises d'investissement (autres que les sociétés de gestion de portefeuille), les établissements de paiement ; - de 0,06 à 0,18 pour mille des primes et cotisations pour les entreprises d’assurance, les mutuelles et institutions de prévoyance ; - Une contribution plancher comprise entre 500 et 1500 € pour les établissements mentionnés ci-dessus Quel taux pour la taxe ? Une contribution forfaitaire

-OBLIGATIONS ENVERS LES PROPRIETAIRES DE L’ENTREPRISE = Capital apporté et bénéfices accumulés mis en réserve (= Capitaux propres) -OBLIGATIONS ENVERS DES TIERS = dettes envers les établissements financiers, les -DROITS DE CREANCE = créances fournisseurs, etc. que l’entreprise a sur des tiers (clients, établissement financier, etc.), titres possédés représentant un droit de créance (titres obligataires) 20/09/2011 Rappel : Le Bilan - Les comptes - La détermination du résultat 6 3 SECTION