Grande ordonnance de la marine

dans l’île de la Providence jusqu’à présent n’est autre que Daniel Defoé, auteur de Robinson Crusoé, autre livre mythique s’il en fut. Le manuscrit d’Exquemelin a disparu, en revanche, le manuscrit de Raveneau de Lussan est conservé dans le fonds Marine des Archives nationales. C’est ce qui rend le témoignage de Raveneau de Lussan. Notre objet n’est pas de résumer ce manuscrit qui vient d’être réédité1 mais de montrer que Raveneau de Lussan, un des premiers aventuriers français à s’aventurer dans

 INTRODUCTION p. 3………BIBLIOGRAPHIE p. 5-15...…LES ARCHIVES p. 7………… I. L’histoire des archives p. 10……….. II. Description d’une grande série d’archives p. 12……….. III. De l’utilisation des archives p. 13……….. IV. Les archives communales p. 17-12….BIBLIOGRAPHIE ET INSTRUMENTS DE TRAVAIL p. 17……..… I. Les instruments de travail dans le cadre français p. 18……….. II. La bibliographie régionale p. 13-16….R p. 13……….. I. C p. 14……….. II. L p. 15……….. III. E p. 17-22… L p. 17………

gestation sous l’Ancien Régime Chapitre 1. Les marchands précèdent l’entrepreneur industriel L’activité marchande est déjà très active au XIV° siècle ce qui n’est pas le cas de l’activité industrielle. Le capital issu de l’activité marchande va être, en grande partie, réinvestit dans l’industrie et donc permettre son démarrage, son développement. Les outils de gestion ainsi que le cadre juridique (les différentes formes d’organisation) toujours en place aujourd’hui vont naître dans le cadre de cette activité

par la suite de combattre les puissances européennes et particulièrement son grand adversaire Charles Quint. Cette lutte de la France contre les puissances internationales va dans le sens de l'absolutisme. Fer va développer un politique absolutiste à l'intérieur du royaume en réorganisant les institutions, en essayant de contrôler tous les domaines de la vie publique et surtout en se débarrassant de l'influence des Grands seigneurs, cette politique sera menée aussi par ses successeurs. Un entourage

des différends car, c’est à cette époque, que se met en place les premiers jalons de la procédure moderne d’arbitrage. Ce Traité, bien que fortement critiqué par les Etats-Unis et ratifié de justesse par le Congrès américain, est considéré comme une grande victoire du droit international. Pourquoi ? Car la question s’est posée de savoir s’il était préférable de régler pacifiquement le différent ou, si l’on est tout puissant, régler le différend comme on veut ! Ce Traité met en place une série de

morales et juridiques, ex: interdiction de voler, de tuer... Il s'agit non seulement de préceptes moraux mais aussi des règles juridiques, puisque le vol et l'homicide sont juridiquement et pénalement sanctionnés. Il ne faut cependant pas donner une grande importance à cette interpénétration car beaucoup de règles de Droit sont indifférentes à la morale. Droit et règle de pure convenance : Il existe dans la vie sociale, un certains nombre de règles qui sont des règles de savoir-vivre, de bienséance

règlementaire (pouvoir qui revient à l'exécutif et qui consiste globalement à définir les conditions d'application des lois). Il y a aussi plusieurs catégories d'actes, qui se distinguent selon leur portée, leur finalité et leur origine. Il y a deux grandes catégories d'actes administratifs (en tenant compte de leur portée) : * D'un coté les actes réglementaires : actes ayant une portée générale et impersonnelle. * De l'autre coté les actes non réglementaires : qui n'ont pas une portée générale

Donc il a commencé à vendre des parfums dans les rues. Il allait à New York, les achetait bon marché et les vendait à Paterson au style ambulant. S'est ouvert un petite boutique de parfums et de vêtements dans un local loué, et tout de suite, un grand magasin de Jeans sur le trottoir de la 21 Avenue qu'il continue d'occuper. "Je suis arrivé à avoir 25 employés au magasin, mais il fut six ou sept ans qu'à commencé à ouvrir les Centres Commerciaux dans les environs de Paterson, et mes clients sont

§3 Le dernier vol de l’aigle : les 100 jours et l’acte additionnel aux C° de l’Empire Le 16 février 1815, Napoléon décide de quitter l’île d’Elbe, il débarque le 1er mars 1815 à Golfe-Juan. Il n’est pas intercepté par la marine britannique. Et en 20 jours, comme l’avait prophétisé Napoléon lui-même, “l’aigle volera de clochers en clochers jusqu’aux tours de Notre-Dame”, il va apostropher ses anciens compagnons. La chance va lui sourire, son audace le sauve. Il est accueilli avec enthousiasme à

d’organisation. • Soit le Droit est considéré comme une contrainte, du fait des sanctions qu’il entraîne. OBJET DU COURS : L’analyse du processus de formation du Droit. C’est à dire son évolution à travers ses sources, à travers l’étude des grandes périodes historiques connues par l’Europe (plus particulièrement la France), depuis l’antiquité Romaine jusqu’aux codifications Napoléoniennes. PARTIE 1 : Le lègue de l’antiquité : Le Droit Romain Le droit est considéré comme le génie propre