Grande ordonnance de la marine

afin d’aborder les apports et les réalisations de cette nouvelle administration. Les rouages de l’Etat absolutistes sont donc centrés principalement autour du conseil du roi, mais aussi autour de collaborateurs fidèles en qui le roi accorde une grande confiance. Après la suppression du conseil élargi, Louis XIV, alors âgé de 22ans, constitue le conseil du roi, principal organe de l’Etat, qui sera divisé en 5 « sous-conseils ». Parmi ces 5 conseils, 3 ont une vocation gouvernementale. Le conseil

aussi appris à réparer un verre tombé d'une lunette: il suffit simplement de bien reformer la lunette pour retrouver la forme du verre et appuyer légèrement pour enfoncer le verre. Et enfin j'ai appris comment resserrer une paire de lunettes trop grande: lorsqu'il s'agit de l'écartement d'une paire de lunettes en plastique, il faut utiliser la chaufferette qui va chauffer la lunette pour ensuite mieux pouvoir la manier au niveau du nez et des branches et donc l'arranger mais en revanche, lorsqu'il

actif, ne pas faire vomir. Consulter immédiatement un médecin. 5 MESURES DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE · Moyens d'extinction: Mousse. Poudre d'extinction. Dioxyde de carbone · Produits extincteurs déconseillés pour des raisons de sécurité: Jet d'eau à grand débit · Equipement spécial de sécurité: Porter un appareil respiratoire autonome. Porter un vêtement de protection intégrale. · Autres indications Refroidir les récipients en danger en pulvérisant de l'eau. 6 MESURES À PRENDRE EN CAS DE DISPERSION

DOCUMENT 1 Daniel Jousse, un juriste du XVIIIe siècle, revient sur l’ordonnance sur les eaux et forêts, promulguée en 1669 par Louis XIV sur les conseils de Colbert. Les bois sont [...] une des plus belles productions de la nature, tant à cause de leur grande utilité pour la construction des bâtiments que pour les différents besoins des hommes. Il en est de même de la conservation du gibier dans les forêts, et de celle du poisson dans les rivières ; l’un et

Clovis : loi pénale + droit privé. 5ème siècle jusqu’au 8ème siècle : MEROVINGIENS et prince d’hérédité de la couronne. 8ème siècle Charlemagne 9ème : les rois ont perdu leur capacité de légiférer à cause des troubles politiques, a coté de cela les grands princes territoriaux ont réussi à se les accaparer. 843 Partage de Verdun Le moyen Age classique (X-XII) 10ème : dev des justices ecclésiastiques : en raison de la faiblesse du pouvoir royal et de leur procédure plus rationnelle. (Procédure inquisitoire

où il n'y a pas de règle véritables de fonctionnement sur le plan juridiques, le roi décide selon son bon vouloir. La maison du roi était constituée d'un ensemble de service et dont l'organisation était réglée, voir régulée, elle comprenait un grand nombre de charge qui engrenait des fonctions diverses à remplir auprès du roi. Il y a eu des charges civiles, militaires (de connétable), et religieuses. Dès la monarchie carolingienne vont se constituer les services du gouvernement de type moderne

Institutions de la période franc à la révolution * Sassier St Bonnet : Histoire des Institutions avant 1981 * Bas devant Gaudemet : etc etc … SEANCE-1 METHODOLOGIE : * Commentaire de texte INTRODUCTION 1) Présentation générale (grand thèmes généraux sur l’histoire des institutions cad la féodalité, la renaissance du pouvoir royal, l’absolutisme, la philosophie des lumières/accroche 2) L’identification du document lui même, cad la nature du doc, l’auteur du doc (rôle, fonction

représentants du pouvoir royal vont encadrer la Coutume. 3) Influence du pouvoir royal sur la Coutume : Le roi va demander la rédaction de la Coutume car il voit les problèmes du fait du caractère oral de la Coutume (ordonnance de Montils-les-Tours en 1454). Cette ordonnance ordonne donc la rédaction des Coutumes mais personnes ne respectent cette décision. Car le peuple ne voulait pas que le roi mette la main sur la Coutume. Une seule Coutume a été rédigé, c’est la Coutume de Bourgogne. Le petit

d’ingénieurs, celui des ponts et chaussées et celui du génie rural, des eaux et des forêts. Un peu d’histoire Les deux corps fusionnés ont des racines très anciennes : • les termes « eaux et forêts » apparaissent dans une ordonnance de Philippe-Auguste en 1219 et une ordonnance de Philippe le Bel de 1291 définit le rôle d’enquêteur spécialisé des officiers des eaux et des forêts qui deviendront plus tard ingénieurs ; • le corps des ponts et chaussées a été créé par le Régent en 1716 ; l’école des

INTRODUCTION Nous avons pu constater de nombreux changements et conflits à travers le monde les dernières années. Biensûr, nous retrouvons des changements positifs qui affectent notre société en y apportant un grand nombre d'avantages. Dans ce type de changements, vous pourrez lire dans les textes qui suivent ce que monsieur Pierre Arcand propose au Québec afin de protéger la biodiversité des îles de la Madeleine. Malheureusement, ce n'est pas toujours que des changements positifs que nous