Grande ordonnance de la marine

importante pollution (dégradation de la qualité des eaux et de l'air...) et les émissions de gaz à effet de serre dégradent les conditions de vie- l'urbanisation qui accompagne l'industrialisation (les usines étant d'abord installées en banlieue des grandes villes) entraîne un étalement urbain qui artificialise les sols- la modernisation de l’agriculture favorise l'extension des cultures aux dépens de la forêt et des espèces sauvages (disparition du loup et de l'ours en France).- le développement des

Les Maîtres. (Maître d'équipage, maître mécanicien, maître électricien ou maître de spécialité) : Ce sont des techniciens situés entre l’équipage et les officiers. Ils ont un rôle d’encadrement du personnel d’exécution de leur spécialité. - Les Marins qualifiés : De formation généralement polyvalente, ils sont affectés soit sur le pont à des travaux d’entretien des matériels ou de manutention des marchandises, soit en machine à la surveillance et à la maintenance des moteurs et des équipements

Les grandes puissances face à la guerre de 1914-1918   Les circonstances qui ont conduit à l'éclatement de la 1° GM.     Constat de départ: La multiplicité des guerres en Europe et dans le monde au 20° siècle a conduit un certain nombre de penseurs à s'interroger sur l'influence de la guerre, sur les sociétés et les civilisations. En particulier, un sociologue français, Georges Bouthoul (1896-1980) a publié au début des années 50 "Les guerres. Traité de polémologie". Raymond Arrand a publié

réduit comparé au dt privé. Les principes essentiels en DA ont ainsi été formés par la jurisprudence , à travers les arrêts du CE. Auj néanmoins, les sources st essentiellement écrites , en raison d’une grande codification du DA. . Section 1 : Les sources écrites de la légalité§1 LES SOURCES CONSTITUTIONNELLES : LE "BLOC DE CONSTITUTIONNALITÉ"A/La Constitution du 4 octobre 1958Divers art déterminent les compétences des

qui sont advenus de quelque nature qu’ils soient. Histoire politique : vient du grec police qui veut dire ville , cité. C’est « l’art de bien gouverner la cité » ( Aristote ) Regroupement : mise en place de la cité ; système gouvernement ; grandes administrations : la justice , financière et armée. L’étude des constitutions des missions de l’Etat. De tout les régimes et doctrines politique : philosophique , idéologie politique. Histoire économique : OICONOMIA ordre entre arrangement administration

toutes les règles du roi romain, qu’il bénéficie des apports du roi romain pour exprimer juridiquement sa souveraineté. C’est naturellement que le roi de France va reprendre le Quod placuit et qu’il va l’introduire dans des textes du royaume (ordonnance etc.) et qui a été introduit en « car tel est notre plaisir ». L’indépendance exprimée par le roi de France affirmé par l’empereur a été facilité par les ennuis que connait l’empereur Allemand, par son affaiblissement. Temporel = tout ce qui

premières juridictions de prud'hommes sont créées en 1806. En matière pénale, le jugement par jury est réservé aux crimes. En 1958, les justices de paix sont supprimées au profit de tribunaux d'instance (aussi tribunaux de police) et de tribunaux de grande instance (aussi tribunaux correctionnels). Les juridictions de proximité ont été introduites en 2002. Les juridictions civiles du premier degré [modifier] La spécificité des juridictions civiles du premier degré est qu'elles sont divisées en plusieurs

primauté à la tête de la pyramide pour sa il faudrait une centralisation politique très forte. Elle exige 2 conditions : Au niveau du S : Chaque seigneur devrait imposer sa prestation d’hommage à ses inférieurs. Il faudrait que chaque comte, chaque grand prince prête également systématiquement hommage au roi. Situation de la vassalité unique = en théorie on ne peut s’engager qu’une seul fois, le lien vassalique est exclusif. Question de la priorité des services : à qui le vassal doit assurer en 1er

Exemple : destruction stratégique : comportement déviant par rapport à une norme, à une règle (structure). Système E. Leclerc : guerre 39-45 : reconstruction ensuite, consommation frémissante. Il a l’idée d’ouvrir un local où il achètera en grande quantité du café, du pain… empaquetés  début de la distribution  il va rompre avec les pratiques de la vente en détail (comportement). Le système E. Leclerc (pauvre mais entrepreneur) va naitre dans les années 60  création d’un système : un réseau

rédigée. Pour cesser ces imperfection le pouvoir royale a décidé de rédiger tt ces coutume (ordonnance royale de 1453). Certaine coutume ont été rédigé mais d’autre non. (Ex : la coutume de Paris). On parlait aussi de les codifiés, mais cela n’a jamais vu le jour. * Les ordonnance royale, date de Louis XVI, elles ont été prise dans des matières tel que le droit civile le droit du commerce le droit de la marine, procédure civil au cours du 17 eme siècle sous l’écriture de Colbert. * Les doctrines